16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5310B264-A6EC-1FB7-247A93DB09B9F0D1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRJ12 FRA 71389 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 5310B287-F42D-30E5-F02F078C9FB6FD7B 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 5310B297-0B77-ABCF-0291F7975DF62979 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ba22b1e9-26be-4f9d-ade4-7991b0d2d2cf 073f23f0-f0f3-4509-80e5-f8abf02a27aa 2026-05-28+02:00 15:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26SEMA01 RESEAU BIENNAL DE SUIVI COMPLEMENTAIRE DE LA QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES DU GARD GARDONS ET HAUT HERAULT ANNÉES 2027-2028 Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre concerne le réseau biennal de suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles du Gard (GARDON ET HAUT HERAULT) pour les années 2027/2028 LOT 1 : PRELEVEMENTS ET ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES - Analyses physico-chimiques, bactériologiques, pesticides, métaux lourds - Fichiers utiles à la bancarisation, - Envoi des fichiers et rapports au maître d'ouvrage et au Titulaire du Lot 2. LOT 2 : EVALUATION HYDROBIOLOGIQUE I2M2 et IBD - Prélèvements, déterminations et rapports d'essais des échantillons hydrobiologiques (I2M2 et IBD) - Envoi des résultats au maître d'ouvrage - Bancarisation de l'ensemble de ces données - Réalisation des différentes couches SIG présentant les résultats du lot 1 et du lot 2 - Réalisation des rapports biennaux d'interprétation par bassin versant de l'ensemble des données du lot 1 et du lot 2 - Synthèse pour chaque rapport biennal assorti d'un diagnostic et des recommandations - Tenue d'une réunion de présentation biennale de ces rapports avec un visuel - Correctifs des rapports biennaux suite aux observations - Contribution à la diatothèque régionale services Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap et son annexe). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date de début de l'accord-cadre mentionnée (28/09/2026) est donnée à titre indicatif. En effet, l'accord-cadre débutera à compter de la date de l'accusé de réception de notification du contrat et prendra fin au 31 décembre 2028 90733100 90733100 970, route de St Gilles Service eaux et milieux aquatiques 30000 Nimes Nîmes 30000 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825975 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825975 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix de l'accord-cadre sont ajustables annuellement, par référence au bordereau des prix unitaires (BPU) du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, et pour partie par l'Agence de l'eau https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825975 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 PRELEVEMENTS ET ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES SUR EAUX SUPERFICIELLES PRELEVEMENTS ET ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES SUR EAUX SUPERFICIELLES<br/> services other other 140000 90733100 90700000 970, route de St Gilles Service eaux et milieux aquatiques 30000 Nimes Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2026-09-28+02:00 2028-12-31+01:00 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1825975 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825975 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix de l'accord-cadre sont ajustables annuellement, par référence au bordereau des prix unitaires (BPU) du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, et pour partie par l'Agence de l'eau https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825975 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 EVALUATION HYDROBIOLOGIQUE SUR EAUX SUPERFICIELLES I2M2 (INDICE MULTIMETRIQUE INVERTEBRES BENTHIQUES) ET IBD (INDICE BIOLOGIQUE DIATOMEES) EVALUATION HYDROBIOLOGIQUE SUR EAUX SUPERFICIELLES I2M2 (INDICE MULTIMETRIQUE INVERTEBRES BENTHIQUES) ET IBD (INDICE BIOLOGIQUE DIATOMEES)<br/> services other other 67000 90733100 90700000 970, route de St Gilles Service eaux et milieux aquatiques 30000 Nimes Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2026-09-28+02:00 2028-12-31+01:00 26-52450 3.2.5 Conseil départemental du Gard 2026-05-30 2026-07-28T16:00:00+02:00 2026-07-28 274 Prestations de services 30 RESEAU BIENNAL DE SUIVI COMPLEMENTAIRE DE LA QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES DU GARD GARDONS ET HAUT HERAULT ANNÉES 2027-2028 Avis de marché - Avis n° 26-52450 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-52450
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RESEAU BIENNAL DE SUIVI COMPLEMENTAIRE DE LA QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES DU GARD GARDONS ET HAUT HERAULT ANNÉES 2027-2028
Description : Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre concerne le réseau biennal de suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles du Gard (GARDON ET HAUT HERAULT) pour les années 2027/2028 LOT 1 : PRELEVEMENTS ET ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES - Analyses physico-chimiques, bactériologiques, pesticides, métaux lourds - Fichiers utiles à la bancarisation, - Envoi des fichiers et rapports au maître d'ouvrage et au Titulaire du Lot 2. LOT 2 : EVALUATION HYDROBIOLOGIQUE I2M2 et IBD - Prélèvements, déterminations et rapports d'essais des échantillons hydrobiologiques (I2M2 et IBD) - Envoi des résultats au maître d'ouvrage - Bancarisation de l'ensemble de ces données - Réalisation des différentes couches SIG présentant les résultats du lot 1 et du lot 2 - Réalisation des rapports biennaux d'interprétation par bassin versant de l'ensemble des données du lot 1 et du lot 2 - Synthèse pour chaque rapport biennal assorti d'un diagnostic et des recommandations - Tenue d'une réunion de présentation biennale de ces rapports avec un visuel - Correctifs des rapports biennaux suite aux observations - Contribution à la diatothèque régionale
Identifiant de la procédure : 073f23f0-f0f3-4509-80e5-f8abf02a27aa
Identifiant interne : 26SEMA01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 970, route de St Gilles Service eaux et milieux aquatiques 30000 Nimes
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap et son annexe). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date de début de l'accord-cadre mentionnée (28/09/2026) est donnée à titre indicatif. En effet, l'accord-cadre débutera à compter de la date de l'accusé de réception de notification du contrat et prendra fin au 31 décembre 2028
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRELEVEMENTS ET ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES SUR EAUX SUPERFICIELLES
Description : PRELEVEMENTS ET ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES SUR EAUX SUPERFICIELLES<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 970, route de St Gilles Service eaux et milieux aquatiques 30000 Nimes
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825975
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825975
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix de l'accord-cadre sont ajustables annuellement, par référence au bordereau des prix unitaires (BPU) du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, et pour partie par l'Agence de l'eau
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : EVALUATION HYDROBIOLOGIQUE SUR EAUX SUPERFICIELLES I2M2 (INDICE MULTIMETRIQUE INVERTEBRES BENTHIQUES) ET IBD (INDICE BIOLOGIQUE DIATOMEES)
Description : EVALUATION HYDROBIOLOGIQUE SUR EAUX SUPERFICIELLES I2M2 (INDICE MULTIMETRIQUE INVERTEBRES BENTHIQUES) ET IBD (INDICE BIOLOGIQUE DIATOMEES)<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90733100 Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 970, route de St Gilles Service eaux et milieux aquatiques 30000 Nimes
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 28/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1825975
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1825975
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix de l'accord-cadre sont ajustables annuellement, par référence au bordereau des prix unitaires (BPU) du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, et pour partie par l'Agence de l'eau
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5310B264-A6EC-1FB7-247A93DB09B9F0D1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Numéro d’enregistrement : 71389
Adresse postale : rue Guillemette
Ville : Nimes
Code postal : 30044
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : LAURENT PERRIGOT Françoise
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466767676
Adresse internet : https://gard.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 5310B287-F42D-30E5-F02F078C9FB6FD7B
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 5310B297-0B77-ABCF-0291F7975DF62979
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ba22b1e9-26be-4f9d-ade4-7991b0d2d2cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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