16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 575BBE48-B765-F606-F0C3EF20567AA05E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://toulon.fr ORG-0002 Ville de Toulon Avenue de la République Cs 71407 Toulon 83056 FRL05 FRA 56966 Massi Josée Maire 0494363240 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de Toulon Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 575BBE71-F0DE-5362-24F5CCD4F37CEDD4 0494363240 mpublic@mairie-toulon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 575BBE88-08C5-ADB7-6A84DFB8634902ED 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 575BBE9A-01C4-F338-0BAA357D0AFFCB81 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 93dd3675-0028-4c2b-ad4a-dec3e4998281 63d0075b-e9ba-47de-a6e4-0b9fc95731c1 2026-05-28+02:00 17:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26FF-DCP-0422-V Fourniture de matériels spécifiques relatifs à la conservation et à la protection des collections y compris patrimoniales pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les archives, bibliothèques et musées en 4 lots La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels spécifiques relatifs à la conservation et à la protection des collections, y compris patrimoniales pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les archives, bibliothèques et musées. Ces matériels sont destinés aux musées et services suivants : Le Musée d'Art, La Bibliothèque de Lagoubran, La Direction des Archives supplies Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, pour le lot 1 et pour la première période d'exécution hors reconduction. La présente consultation est allotie en 4 lots mais seul le lot 1 est concerné par cette consultation. Les lots 2, 3 et 4 feront l'objet de "petits lots" ultérieurement. La date de démarrage est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.2.2 du Ccp. Une avance de 10% est prévue à l'article 3.6.2 du Ccp. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le Règlement de la Consultation : - "Prix" noté sur 60 points, - "Valeur technique" notée sur 30 points, - "Performances en matière de protection de l'environnement" sur 10 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation, soit le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation 59980 37821000 03142400 22852000 39224200 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1823883 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823883 epo-notice none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823883 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-07+02:00 14:00:00+02:00 Toulon false 1 fa-wo-rc none 1 Petit matériel pour restauration et conservation d'objets d'arts graphiques et plastiques Ce lot concerne le petit matériel pour restauration et conservation d'objets d'arts graphiques et plastiques pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les archives, bibliothèques et musées supplies Masse minimum sur 2 ans : 30 000 euros Ht - 36 000 euros Ttc Masse maximum sur 2 ans : 120 000 euros Ht - 144 000 euros Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Le recours à l'achat de fournitures sur catalogue(s) et/ou tarif(s) du fournisseur, donc hors bordereau des prix unitaires, sera limité à 25% de la masse minimum par période, soit pour le lot 1 : 7 500 euro(s) Ht sur deux ans other 59980 37821000 37821000 03142400 22852000 39224200 Avenue de la République Toulon 83056 FRL05 FRA 2026-09-08+02:00 24 1 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 26-52609 3.2.5 Ville de Toulon 2026-05-30 2026-07-02T12:00:00+02:00 2026-07-02 16 Articles de bureau et articles scolaires 247 Oeuvre d'art 83 Fourniture de matériels spécifiques relatifs à la conservation et à la protection des collections y compris patrimoniales pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalemen Avis de marché - Avis n° 26-52609 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-52609
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Toulon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de matériels spécifiques relatifs à la conservation et à la protection des collections y compris patrimoniales pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les archives, bibliothèques et musées en 4 lots
Description : La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels spécifiques relatifs à la conservation et à la protection des collections, y compris patrimoniales pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les archives, bibliothèques et musées. Ces matériels sont destinés aux musées et services suivants : Le Musée d'Art, La Bibliothèque de Lagoubran, La Direction des Archives
Identifiant de la procédure : 63d0075b-e9ba-47de-a6e4-0b9fc95731c1
Identifiant interne : 26FF-DCP-0422-V
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37821000 Pinceaux d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142400 Cires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22852000 Chemises de classement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224200 Brosses
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue de la République
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 59,980 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, pour le lot 1 et pour la première période d'exécution hors reconduction. La présente consultation est allotie en 4 lots mais seul le lot 1 est concerné par cette consultation. Les lots 2, 3 et 4 feront l'objet de "petits lots" ultérieurement. La date de démarrage est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 3.2.2 du Ccp. Une avance de 10% est prévue à l'article 3.6.2 du Ccp. L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le Règlement de la Consultation : - "Prix" noté sur 60 points, - "Valeur technique" notée sur 30 points, - "Performances en matière de protection de l'environnement" sur 10 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation, soit le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Petit matériel pour restauration et conservation d'objets d'arts graphiques et plastiques
Description : Ce lot concerne le petit matériel pour restauration et conservation d'objets d'arts graphiques et plastiques pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement les archives, bibliothèques et musées
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37821000 Pinceaux d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37821000 Pinceaux d'art
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142400 Cires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22852000 Chemises de classement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224200 Brosses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue de la République
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 08/09/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision expresse contraire n'est prise par l'Acheteur au moins 3 mois avant le terme de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 59,980 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Masse minimum sur 2 ans : 30 000 euros Ht - 36 000 euros Ttc Masse maximum sur 2 ans : 120 000 euros Ht - 144 000 euros Ttc Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Le recours à l'achat de fournitures sur catalogue(s) et/ou tarif(s) du fournisseur, donc hors bordereau des prix unitaires, sera limité à 25% de la masse minimum par période, soit pour le lot 1 : 7 500 euro(s) Ht sur deux ans
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1823883
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1823883
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2026 à 14:00
Lieu : Toulon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Toulon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 575BBE48-B765-F606-F0C3EF20567AA05E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement : 56966
Adresse postale : Avenue de la République Cs 71407
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Massi Josée
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0494363240
Adresse internet : https://toulon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement : 575BBE71-F0DE-5362-24F5CCD4F37CEDD4
Adresse postale : Avenue de la République
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : mpublic@mairie-toulon.fr
Téléphone : 0494363240
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 575BBE88-08C5-ADB7-6A84DFB8634902ED
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCIRAL
Numéro d’enregistrement : 575BBE9A-01C4-F338-0BAA357D0AFFCB81
Adresse postale : Place Félix Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 93dd3675-0028-4c2b-ad4a-dec3e4998281 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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