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               <objet>ACCORD-CADRE D'ACHAT ET DE LIVRAISON DE JOUETS POUR ENFANTS</objet>
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               <principales>La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de jouets pour enfants pour le centre communal d'action sociale de la Ville de Beauvais.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusque la date de reprise des jouets par le prestataire (durant le premier trimestre 2027).
Cette consultation est lancée selon la procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique.
La prestation est divisée en 4 lots de la manière suivante :
-Lot n°1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans : montant minimum : montant maximum : 14.500  euros  H.T
-Lot n°2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans : montant minimum : montant maximum : 14.500  euros  H.T
-Lot n°3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans : montant minimum : montant maximum : 21.500  euros  H.T
-Lot n°4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans : montant minimum : montant maximum : 21.500  euros  H.T</principales>
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               <justificationAutre>Formulaire DC1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Formulaire DC2 : Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles</justificationAutre>
               <justificationAutre>Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</justificationAutre>
               <justificationAutre>Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique</justificationAutre>
               <justificationAutre>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature</justificationAutre>
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                  <critere>Prix tel qu'il résulte du montant global des prix en HT du DQE (Détail quantitatif estimatif)</critere>
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               <criterePondere>
                  <criterePCT>45</criterePCT>
                  <critere>La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique.
Le candidat doit joindre pour l'ensemble des références une photo couleur au format A4 avec comme titre le numéro du lot concerné et le numéro du produit précisé sur les bordereaux des prix unitaires</critere>
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            <renseignements>
               <idMarche>JOUETSNPT2026</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRE22
Lot 1 - Lot n°1 : cadeaux pour enfants de 0 à 2 ansLot 2 - Lot n°2 : jouets pour enfant de 3 à 4 ansLot 3 - Lot n°3 : jouets pour enfant de 5 à 7 ansLot 4 - Lot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ansModalités d'ouverture des offres :
Date: 22 juin 2026
Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier
80011 AmiensCedex 01
Tél : 0322336170 Fax : 0322336171Mel : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus.
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr</rensgComplt>
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                  <description>Lot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ansLot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ans</description>
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         <NOMORGANISME>Centre Communal d'Action Sociale</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-05-29</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>ACCORD-CADRE D'ACHAT ET DE LIVRAISON DE JOUETS POUR ENFANTS</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-52928 du 29/05/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-52928 du 29/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>60</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-52928</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Centre Communal d'Action Sociale</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>Franck PIA<span>, Président</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Hotel de Ville, 1 rue Desgroux<span>,</span>
            <span> B.P. 60330 </span>
            <span> 60021 </span>
            <span>Beauvais</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0344794106</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>marchespublics@beauvaisis.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>ACCORD-CADRE D'ACHAT ET DE LIVRAISON DE JOUETS POUR ENFANTS</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de jouets pour enfants pour le centre communal d'action sociale de la Ville de Beauvais.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et jusque la date de reprise des jouets par le prestataire (durant le premier trimestre 2027).
Cette consultation est lancée selon la procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique.
La prestation est divisée en 4 lots de la manière suivante :
-Lot n°1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans : montant minimum : montant maximum : 14.500  euros  H.T
-Lot n°2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans : montant minimum : montant maximum : 14.500  euros  H.T
-Lot n°3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans : montant minimum : montant maximum : 21.500  euros  H.T
-Lot n°4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans : montant minimum : montant maximum : 21.500  euros  H.T</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
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         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Formulaire DC2 : Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Prix tel qu'il résulte du montant global des prix en HT du DQE (Détail quantitatif estimatif) : 55%
                        </li>
            <li>La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique.
Le candidat doit joindre pour l'ensemble des références une photo couleur au format A4 avec comme titre le numéro du lot concerné et le numéro du produit précisé sur les bordereaux des prix unitaires : 45%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>22/06/2026 à 12:00</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>JOUETSNPT2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRE22
Lot 1 - Lot n°1 : cadeaux pour enfants de 0 à 2 ansLot 2 - Lot n°2 : jouets pour enfant de 3 à 4 ansLot 3 - Lot n°3 : jouets pour enfant de 5 à 7 ansLot 4 - Lot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ansModalités d'ouverture des offres :
Date: 22 juin 2026
Lieu :Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : NON
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier
80011 AmiensCedex 01
Tél : 0322336170 Fax : 0322336171Mel : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus.
Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>Communauté d'Agglomération du Beauvaisis : Service commande publique<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>48 rue desgroux<span>,</span>
                  <span> 60000 </span>
                  <span>BEAUVAIS</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marchespublics@beauvaisis.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="http://mp.beauvaisis.fr"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page http://mp.beauvaisis.fr - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://mp.beauvaisis.fr</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>AW Solutions</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                1</span> - Lot n°1 : cadeaux pour enfants de 0 à 2 ansLot n°1 : cadeaux pour enfants de 0 à 2 ans</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                2</span> - Lot n°2 : jouets pour enfant de 3 à 4 ansLot n°2 : jouets pour enfant de 3 à 4 ans</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                3</span> - Lot n°3 : jouets pour enfant de 5 à 7 ansLot n°3 : jouets pour enfant de 5 à 7 ans</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                4</span> - Lot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ansLot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ans</div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>29/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Centre Communal d'Action Sociale</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Franck PIA&nbsp;Président</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Hotel de Ville, 1 rue Desgroux,&nbsp;60021,&nbsp;60330&nbsp;Beauvais&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0344794106</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>marchespublics@beauvaisis.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.beauvais.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.beauvais.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://www.beauvais.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://mp.beauvaisis.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://mp.beauvaisis.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://mp.beauvaisis.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>ACCORD-CADRE D'ACHAT ET DE LIVRAISON DE JOUETS POUR ENFANTS</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>tous lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no 1 : Lot n°1 : cadeaux pour enfants de 0 à 2 ansLot n°1 : cadeaux pour enfants de 0 à 2
                  ans</li>
               <li>Lot no 2 : Lot n°2 : jouets pour enfant de 3 à 4 ansLot n°2 : jouets pour enfant de 3 à 4 ans</li>
               <li>Lot no 3 : Lot n°3 : jouets pour enfant de 5 à 7 ansLot n°3 : jouets pour enfant de 5 à 7 ans</li>
               <li>Lot no 4 : Lot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ansLot n°4 : jouets pour enfant de 8 à 11 ans</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de jouets pour enfants
            pour le centre communal d'action sociale de la Ville de Beauvais. L'accord-cadre est
            conclu à compter de sa date de notification et jusque la date de reprise des jouets
            par le prestataire (durant le premier trimestre 2027). Cette consultation est lancée
            selon la procédure adaptée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code
            de la commande publique. La prestation est divisée en 4 lots de la manière suivante
            : -Lot n°1 : Jouets pour enfant de 0 à 2 ans : montant minimum : montant maximum :
            14.500 euros H.T -Lot n°2 : Jouets pour enfant de 3 à 4 ans : montant minimum : montant
            maximum : 14.500 euros H.T -Lot n°3 : Jouets pour enfant de 5 à 7 ans : montant minimum
            : montant maximum : 21.500 euros H.T -Lot n°4 : Jouets pour enfant de 8 à 11 ans :
            montant minimum : montant maximum : 21.500 euros H.T</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>22/06/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Prix tel qu'il résulte du montant global des prix en HT du DQE (Détail quantitatif
                  estimatif) : 55 %</li>
               <li>La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique. Le candidat
                  doit joindre pour l'ensemble des références une photo couleur au format A4 avec comme
                  titre le numéro du lot concerné et le numéro du produit précisé sur les bordereaux
                  des prix unitaires : 45 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
     
      
</jo:ann>
