16 https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh ORG-0001 Saint-Brieuc Armor Agglomération 5 rue de 71ème Régiment d'Infanterie SAINT-BRIEUC 22000 FRH01 FRA 20006940900049 Direction de la Commande Publique +33 296772000 marchespublics@sbaa.fr http://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte - CS 44416 RENNES 35044 FRH03 FRA 17350005900014 2.3 eforms-sdk-1.13 202eb967-8d05-41fb-8966-e5fe86e8a025 e59b1a04-58bb-4a66-9fe8-e5dd4d7260c5 2026-05-28+02:00 16:44:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 2 2 open false 2026012 Fourniture et livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage Fourniture et livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage : - Lot 1 : Fourniture et livraison de kits de compostage en plastique comprenant un composteur, un bioseau et un aérateur - Lot 2 : Fourniture et livraison de kits de composteurs en bois pour le compostage individuel, de composteurs en bois pour le compostage partagé et en établissement, et d’outils pour faciliter la pratique du compostage supplies 39234000 FRH01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t epo-sub-espd true Conjoint none no performance required not-allowed false per-exa 50 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t ORG-0001 ORG-0001 150 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture et livraison de kits de compostage en plastique comprenant un composteur, un bioseau et un aérateur Fourniture et livraison de kits de compostage en plastique comprenant un composteur, un bioseau et un aérateur supplies true 300000 39234000 FRH01 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t epo-sub-espd true Conjoint none no performance required not-allowed false per-exa 50 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t ORG-0001 ORG-0001 150 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de kits de composteurs en bois pour le compostage individuel, de composteurs en bois pour le compostage partagé et en établissement, et d’outils pour faciliter la pratique du compostage Fourniture et livraison de kits de composteurs en bois pour le compostage individuel, de composteurs en bois pour le compostage partagé et en établissement, et d’outils pour faciliter la pratique du compostage supplies true 600000 39234000 FRH01 FRA 48 26-52587 3.2.5 Saint-Brieuc Armor Agglomération 2026-05-30 2026-07-03T12:00:00+02:00 2026-07-03 439 Composteur 22 Fourniture et livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage Avis de marché - Avis n° 26-52587 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 22
Annonce n° 26-52587
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage
Description : Fourniture et livraison de composteurs et d’outils facilitant la pratique du compostage : - Lot 1 : Fourniture et livraison de kits de compostage en plastique comprenant un composteur, un bioseau et un aérateur - Lot 2 : Fourniture et livraison de kits de composteurs en bois pour le compostage individuel, de composteurs en bois pour le compostage partagé et en établissement, et d’outils pour faciliter la pratique du compostage
Identifiant de la procédure : e59b1a04-58bb-4a66-9fe8-e5dd4d7260c5
Identifiant interne : 2026012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de kits de compostage en plastique comprenant un composteur, un bioseau et un aérateur
Description : Fourniture et livraison de kits de compostage en plastique comprenant un composteur, un bioseau et un aérateur
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de kits de composteurs en bois pour le compostage individuel, de composteurs en bois pour le compostage partagé et en établissement, et d’outils pour faciliter la pratique du compostage
Description : Fourniture et livraison de kits de composteurs en bois pour le compostage individuel, de composteurs en bois pour le compostage partagé et en établissement, et d’outils pour faciliter la pratique du compostage
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/233743?orgAcronyme=f9t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Organisation qui traite les offres : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Saint-Brieuc Armor Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20006940900049
Adresse postale : 5 rue de 71ème Régiment d'Infanterie
Ville : SAINT-BRIEUC
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@sbaa.fr
Téléphone : +33 296772000
Adresse internet : https://www.saintbrieuc-armor-agglo.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 202eb967-8d05-41fb-8966-e5fe86e8a025 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 16:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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