<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
   <DONNEES>
      <MAPA xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <correspondantPRM>
               <nom>LIBAULT</nom>
               <pren>Dominique</pren>
               <fonc>Directeur général</fonc>
            </correspondantPRM>
            <acheteurPublic>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE</acheteurPublic>
            <adr>
               <voie>
                  <nomvoie>27 rue des Docteurs Charcot</nomvoie>
               </voie>
               <cp>42031</cp>
               <ville>SAINT ETIENNE Cedex 2</ville>
            </adr>
            <coord>
               <url>https://en3s.e-marchespublics.com/</url>
            </coord>
            <urlProfilAcheteur>https://en3s.e-marchespublics.com/</urlProfilAcheteur>
            <classificationOrganisme>6</classificationOrganisme>
         </organisme>
         <initial>
            <natureMarche>
               <services/>
            </natureMarche>
            <description>
               <objet>Formation au Tutorat des Référents Praticiens Conseils, Infirmiers du Service Médical et Experts Métiers</objet>
               <lieuExecution>
                  <voie>
                     <nomvoie>27 rue des Docteurs Charcot</nomvoie>
                  </voie>
                  <cp>42031</cp>
                  <ville>SAINT ETIENNE Cedex 2</ville>
               </lieuExecution>
            </description>
            <caracteristiques>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <principales>Formation au Tutorat des Référents Praticiens Conseils, Infirmiers du Service Médical et Experts Métiers</principales>
            </caracteristiques>
            <duree>
               <dateACompterDu>2026-12-01</dateACompterDu>
               <dateJusquau>2030-11-30</dateJusquau>
               <txtLibre>La durée du marché est de 48 mois.</txtLibre>
            </duree>
            <conditions>
               <garanties>Néant</garanties>
               <euro/>
               <langueFR/>
            </conditions>
            <justifications>
               <justificationAutre>Situation juridique: •	L'acte de candidature (modèle EN3S)
 
OU 

•	Les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) (Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) accompagnés des informations suivantes : 

-	Les coordonnées (nom, qualité, téléphone et adresse électronique) de l'interlocuteur privilégié pour le suivi de la procédure d'attribution du marché ;

-	Les références des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé ;

-	Le numéro de formateur ou le récépissé de la demande en cours d’instruction.

Il est également possible d'utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME). 

