16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 575EC9CD-ED5C-874F-38BD483445338A85 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://plandecuques.fr/ ORG-0002 Commune de Plan-de-Cuques 28 avenue Frédéric Chevillon Plan-de-Cuques 13380 FRL04 FRA 71296 Monsieur le Maire 0491104040 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 575ECA00-C016-3157-4D2FFB572BCB3B34 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 575ECA1F-F22A-57DC-73882A7839FEE64B 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 adc9fa23-b683-4c77-a41a-521da9558915 216b3396-c359-4f21-8fb6-128c3193d3c0 2026-05-28+02:00 17:10:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 1 1 open false 2026NOEL MARCHÉ DE NOËL Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet l'organisation du marché de Noël de la commune de Plan-de-Cuques, comprenant la mise à disposition d'équipements festifs. Le marché de Noël de Plan-de-Cuques se déroule sur l'Esplanade de la Pérouse et dans le Parc du Bocage, pendant trois semaines. Il commence le vendredi de la première semaine de décembre et se termine le dimanche de la dernière semaine de décembre. Il dure vingt-quatre jours services 79952000 79952000 Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse Plan-de-cuques 13380 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée not-allowed 1827416 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827416 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827416 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-29+02:00 07:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00+02:00 false none none 01 CHALETS ET TRANSPORT CHALETS ET TRANSPORT services Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires 79952000 44211100 Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse Plan-de-cuques 13380 FRL04 FRA 2026-07-31+02:00 2027-04-15+02:00 2 Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée not-allowed 1827416 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827416 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827416 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-29+02:00 07:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00+02:00 false none none 02 PATINOIRE ET TRANSPORT PATINOIRE ET TRANSPORT services Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires 79952000 37411200 Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse Plan-de-cuques 13380 FRL04 FRA 2026-07-31+02:00 2027-04-15+02:00 2 Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée not-allowed 1827416 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827416 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827416 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-29+02:00 07:00:00+02:00 2026-06-29+02:00 09:00:00+02:00 false none none 03 MANEGE, TRANSPORT ET EXPLOITATION MANEGE, TRANSPORT ET EXPLOITATION services Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires 79952000 37535000 Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse Plan-de-cuques 13380 FRL04 FRA 2026-07-31+02:00 2027-04-15+02:00 2 Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée 26-52617 3.2.5 Commune de Plan-de-Cuques 2026-05-30 2026-06-29T07:00:00+02:00 2026-06-29 113 Equipement sportif 185 Location (matériels) 274 Prestations de services 347 Transport 445 Evénementiel 13 MARCHÉ DE NOËL Avis de marché - Avis n° 26-52617 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-52617
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Plan-de-Cuques
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHÉ DE NOËL
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet l'organisation du marché de Noël de la commune de Plan-de-Cuques, comprenant la mise à disposition d'équipements festifs. Le marché de Noël de Plan-de-Cuques se déroule sur l'Esplanade de la Pérouse et dans le Parc du Bocage, pendant trois semaines. Il commence le vendredi de la première semaine de décembre et se termine le dimanche de la dernière semaine de décembre. Il dure vingt-quatre jours
Identifiant de la procédure : 216b3396-c359-4f21-8fb6-128c3193d3c0
Identifiant interne : 2026NOEL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville : Plan-de-cuques
Code postal : 13380
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CHALETS ET TRANSPORT
Description : CHALETS ET TRANSPORT
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville : Plan-de-cuques
Code postal : 13380
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/07/2026
Date de fin de durée : 15/04/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827416
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827416
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 07:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : PATINOIRE ET TRANSPORT
Description : PATINOIRE ET TRANSPORT
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37411200 Équipement de patinage et de hockey sur glace
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville : Plan-de-cuques
Code postal : 13380
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/07/2026
Date de fin de durée : 15/04/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827416
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827416
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 07:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : MANEGE, TRANSPORT ET EXPLOITATION
Description : MANEGE, TRANSPORT ET EXPLOITATION
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37535000 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parc du Bocage et Esplanade de la Pérouse
Ville : Plan-de-cuques
Code postal : 13380
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/07/2026
Date de fin de durée : 15/04/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera reconduit tacitement deux fois maximum, par périodes successives d'un an. Si la Ville décide de ne pas reconduire le marché, elle doit notifier sa décision au titulaire par écrit au plus tard le 15 avril de l'année concernée
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827416
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827416
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 07:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/06/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le financement du marché est assuré par le budget principal de la Commune de Plan-de-Cuques. Le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la Commune de Plan-de-Cuques
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 575EC9CD-ED5C-874F-38BD483445338A85
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Plan-de-Cuques
Numéro d’enregistrement : 71296
Adresse postale : 28 avenue Frédéric Chevillon
Ville : Plan-de-Cuques
Code postal : 13380
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491104040
Adresse internet : https://plandecuques.fr/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 575ECA00-C016-3157-4D2FFB572BCB3B34
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 575ECA1F-F22A-57DC-73882A7839FEE64B
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : adc9fa23-b683-4c77-a41a-521da9558915 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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L’essentiel du marché

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