16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI ORG-0001 ville de Houilles 16, rue GambettaCS 80330 78 Houilles 78800 FR103 FRA 21780311300018 21780311300018 M COLLIGNON Guillaume - Juriste 0130863207 marche-public@ville-houilles.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 VERSAILLES Versailles 78011 FR103 FRA 17780005900012 01 39 20 54 00 Greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4f7cfcbd-7319-47bf-9a38-d55d5b7983e8 ecd8ba2f-0ddb-4e1d-a1c5-bab3816be116 2026-05-28+02:00 17:58:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE epo-procurement-document 6 6 false open false 2026.16 Prestations de contrôle et de maintenance des jeux, des agrès fitness et des équipements sportifs de la ville de Houilles Les lots 1 à 5 de la présente consultation ont pour objet les prestations de contrôle, de maintenance préventive (interventions nécessaires pour maintenir les équipements sportifs en état de fonctionnement normal et en bon état de propreté) et corrective (interventions permettant de remédier aux détériorations ou de restaurer le niveau de sécurité d'utilisation des équipements). Cette consultation comprend également la tenue de documents de contrôle, de maintenance et de suivi sur une plateforme disponible pour le gestionnaire et à la charge du titulaire. Le lot 6 a pour objet de confier des prestations de maintenance préventive (interventions nécessaires pour maintenir les jeux en état de fonctionnement normal et en bon état de propreté) et corrective (interventions permettant de remédier aux détériorations ou de restaurer le niveau de sécurité d'utilisation des équipements et des surfaces). services 504000 0.00 50870000 50324200 Yvelines FR103 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-qual Document RC no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI none epo-procurement-document epo-notice epo-notice epo-notice performance no allowed allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI 120 Les candidats disposent des voies et délais de recours suivants: Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0001 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 - contrôle des équipements sportifs Lot 1 - contrôle des équipements sportifs services Voir RC 5000 50870000 50324200 Yvelines FR103 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI epo-procurement-document none performance no allowed allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI 120 Document RC ORG-0001 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Maintenance préventive et corrective des équipements sportifs (sauf machines de musculation et agrès de gymnastique) Lot 2 - Maintenance préventive et corrective des équipements sportifs (sauf machines de musculation et agrès de gymnastique) services 8000 50870000 50324200 anyw-cou FRA Houilles FR103 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI epo-procurement-document none performance no allowed allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI 120 Voir document RC ORG-0001 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 - Maintenance préventive et corrective des agrès de gymnastique Lot 3 - Maintenance préventive et corrective des agrès de gymnastique services 8000 50870000 50324200 anyw-cou FRA Houilles FR103 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI epo-procurement-document none performance no allowed allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI 120 Voir document RC ORG-0001 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 - Maintenance préventive et corrective des machines de musculation Lot 4 - Maintenance préventive et corrective des machines de musculation services 5000 50870000 50324200 anyw-cou FRA Houilles FR103 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI epo-procurement-document none performance no allowed allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI 120 Voir document RC ORG-0001 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Lot 5 - Maintenance préventive et corrective des tribunes Lot 5 - Maintenance préventive et corrective des tribunes services 10000 50870000 50324200 anyw-cou FRA Houilles FR103 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI none epo-procurement-document allowed allowed no performance https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI 120 ORG-0001 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories none fa-wo-rc 6 Lot 6 - Maintenance préventive et corrective des installations de jeux et d'agrès fitness Lot 6 - Maintenance préventive et corrective des installations de jeux et d'agrès fitness services 90000 50870000 50324200 anyw-cou FRA 48 26-52654 3.2.5 ville de Houilles 2026-05-30 2026-06-30T12:00:00+02:00 2026-06-30 196 Maintenance 78 Prestations de contrôle et de maintenance des jeux, des agrès fitness et des équipements sportifs de la ville de Houilles Avis de marché - Avis n° 26-52654 du 28/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-52654
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ville de Houilles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de contrôle et de maintenance des jeux, des agrès fitness et des équipements sportifs de la ville de Houilles
Description : Les lots 1 à 5 de la présente consultation ont pour objet les prestations de contrôle, de maintenance préventive (interventions nécessaires pour maintenir les équipements sportifs en état de fonctionnement normal et en bon état de propreté) et corrective (interventions permettant de remédier aux détériorations ou de restaurer le niveau de sécurité d'utilisation des équipements). Cette consultation comprend également la tenue de documents de contrôle, de maintenance et de suivi sur une plateforme disponible pour le gestionnaire et à la charge du titulaire. Le lot 6 a pour objet de confier des prestations de maintenance préventive (interventions nécessaires pour maintenir les jeux en état de fonctionnement normal et en bon état de propreté) et corrective (interventions permettant de remédier aux détériorations ou de restaurer le niveau de sécurité d'utilisation des équipements et des surfaces).
Identifiant de la procédure : ecd8ba2f-0ddb-4e1d-a1c5-bab3816be116
Identifiant interne : 2026.16
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Yvelines
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 504,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - contrôle des équipements sportifs
Description : Lot 1 - contrôle des équipements sportifs
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Yvelines
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Voir RC
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché, Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Document RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies et délais de recours suivants: Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ville de Houilles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Maintenance préventive et corrective des équipements sportifs (sauf machines de musculation et agrès de gymnastique)
Description : Lot 2 - Maintenance préventive et corrective des équipements sportifs (sauf machines de musculation et agrès de gymnastique)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Houilles
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Document RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ville de Houilles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Maintenance préventive et corrective des agrès de gymnastique
Description : Lot 3 - Maintenance préventive et corrective des agrès de gymnastique
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Houilles
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Voir document RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ville de Houilles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Maintenance préventive et corrective des machines de musculation
Description : Lot 4 - Maintenance préventive et corrective des machines de musculation
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires : Houilles
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Jour
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Voir document RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ville de Houilles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Maintenance préventive et corrective des tribunes
Description : Lot 5 - Maintenance préventive et corrective des tribunes
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Houilles
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Voir document RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ville de Houilles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 - Maintenance préventive et corrective des installations de jeux et d'agrès fitness
Description : Lot 6 - Maintenance préventive et corrective des installations de jeux et d'agrès fitness
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50870000 Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ville de Houilles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ville de Houilles
Numéro d’enregistrement : 21780311300018
Numéro d’enregistrement : 21780311300018
Département : 78
Adresse postale : 16, rue GambettaCS 80330
Ville : Houilles
Code postal : 78800
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : M COLLIGNON Guillaume - Juriste
Adresse électronique : marche-public@ville-houilles.fr
Téléphone : 0130863207
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_fZ5m08HVWI
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : 56 avenue de Saint Cloud 78011 VERSAILLES
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 01 39 20 54 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4f7cfcbd-7319-47bf-9a38-d55d5b7983e8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2026 à 17:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026
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