5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Description
:
Les prestations comprennent, dans le détail, les missions suivantes : • Fourniture et livraison de granulés en vrac via camion souffleur • Fourniture et livraison de sac de granulés en palette • Prestation de retrait de granulés (en cas de mauvaise qualité du combustible ou en cas de maintenance curative).
Identifiant interne
:
2603ENR
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09111400
Combustibles à base de bois
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03413000
Bois de chauffage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Maine-et-Loire
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Renouvellement par période de 12 mois.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
780,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
20/06/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_k7aoJ2aM2N
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Prix unitaires. Les prix de l'accord-cadre sont révisés au lancement des marchés subséquents. Les titulaires ne pourront pas dépasser ces prix ainsi révisés lors de la remise de l'offre des marchés subséquents. Les prestations seront financées par autofinancement du Siéml. Acompte : non Avance : oui, selon dispositions prévues au CCAP.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)
Organisation qui traite les offres
:
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml)