880000 RES-0001 selec-w TEN-0001 880000 tenders 6 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 220000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-27+02:00 Fourniture de matériel d'entretien et d'articles de droguerie false 26400 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 531C520C-EFF9-6443-FD4189C579EEAA6F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-saintraphael.fr ORG-0002 Groupement de commande Raphaëlois élargi 80160 Place Sadi Carnot Saint-Raphael 83700 FRL05 FRA 68432 Groupement de commande Raphaëlois élargi 0494821500 marchespublics@ville-saintraphael.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de TOULON 40510 5, rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 531C5260-C6A3-3330-EBB7719B5D1949A0 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 531C5275-9200-DCD3-08ED362BFCC6DBF1 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr https://www.toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 531C52B2-C45D-E6FB-1DE3DA18F9B51CD3 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 ETS IGUAL Zae Du Larzat Villeneuve-Les-Maguelone 34750 FRJ13 FRA 1719223-1-0-1 0467278332 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 f5bf29b7-814d-42d3-85cb-263ceaa2ff53 bc5ee7c5-fb45-472c-b10d-925a521be16d 2026-05-28+02:00 15:11:24+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.ville-saintraphael.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false DROGUERIE26400 Fourniture de matériel d'entretien et d'articles de droguerie La procédure lancée est effectuée dans le cadre d'un groupement de commande raphaëlois regroupant les organismes suivants : La commune de Saint-Raphaël, le C.C.A.S., la régie des parkings raphaëlois et de l'office du tourisme. Les produits doivent être conformes à la législation, la réglementation et les références normatives, ainsi que les exigences environnementales en vigueur notamment en matière de : - Nettoyage et désinfection des sites concomitants à la restauration (locaux, matériels, …), pouvant se trouver en contact avec les denrées alimentaires et ayant des propriétés biodégradables ; - Nettoyage des locaux et des matériels d'établissements recevant du public. Le titulaire a un devoir de conseil auprès des clients sur les normes, la législation et la réglementation à appliquer notamment quant à l'utilisation des produits. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum 220 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an supplies Montant maximum Ht par période : 220 000 euro(s) H.T 880000 39830000 39830000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 15 quality Développement durable - mesures environnementales proposées par le candidat dans le cadre de la réalisation de ses prestations per-exa 45 price Prix des prestations ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 662406-2025 false fa-wo-rc none F-PF-1719223 Fourniture de matériel d'entretien et d'articles de droguerie La procédure lancée est effectuée dans le cadre d'un groupement de commande raphaëlois regroupant les organismes suivants : La commune de Saint-Raphaël, le C.C.A.S., la régie des parkings raphaëlois et de l'office du tourisme. Les produits doivent être conformes à la législation, la réglementation et les références normatives, ainsi que les exigences environnementales en vigueur notamment en matière de : - Nettoyage et désinfection des sites concomitants à la restauration (locaux, matériels, …), pouvant se trouver en contact avec les denrées alimentaires et ayant des propriétés biodégradables ; - Nettoyage des locaux et des matériels d'établissements recevant du public. Le titulaire a un devoir de conseil auprès des clients sur les normes, la législation et la réglementation à appliquer notamment quant à l'utilisation des produits. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum 220 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an supplies other 39830000 39830000 2026-01-01+01:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-52477 25-111697 25-122693 3.2.5 Groupement de commande Raphaëlois élargi ETS IGUAL 2026-05-30 2026-08-25 95 Droguerie 83 Fourniture de matériel d'entretien et d'articles de droguerie Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-52477 du 28/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-52477
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Groupement de commande Raphaëlois élargi
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériel d'entretien et d'articles de droguerie
Description : La procédure lancée est effectuée dans le cadre d'un groupement de commande raphaëlois regroupant les organismes suivants : La commune de Saint-Raphaël, le C.C.A.S., la régie des parkings raphaëlois et de l'office du tourisme. Les produits doivent être conformes à la législation, la réglementation et les références normatives, ainsi que les exigences environnementales en vigueur notamment en matière de : - Nettoyage et désinfection des sites concomitants à la restauration (locaux, matériels, …), pouvant se trouver en contact avec les denrées alimentaires et ayant des propriétés biodégradables ; - Nettoyage des locaux et des matériels d'établissements recevant du public. Le titulaire a un devoir de conseil auprès des clients sur les normes, la législation et la réglementation à appliquer notamment quant à l'utilisation des produits. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum 220 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Identifiant de la procédure : bc5ee7c5-fb45-472c-b10d-925a521be16d
Identifiant interne : DROGUERIE26400
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 880,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant maximum Ht par période : 220 000 euro(s) H.T
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de matériel d'entretien et d'articles de droguerie
Description : La procédure lancée est effectuée dans le cadre d'un groupement de commande raphaëlois regroupant les organismes suivants : La commune de Saint-Raphaël, le C.C.A.S., la régie des parkings raphaëlois et de l'office du tourisme. Les produits doivent être conformes à la législation, la réglementation et les références normatives, ainsi que les exigences environnementales en vigueur notamment en matière de : - Nettoyage et désinfection des sites concomitants à la restauration (locaux, matériels, …), pouvant se trouver en contact avec les denrées alimentaires et ayant des propriétés biodégradables ; - Nettoyage des locaux et des matériels d'établissements recevant du public. Le titulaire a un devoir de conseil auprès des clients sur les normes, la législation et la réglementation à appliquer notamment quant à l'utilisation des produits. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant maximum 220 000,00 euro(s) H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Identifiant interne : F-PF-1719223
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 662406-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable - mesures environnementales proposées par le candidat dans le cadre de la réalisation de ses prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 880,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 880,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETS IGUAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 220,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26400
Titre : Fourniture de matériel d'entretien et d'articles de droguerie
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 531C520C-EFF9-6443-FD4189C579EEAA6F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Groupement de commande Raphaëlois élargi
Numéro d’enregistrement : 68432
Adresse postale : Place Sadi Carnot
Ville : Saint-Raphael
Code postal : 83700
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Groupement de commande Raphaëlois élargi
Adresse électronique : marchespublics@ville-saintraphael.fr
Téléphone : 0494821500
Adresse internet : http://www.ville-saintraphael.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-saintraphael.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : 531C5260-C6A3-3330-EBB7719B5D1949A0
Adresse postale : 5, rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 531C5275-9200-DCD3-08ED362BFCC6DBF1
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 531C52B2-C45D-E6FB-1DE3DA18F9B51CD3
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : https://www.toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ETS IGUAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1719223-1-0-1
Adresse postale : Zae Du Larzat
Ville : Villeneuve-Les-Maguelone
Code postal : 34750
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Téléphone : 0467278332
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f5bf29b7-814d-42d3-85cb-263ceaa2ff53 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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