16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8022FB68-CD8D-DA4C-B88ED9AE54F53356 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 8022FB88-9337-A7F0-2930DE071A78E4D2 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 8022FB98-A6CA-DF34-0905015C344BD8EA 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 8022FBA8-B80F-EB40-703433EF7BB53196 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4481f0c0-34e0-4c0b-be13-87b3dc147066 cc8111f9-85b1-4a15-869f-1caa1057f242 2026-05-29+02:00 12:10:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026930045 Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset Le contrat porte sur l'entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset. Plus précisément, le marché porte notamment sur : - L'entretien des milieux naturels, pâturés et cultivés, des espaces végétaux, des sols et mobiliers, - Le nettoyage et ramassage des déchets, - Des tailles et abattages ponctuels, - Des cultures potagères, - Des plantations services Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Lorsqu'un tel marché est passé par l'acheteur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Cette faculté constitue une option au sens du droit de l'Union européenne 1800000 77310000 77310000 1 Rte Camille Pissarro Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ 1827880 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827880 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827880 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-06-30+02:00 12:15:00+02:00 Saint-Denis false 1 fa-wo-rc none S-PF-1827880 Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset Le contrat porte sur l'entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset. Plus précisément, le marché porte notamment sur : - L'entretien des milieux naturels, pâturés et cultivés, des espaces végétaux, des sols et mobiliers, - Le nettoyage et ramassage des déchets, - Des tailles et abattages ponctuels, - Des cultures potagères, - Des plantations services other 1800000 77310000 77310000 1 Rte Camille Pissarro Aulnay-sous-Bois 93600 FR106 FRA 2026-10-01+02:00 48 26-52936 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis 2026-05-31 2026-06-30T12:00:00+02:00 2026-06-30 116 Espaces verts 274 Prestations de services 93 Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset Avis de marché - Avis n° 26-52936 du 29/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-52936
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset
Description : Le contrat porte sur l'entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset. Plus précisément, le marché porte notamment sur : - L'entretien des milieux naturels, pâturés et cultivés, des espaces végétaux, des sols et mobiliers, - Le nettoyage et ramassage des déchets, - Des tailles et abattages ponctuels, - Des cultures potagères, - Des plantations
Identifiant de la procédure : cc8111f9-85b1-4a15-869f-1caa1057f242
Identifiant interne : 2026930045
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Rte Camille Pissarro
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Lorsqu'un tel marché est passé par l'acheteur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Cette faculté constitue une option au sens du droit de l'Union européenne
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset
Description : Le contrat porte sur l'entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset. Plus précisément, le marché porte notamment sur : - L'entretien des milieux naturels, pâturés et cultivés, des espaces végétaux, des sols et mobiliers, - Le nettoyage et ramassage des déchets, - Des tailles et abattages ponctuels, - Des cultures potagères, - Des plantations
Identifiant interne : S-PF-1827880
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Rte Camille Pissarro
Ville : Aulnay-sous-Bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827880
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827880
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/06/2026 à 12:15
Lieu : Saint-Denis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel du Département
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8022FB68-CD8D-DA4C-B88ED9AE54F53356
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hôtel du Département
Numéro d’enregistrement : 8022FB88-9337-A7F0-2930DE071A78E4D2
Adresse postale : 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 8022FB98-A6CA-DF34-0905015C344BD8EA
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 8022FBA8-B80F-EB40-703433EF7BB53196
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4481f0c0-34e0-4c0b-be13-87b3dc147066 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/05/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>