 
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité économique et financière: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité technique: 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</justificationAutre>
            </justifications>
            <criteres>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>30</criterePCT>
                  <critere>Prix</critere>
               </criterePondere>
               <criterePondere>
                  <criterePCT>70</criterePCT>
                  <critere>Valeur technique</critere>
               </criterePondere>
            </criteres>
            <procedure>
               <procedureAdaptee/>
            </procedure>
            <delais>
               <receptionOffres>2026-07-02T16:00:00</receptionOffres>
               <validite>
                  <nbJours>150</nbJours>
               </validite>
            </delais>
            <renseignements>
               <idMarche>26FORM010</idMarche>
               <rensgComplt>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Montant maximum hors TVA : 150000.00 EUR
</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <admEtTech>
                  <PersonnePhysique>
                     <nom>LIBAULT</nom>
                     <pren>Dominique</pren>
                     <fonc>Directeur général</fonc>
                  </PersonnePhysique>
                  <PersonneMorale>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE</PersonneMorale>
                  <adr>
                     <voie>
                        <nomvoie>27 rue des Docteurs Charcot</nomvoie>
                     </voie>
                     <cp>42031</cp>
                     <ville>SAINT ETIENNE Cedex 2</ville>
                  </adr>
                  <coord>
                     <url>https://en3s.e-marchespublics.com/</url>
                  </coord>
               </admEtTech>
               <document>
                  <PersonnePhysique>
                     <nom>LIBAULT</nom>
                     <pren>Dominique</pren>
                     <fonc>Directeur général</fonc>
                  </PersonnePhysique>
                  <PersonneMorale>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE</PersonneMorale>
                  <adr>
                     <voie>
                        <nomvoie>27 rue des Docteurs Charcot</nomvoie>
                     </voie>
                     <cp>42031</cp>
                     <ville>SAINT ETIENNE Cedex 2</ville>
                  </adr>
                  <coord>
                     <url>https://en3s.e-marchespublics.com/</url>
                  </coord>
               </document>
               <envoi>
                  <PersonnePhysique>
                     <nom>LIBAULT</nom>
                     <pren>Dominique</pren>
                     <fonc>Directeur général</fonc>
                  </PersonnePhysique>
                  <PersonneMorale>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE</PersonneMorale>
                  <adr>
                     <voie>
                        <nomvoie>27 rue des Docteurs Charcot</nomvoie>
                     </voie>
                     <cp>42031</cp>
                     <ville>SAINT ETIENNE Cedex 2</ville>
                  </adr>
                  <coord>
                     <url>https://en3s.e-marchespublics.com/</url>
                  </coord>
               </envoi>
            </adressesComplt>
            <marcheUnique/>
            <infosSup/>
         </initial>
      </MAPA>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-52970</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <MAPA/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <MAPA/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <PROCEDURE_ADAPTE/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-05-29</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-07-02T16:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-07-28</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>410</CODE>
               <LIBELLE>Formation</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>42</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Formation au Tutorat des Référents Praticiens Conseils, Infirmiers du Service Médical et Experts Métiers</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-52970 du 29/05/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-52970 du 29/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>42</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-52970</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>LIBAULT Dominique<span>, Directeur général</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>27 rue des Docteurs Charcot<span>,</span>
            <span> 42031 </span>
            <span>SAINT ETIENNE Cedex 2</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                  <a xmlns=""
                     href="https://en3s.e-marchespublics.com/"
                     target="_blank"
                     title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre">
                     <span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span>
                  </a>
               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
         <a xmlns=""
            href="https://en3s.e-marchespublics.com/"
            target="_blank"
            title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre">
            <span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span>
         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Formation au Tutorat des Référents Praticiens Conseils, Infirmiers du Service Médical et Experts Métiers</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>27 rue des Docteurs Charcot<span>,</span>
            <span>42031 </span>
            <span>SAINT ETIENNE Cedex 2</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Formation au Tutorat des Référents Praticiens Conseils, Infirmiers du Service Médical et Experts Métiers</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>à compter du 01/12/2026 et jusqu'au 30/11/2030</div>
         <div>La durée du marché est de 48 mois.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Néant</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Situation juridique: •	L'acte de candidature (modèle EN3S)
 
OU 

•	Les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) (Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) accompagnés des informations suivantes : 

-	Les coordonnées (nom, qualité, téléphone et adresse électronique) de l'interlocuteur privilégié pour le suivi de la procédure d'attribution du marché ;

-	Les références des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé ;

-	Le numéro de formateur ou le récépissé de la demande en cours d’instruction.

Il est également possible d'utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME). 

 
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
 Capacité économique et financière: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Capacité technique: 1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Prix : 30%
                        </li>
            <li>Valeur technique : 70%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>02/07/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>150 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>26FORM010</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Montant maximum hors TVA : 150000.00 EUR
</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif et technique peuvent être obtenus :
                                    </span>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>LIBAULT Dominique<span>, Directeur général</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>27 rue des Docteurs Charcot<span>,</span>
                  <span> 42031 </span>
                  <span>SAINT ETIENNE Cedex 2</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://en3s.e-marchespublics.com/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>LIBAULT Dominique<span>, Directeur général</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>27 rue des Docteurs Charcot<span>,</span>
                  <span> 42031 </span>
                  <span>SAINT ETIENNE Cedex 2</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://en3s.e-marchespublics.com/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>LIBAULT Dominique<span>, Directeur général</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>27 rue des Docteurs Charcot<span>,</span>
                  <span> 42031 </span>
                  <span>SAINT ETIENNE Cedex 2</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://en3s.e-marchespublics.com/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>29/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Dominique&nbsp;LIBAULT&nbsp;Directeur général</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>27 rue des Docteurs Charcot,&nbsp;42031,&nbsp;SAINT ETIENNE Cedex 2&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://en3s.e-marchespublics.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://en3s.e-marchespublics.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://en3s.e-marchespublics.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://en3s.e-marchespublics.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://en3s.e-marchespublics.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://en3s.e-marchespublics.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Formation au Tutorat des Référents Praticiens Conseils, Infirmiers du Service Médical
            et Experts Métiers</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Formation au Tutorat des Référents Praticiens Conseils, Infirmiers du Service Médical
            et Experts Métiers</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>02/07/2026 à 16:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>150 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Prix : 30 %</li>
               <li>Valeur technique : 70 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
