16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 82477BBD-D534-B6C5-FAA22A2D3A6A50D6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saintsulpicelapointe.fr ORG-0002 Commune de Saint Sulpice la Pointe Parc Georges Spenale Saint Sulpice La Pointe 81370 FRJ27 FRA 63947 BERNARDIN Raphaël Maire 0563414245 marches.publics@ville-saint-sulpice-81.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 82477BDD-F1E7-60A5-A678F75195992904 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 82477BEC-0C3B-FF2A-3F38BF0F64312056 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a1254504-22f2-48e3-ac78-a21cc677c8de c799d86d-126d-4612-a051-95efe55f9bbb 2026-05-29+02:00 13:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=5126 la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-FCS-06 NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. - Lot 1: Nettoyage de locaux communaux - Lot 2 : Nettoyage des vitres et abords des fenêtres des bâtiments communaux services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 370000 90911200 90911200 Bâtiments communaux listés au Cctp Saint-sulpice-la-pointe 81370 FRJ27 FRA LOT-0001 no-eu-funds not-requ false not-allowed 1828005 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828005 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828005 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 12:30:00+02:00 2026-07-01+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Nettoyage des locaux Nettoyage des locaux des batiments communaux services 85500 90911200 90911200 Bâtiments communaux listés au Cctp Saint-sulpice-la-pointe 81370 FRJ27 FRA 2026-09-01+02:00 2028-09-01+02:00 1 LOT-0002 no-eu-funds not-requ false not-allowed 1828005 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828005 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828005 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-01+02:00 12:30:00+02:00 2026-07-01+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Nettoyage des vitres Nettoyage des vitres et abords des fenêtres des bâtiments communaux services 6500 90911200 90911300 Bâtiments communaux listés au Cctp Saint-sulpice-la-pointe 81370 FRJ27 FRA 2026-09-01+02:00 2028-09-01+02:00 1 26-52982 3.2.5 Commune de Saint Sulpice la Pointe 2026-05-31 2026-07-01T12:30:00+02:00 2026-07-01 239 Nettoyage de locaux 81 NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX Avis de marché - Avis n° 26-52982 du 29/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 81
Annonce n° 26-52982
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint Sulpice la Pointe
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. - Lot 1: Nettoyage de locaux communaux - Lot 2 : Nettoyage des vitres et abords des fenêtres des bâtiments communaux
Identifiant de la procédure : c799d86d-126d-4612-a051-95efe55f9bbb
Identifiant interne : 2026-FCS-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments communaux listés au Cctp
Ville : Saint-sulpice-la-pointe
Code postal : 81370
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 370,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des locaux
Description : Nettoyage des locaux des batiments communaux
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments communaux listés au Cctp
Ville : Saint-sulpice-la-pointe
Code postal : 81370
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 01/09/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 85,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828005
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828005
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/07/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des vitres
Description : Nettoyage des vitres et abords des fenêtres des bâtiments communaux
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiments communaux listés au Cctp
Ville : Saint-sulpice-la-pointe
Code postal : 81370
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 01/09/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828005
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828005
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/07/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/07/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 82477BBD-D534-B6C5-FAA22A2D3A6A50D6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Saint Sulpice la Pointe
Numéro d’enregistrement : 63947
Adresse postale : Parc Georges Spenale
Ville : Saint Sulpice La Pointe
Code postal : 81370
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : BERNARDIN Raphaël
Adresse électronique : marches.publics@ville-saint-sulpice-81.fr
Téléphone : 0563414245
Adresse internet : http://www.saintsulpicelapointe.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=5126
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 82477BDD-F1E7-60A5-A678F75195992904
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 82477BEC-0C3B-FF2A-3F38BF0F64312056
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a1254504-22f2-48e3-ac78-a21cc677c8de - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/05/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
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L’essentiel du marché

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