16 ORG-0001 Ministères économiques et financiers 139 rue de Bercy Paris 75012 FR101 FRA 13001334500017 0153187755 safi.bamac@finances.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris Rue de Jouy Paris cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d81c28c6-4e1b-45a0-aa12-c14f7dca2a78 a5b67180-f997-4cb2-b089-f0f769f4559f 2026-05-28+02:00 14:36:16.679+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 11 11 le marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert (cf. article L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique) open false BAMAC-2026-352-alimentaire Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l’Hôtel des ministres (HDM), le restaurant de direction Le Cercle et le centre de conférences Pierre Mendès France (PMF) des ministères économiques et financiers Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l’Hôtel des ministres (HDM), le restaurant de direction Le Cercle et le centre de conférences Pierre Mendès France (PMF) des ministères économiques et financiers supplies Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). 6060000 15000000 Paris FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%) ; Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Boucherie Boucherie supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 510000 204000 15000000 15110000 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Volaille Volaille supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 240000 96000 15000000 15112000 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Charcuterie Charcuterie supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 200000 80000 15000000 15131120 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre, sécurisation des approvisionnements et poissons nourris sans OGM (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Produits de la mer Produits de la mer supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 1060000 424000 15000000 03310000 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Fruits et légumes Fruits et légumes supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 1770000 708000 15000000 03221200 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Fromages affinés et crèmerie Fromages affinés et crèmerie supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 670000 268000 15000000 15540000 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Boulangerie Boulangerie supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 520000 208000 15000000 15612500 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Epicerie généraliste Epicerie généraliste supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 530000 212000 15000000 15894700 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Epicerie spécialisée italienne Epicerie spécialisée italienne supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 90000 36000 15000000 15894700 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 Produits frais et surgelés de restauration Produits frais et surgelés de restauration supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 360000 144000 15000000 15896000 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true BAMAC-2026-352-alimentaire non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance required allowed Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 7 Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-09+01:00 12:00:00+01:00 false 150 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 Produits du terroir Produits du terroir supplies Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation). true 110000 44000 15000000 03221200 03221260 Paris Paris 75012 FR101 FRA 2027-02-01+01:00 48 26-52412 3.2.5 Ministères économiques et financiers 2026-05-29 2026-07-09T12:00:00+01:00 2026-07-31 88 Denrées alimentaires 75 Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l’Hôtel des ministres (HDM), le restaurant de direction Le Cercle et le centre de conférences Pierre Mendès France (PMF) des MEF Avis de marché - Avis n° 26-52412 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-52412
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ministères économiques et financiers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l’Hôtel des ministres (HDM), le restaurant de direction Le Cercle et le centre de conférences Pierre Mendès France (PMF) des ministères économiques et financiers
Description : Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour l’Hôtel des ministres (HDM), le restaurant de direction Le Cercle et le centre de conférences Pierre Mendès France (PMF) des ministères économiques et financiers
Identifiant de la procédure : a5b67180-f997-4cb2-b089-f0f769f4559f
Identifiant interne : BAMAC-2026-352-alimentaire
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : le marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert (cf. article L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,060,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Boucherie
Description : Boucherie
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 204,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 510,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%) ; Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Volaille
Description : Volaille
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits de la mer
Description : Produits de la mer
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 424,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,060,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre, sécurisation des approvisionnements et poissons nourris sans OGM (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 708,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,770,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fromages affinés et crèmerie
Description : Fromages affinés et crèmerie
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 268,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 670,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Boulangerie
Description : Boulangerie
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Epicerie généraliste
Description : Epicerie généraliste
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 212,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 530,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Epicerie spécialisée italienne
Description : Epicerie spécialisée italienne
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Produits frais et surgelés de restauration
Description : Produits frais et surgelés de restauration
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 144,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans. Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Produits du terroir
Description : Produits du terroir
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221260 Champignons
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Paris
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Durée ferme 2 ans tacitement reconductible pour deux périodes supplémentaires d'un an chacune. Durée maximale de 4 ans Le financement du présent marché est assuré par le budget de l'Etat. Les sommes dues en exécution du marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Ainsi, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Remise d'échantillons prévue (voir art. 7 règlement de consultation).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection : Prix (35%), Qualité des échantillons (35%) ; Modalités d’organisation/suivi mis en œuvre et sécurisation des approvisionnements (15%) ; Mesures environnementales (15%). Voir détails à l’annexe 2 du règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Un référé pré-contractuel peut être introduit avant la conclusion du contrat conformément à l'article L.555-1 du code de justice administrative
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ministères économiques et financiers
Numéro d’enregistrement : 13001334500017
Adresse postale : 139 rue de Bercy
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : safi.bamac@finances.gouv.fr
Téléphone : 0153187755
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : Rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d81c28c6-4e1b-45a0-aa12-c14f7dca2a78 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 14:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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