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               <description>Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique</description>
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                  <description>1 : Lot n°1 - Fourniture de pièces détachées pour les remorques de la gamme utilitaire et de la gamme poids lourd. Lot n°1 - Fourniture de pièces détachées pour les remorques de la gamme utilitaire et de la gamme poids lourd</description>
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Centre technique
16 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE
Ou
Dans l'atelier du titulaire
Ou
Ateliers techniques des communes déléguées
(voir articles 6.1.1 et 7.1.1 du CCTP)
ou
COMMUNE DE LA HAGUE
Magasin du centre technique
12 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
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Centre technique
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(voir articles 6.1.1 et 7.1.1 du CCTP)
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                  <description>3 : Lot n°3 - Fournitures d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries et de bougies. Lot n°3 - Fournitures d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries et de bougies</description>
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                  <description>4 : Lot n°4 - Fourniture de pièces détachées et réparation des composants hydrauliques. Lot n°4 - Fourniture de pièces détachées et réparation des composants hydrauliques</description>
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                  <description>5 : Lot n°5 - Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des nettoyeurs haute pression. Lot n°5 - Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des nettoyeurs haute pression</description>
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Centre technique
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               <autresInformComplementaire>Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées ci-avant sur la plateforme du profil acheteur www.marches-publics.info ou via le portail www.marchespublicsmanche.fr.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec les entreprises des candidats.
Toutefois, celui-ci se réserve la possibilité d'attribuer le présent marché sur la base des offres initiales, sans négocier et sans formalités supplémentaires, conformément à l'article R2123-5 du code de la commande publique</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-53156 du 29/05/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>50</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-53156</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de La Hague</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20006541500016</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>La Hague</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>50442</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>50</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-220-CD-G40</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>courrier@lahague.com</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 233015333</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>23/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Autorisée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Mairie de La Hague</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, les engins et les équipements de la commune de La Hague</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>34300000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>8 rue des Tohagues 50442 - La Hague</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Lot n°1 - Fourniture de pièces détachées pour les remorques de la gamme utilitaire et de la gamme poids lourd. Lot n°1 - Fourniture de pièces détachées pour les remorques de la gamme utilitaire et de la gamme poids lourd</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34224000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>13000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>COMMUNE DE LA HAGUE
Centre technique
16 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE
Ou
Dans l'atelier du titulaire
Ou
Ateliers techniques des communes déléguées
(voir articles 6.1.1 et 7.1.1 du CCTP)
ou
COMMUNE DE LA HAGUE
Magasin du centre technique
12 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Lot n°2 - Fourniture de filtrations. Lot n°2 - Fourniture de filtrations</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34300000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>2000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>COMMUNE DE LA HAGUE
Centre technique
16 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE
Ou
Dans l'atelier du titulaire
Ou
Ateliers techniques des communes déléguées
(voir articles 6.1.1 et 7.1.1 du CCTP)
ou
COMMUNE DE LA HAGUE
Magasin du centre technique
12 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>3 : Lot n°3 - Fournitures d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries et de bougies. Lot n°3 - Fournitures d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries et de bougies</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34300000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>8000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>COMMUNE DE LA HAGUE
Centre technique
16 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE
Ou
Dans l'atelier du titulaire
Ou
Ateliers techniques des communes déléguées
(voir articles 6.1.1 et 7.1.1 du CCTP)
ou
COMMUNE DE LA HAGUE
Magasin du centre technique
12 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>4 : Lot n°4 - Fourniture de pièces détachées et réparation des composants hydrauliques. Lot n°4 - Fourniture de pièces détachées et réparation des composants hydrauliques</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34300000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>22000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>COMMUNE DE LA HAGUE
Centre technique
16 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE
Ou
Dans l'atelier du titulaire
Ou
Ateliers techniques des communes déléguées
(voir articles 6.1.1 et 7.1.1 du CCTP)
ou
COMMUNE DE LA HAGUE
Magasin du centre technique
12 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>5 : Lot n°5 - Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des nettoyeurs haute pression. Lot n°5 - Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des nettoyeurs haute pression</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>34300000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>6002 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>COMMUNE DE LA HAGUE
Centre technique
16 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE
Ou
Dans l'atelier du titulaire
Ou
Ateliers techniques des communes déléguées
(voir articles 6.1.1 et 7.1.1 du CCTP)
ou
COMMUNE DE LA HAGUE
Magasin du centre technique
12 rue des Pivoines
Beaumont-Hague
50440 LA HAGUE</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées ci-avant sur la plateforme du profil acheteur www.marches-publics.info ou via le portail www.marchespublicsmanche.fr.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
Le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec les entreprises des candidats.
Toutefois, celui-ci se réserve la possibilité d'attribuer le présent marché sur la base des offres initiales, sans négocier et sans formalités supplémentaires, conformément à l'article R2123-5 du code de la commande publique</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>29/05/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de La Hague</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1828257" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1828257 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1828257</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1
            1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
            La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum
            annuel et avec un seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles
            R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Lot n°1 - Fourniture de pièces détachées pour les remorques de la gamme utilitaire
                  et de la gamme poids lourd. Lot n°1 - Fourniture de pièces détachées pour les remorques
                  de la gamme utilitaire et de la gamme poids lourd</li>
               <li>2 : Lot n°2 - Fourniture de filtrations. Lot n°2 - Fourniture de filtrations</li>
               <li>3 : Lot n°3 - Fournitures d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries et de
                  bougies. Lot n°3 - Fournitures d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries
                  et de bougies</li>
               <li>4 : Lot n°4 - Fourniture de pièces détachées et réparation des composants hydrauliques.
                  Lot n°4 - Fourniture de pièces détachées et réparation des composants hydrauliques</li>
               <li>5 : Lot n°5 - Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des nettoyeurs
                  haute pression. Lot n°5 - Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance
                  des nettoyeurs haute pression</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>23/06/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
