16 false false https://www.versailles.archi.fr/fr ORG-0001 ÉNSA Versailles 5 avenue de Sceaux Versailles 78000 FR103 FRA 19780412300028 Service Budget et Achats 0139074000 nadege.desnoues@versailles.archi.fr https://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 Versailles avenue de Saint Cloud FR103 FRA 56 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 255031b1-29e2-4fad-8548-66ab4fb0c97a a0a8e91f-60ca-4c27-8ba4-6c5b3e954b21 2026-05-29+02:00 13:38:33.685+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise pub-undert rcr ORG-0001 epo-procurement-document true procédure formalisée open false 2026-005 Services agence de voyages Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services d’agence de voyages pour le compte de l’École nationale supérieure d’architecture de Versailles (ÉNSA Versailles), dans le cadre des déplacements professionnels financés sur le budget de l’établissement ou sur des fonds d’interventions extérieurs (projets de recherche, convention…) Ces déplacements peuvent être effectués en France métropolitaine, en Europe ou à l’international et concernent notamment : • les personnels administratifs et techniques ; • les enseignants et enseignants-chercheurs ; • les étudiants ; • les intervenants, experts et personnalités invitées par l’établissement. Le titulaire assure l’ensemble des prestations nécessaires à l’organisation, la réservation, l’émission des titres de transport, le suivi, l’assistance et la sécurisation des déplacements professionnels de l’établissement. services pas d'information 260000 260000 63500000 63000000 5 avenue de Sceaux Versailles 78000 FR103 FRA LOT-0001 no-eu-funds t-requ 2026-005 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance marché à bons de commande required allowed ras Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur 100 points. La pondération de chaque critère correspond au nombre de points maximum pouvant être obtenus par le candidat. 45 pts pour le caractère prix, 50pts pour la technique et 5 pts pour valeur sociale et environnementale de l'offre https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 120 pas d'information ORG-0002 FRA true false false required false 2026-06-29+01:00 14:00:00+01:00 false 6 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-005 Services agence de voyage Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services d’agence de voyages pour le compte de l’École nationale supérieure d’architecture de Versailles (ÉNSA Versailles), dans le cadre des déplacements professionnels financés sur le budget de l’établissement ou sur des fonds d’interventions extérieurs (projets de recherche, convention…) Ces déplacements peuvent être effectués en France métropolitaine, en Europe ou à l’international et concernent notamment : • les personnels administratifs et techniques ; • les enseignants et enseignants-chercheurs ; • les étudiants ; • les intervenants, experts et personnalités invitées par l’établissement. Le titulaire assure l’ensemble des prestations nécessaires à l’organisation, la réservation, l’émission des titres de transport, vouchers, le suivi, l’assistance et la sécurisation des déplacements professionnels de l’établissement. services pas d'information true 260000 260000 63500000 63000000 5 avenue de Sceaux Versailles 78000 FR103 FRA 2026-09-01+01:00 4 Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. En cas de non-reconduction, l’acheteur informe le titulaire par écrit, par tout moyen permettant de conférer date certaine à sa réception, au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période en cours. 3 26-52995 3.2.5 ENSA VERSAILLES 2026-05-31 2026-06-29T14:00:00+01:00 2026-06-29 367 Voyage 75 77 78 91 92 95 Services d'agence de voyages Avis de marché - Avis n° 26-52995 du 29/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 95
Annonce n° 26-52995
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ÉNSA Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Services agence de voyages
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services d’agence de voyages pour le compte de l’École nationale supérieure d’architecture de Versailles (ÉNSA Versailles), dans le cadre des déplacements professionnels financés sur le budget de l’établissement ou sur des fonds d’interventions extérieurs (projets de recherche, convention…) Ces déplacements peuvent être effectués en France métropolitaine, en Europe ou à l’international et concernent notamment : • les personnels administratifs et techniques ; • les enseignants et enseignants-chercheurs ; • les étudiants ; • les intervenants, experts et personnalités invitées par l’établissement. Le titulaire assure l’ensemble des prestations nécessaires à l’organisation, la réservation, l’émission des titres de transport, le suivi, l’assistance et la sécurisation des déplacements professionnels de l’établissement.
Identifiant de la procédure : a0a8e91f-60ca-4c27-8ba4-6c5b3e954b21
Identifiant interne : 2026-005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : procédure formalisée
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 avenue de Sceaux
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 260,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : pas d'information
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Services agence de voyage
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services d’agence de voyages pour le compte de l’École nationale supérieure d’architecture de Versailles (ÉNSA Versailles), dans le cadre des déplacements professionnels financés sur le budget de l’établissement ou sur des fonds d’interventions extérieurs (projets de recherche, convention…) Ces déplacements peuvent être effectués en France métropolitaine, en Europe ou à l’international et concernent notamment : • les personnels administratifs et techniques ; • les enseignants et enseignants-chercheurs ; • les étudiants ; • les intervenants, experts et personnalités invitées par l’établissement. Le titulaire assure l’ensemble des prestations nécessaires à l’organisation, la réservation, l’émission des titres de transport, vouchers, le suivi, l’assistance et la sécurisation des déplacements professionnels de l’établissement.
Identifiant interne : 2026-005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63000000 Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par période d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. En cas de non-reconduction, l’acheteur informe le titulaire par écrit, par tout moyen permettant de conférer date certaine à sa réception, au plus tard trois (3) mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 5 avenue de Sceaux
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 260,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : pas d'information
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Chaque candidat se verra attribuer une note globale sur 100 points. La pondération de chaque critère correspond au nombre de points maximum pouvant être obtenus par le candidat. 45 pts pour le caractère prix, 50pts pour la technique et 5 pts pour valeur sociale et environnementale de l'offre
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : ras
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : marché à bons de commande
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : pas d'information
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ÉNSA Versailles
Numéro d’enregistrement : 19780412300028
Adresse postale : 5 avenue de Sceaux
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Service Budget et Achats
Adresse électronique : nadege.desnoues@versailles.archi.fr
Téléphone : 0139074000
Adresse internet : https://www.versailles.archi.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 56
Adresse postale : 56
Ville : Versailles
Code postal : avenue de Saint Cloud
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205487
Adresse internet : https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 255031b1-29e2-4fad-8548-66ab4fb0c97a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/05/2026 à 13:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
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L’essentiel du marché

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