<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
						
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Ville de Bouc Bel Air</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>21130015700016</codeIdentificationNational>
            <ville>Bouc Bel Air</ville>
            <cp>13320</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <attribution>
            <avisInitial>
               <idWeb>24-118344</idWeb>
            </avisInitial>
            <natureMarche>
               <intitule>Accord-cadre de prestations d'impression de supports de communication pour la ville de Bouc Bel Air</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>79800000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>L'accord-cadre prévoit des prestations d'impression et de livraison de supports de communication.
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 36 000.0 Euro(s) H.T (12 000 euros HT annuel).
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 210 000 Euro(s) H.T (70 000 euros HT annuel).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans</description>
               <criteresAttrib>Valeur technique - Sous-critère 1 : le délai d'exécution proposé par le candidat, de la réception du bon à tirer ou du bon de commande jusqu'à la livraison des impressions. : 20%
Valeur technique - Sous-critère 2 : la qualité des réalisations, jugée sur la base d'échantillons (flyers) remis par le candidat (seront analysés : la qualité du support, la qualité de l'impression, de la colorimétrie et du façonnage).  : 20%
Valeur technique - Sous-critère 3 : Le délai d'exécution proposé par le candidat pour l'impression de flyers en cas d'urgence, de la réception du bon à tirer ou du bon de commande à la livraison. : 15%
Performances en matière de protection de l'environnement -  Sous-critère n°1 : L'utilisation de papier écoresponsable et les modalités de livraison écoresponsables envisagées par le candidat.  : 10%
Prix des prestations : 35%</criteresAttrib>
            </natureMarche>
            <attributionMarche>Date d'attribution : 16/01/25
Marché n° : 202524pv01
Menard Imprimerie, 2721 La Lauragaise, 31670 Labege
Montant Ht  : 210 000,00 Euros</attributionMarche>
         </attribution>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-52985</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <ATTRIBUTION/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
         <ANNONCE_ANTERIEUR>
            <IDWEB>24-118344</IDWEB>
         </ANNONCE_ANTERIEUR>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Ville de Bouc Bel Air</NOMORGANISME>
         <DATE_PUBLICATION>2026-05-29</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-08-26</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>160</CODE>
               <LIBELLE>Impression</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>274</CODE>
               <LIBELLE>Prestations de services</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <CRITERES_SOCIAUX_ENV>
            <ENVIRONNEMENTAUX/>
         </CRITERES_SOCIAUX_ENV>
         <DEP_PUBLICATION>13</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Accord-cadre de prestations d'impression de supports de communication pour la ville de Bouc Bel Air</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de résultat de marché - Avis n° 26-52985 du 29/05/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de résultat de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de résultat de marché - Avis n° 26-52985 du 29/05/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de résultat de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>13</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-52985</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Reference de l'avis initial</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Annonce n°</span>
            <span>24-118344</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Bouc Bel Air</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21130015700016</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Bouc Bel Air</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>13320</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>13</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Accord-cadre de prestations d'impression de supports de communication pour la ville de Bouc Bel Air</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>79800000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>L'accord-cadre prévoit des prestations d'impression et de livraison de supports de communication.
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 36 000.0 Euro(s) H.T (12 000 euros HT annuel).
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 210 000 Euro(s) H.T (70 000 euros HT annuel).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique - Sous-critère 1 : le délai d'exécution proposé par le candidat, de la réception du bon à tirer ou du bon de commande jusqu'à la livraison des impressions. : 20%
Valeur technique - Sous-critère 2 : la qualité des réalisations, jugée sur la base d'échantillons (flyers) remis par le candidat (seront analysés : la qualité du support, la qualité de l'impression, de la colorimétrie et du façonnage).  : 20%
Valeur technique - Sous-critère 3 : Le délai d'exécution proposé par le candidat pour l'impression de flyers en cas d'urgence, de la réception du bon à tirer ou du bon de commande à la livraison. : 15%
Performances en matière de protection de l'environnement -  Sous-critère n°1 : L'utilisation de papier écoresponsable et les modalités de livraison écoresponsables envisagées par le candidat.  : 10%
Prix des prestations : 35%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Attribution du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des
                                    lots :
                                </span>
         </div>
         <div>Date d'attribution : 16/01/25
Marché n° : 202524pv01
Menard Imprimerie, 2721 La Lauragaise, 31670 Labege
Montant Ht  : 210 000,00 Euros</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>29/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Bouc Bel Air</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>L'accord-cadre prévoit des prestations d'impression et de livraison de supports de
            communication. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 36 000.0 Euro(s)
            H.T (12 000 euros HT annuel). Montant HT maximum pour la durée totale du contrat :
            210 000 Euro(s) H.T (70 000 euros HT annuel). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission
            de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix
            sont révisables annuellement. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire
            de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation
            de prestations similaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de
            1 an, à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
            à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du
            contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul></ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
