41577 144000 RES-0001 selec-w TEN-0001 92000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 16000 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw one-admis t-esubm 1 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0003 20000 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0004 TEN-0001 30269 no TPA-0001 LOT-0001 LACOSTE SAS TEN-0002 5771 no TPA-0001 LOT-0002 LACOSTE SAS TEN-0003 5537 no TPA-0001 LOT-0004 LACOSTE SAS CON-0001 2026-04-27+02:00 true 101365-2025 ORG-0001 2026-260022-044 TEN-0001 CON-0002 2026-04-27+02:00 true 101365-2025 ORG-0001 2026-260022-045 TEN-0002 CON-0003 2026-04-27+02:00 true 101365-2025 ORG-0001 2026-260022-046 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.oise.fr ORG-0001 Département de l'Oise Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A Hervé Carlier Beauvais 60000 FRE22 FRA 226 000 016 00403 Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public +33 344066092 LD-commandepublique-sao@oise.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 Amiens 80011 FRE23 FRA 178 000 055 00016 +33 322336170 +33 322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr large ORG-0003 LACOSTE SAS BOURGES 18023 Cedex FRB01 FRA 444 553 465 00014 marches.publics@lacostedbe.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 9ff26bd7-187d-423f-8982-d98bf9c9921f 2b4c34ef-7e25-44ac-99b0-644136f07978 2026-05-29+02:00 14:13:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 L’accord-cadre est passé selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 1° et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s’agit d’accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. open 25-DEF-MLPLV-01 FOURNITURE DE JEUX, JOUETS, MATERIELS DE LOISIRS CRÉATIFS ET MATERIELS DE MOTRICITE POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II. supplies La valeur estimée indiquée au 2.1.3 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) tous lots confondus et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 2.1.3 et au 6 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre sur sa durée totale tous lots confondus. La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée au 5.1.5 et au 6.1 correspond au montant maximum du lot considéré sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA FM, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. 144000 114000 37524100 37524000 37000000 37524100 39162100 37520000 FRE22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points. price Prix : 55 points quality Valeur technique : 40 points quality Développement durable : 5 points ORG-0001 ORG-0001 Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 1 Jeux, jouets, matériels d’éveil et de motricité pour utilisation collective petite enfance L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du présent Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II. supplies 92000 37000000 37524000 37524100 37520000 39162100 FRE22 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points. price Prix : 55 points quality Valeur technique : 40 points quality Développement durable : 5 points ORG-0001 ORG-0001 Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2 Jeux, jouets, matériels et équipements de loisirs pour utilisation collective enfance et adolescence L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II. supplies 16000 37000000 37524000 37524100 37520000 39162100 FRE22 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points. price Prix : 55 points quality Valeur technique : 40 points quality Développement durable : 5 points ORG-0001 ORG-0001 Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 3 Jeux, jouets pour utilisation individuelle tout âge L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II. supplies 16000 37520000 37524000 37000000 37524100 FRE22 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points. price Prix : 55 points quality Valeur technique : 40 points quality Développement durable : 5 points ORG-0001 ORG-0001 Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 4 Matériels pour loisirs créatifs tout public L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II. supplies 20000 37000000 37524100 39162100 FRE22 FRA 48 2000-01-01+01:00 26-53023 3.2.5 Département de l'Oise LACOSTE SAS 2026-05-31 2026-06-29 113 Equipement sportif 175 Jeux, jouets 60 FOURNITURE DE JEUX, JOUETS, MATERIELS DE LOISIRS CRÉATIFS ET MATERIELS DE MOTRICITE POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-53023 du 29/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-53023
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE JEUX, JOUETS, MATERIELS DE LOISIRS CRÉATIFS ET MATERIELS DE MOTRICITE POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE L’OISE
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II.
Identifiant de la procédure : 2b4c34ef-7e25-44ac-99b0-644136f07978
Identifiant interne : 25-DEF-MLPLV-01
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : L’accord-cadre est passé selon une procédure adaptée en application des articles L.2123-1 1° et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s’agit d’accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s’agit d’un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 114,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur estimée indiquée au 2.1.3 correspond au montant total HT estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) tous lots confondus et la valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 2.1.3 et au 6 correspond au montant maximum HT de l'accord-cadre sur sa durée totale tous lots confondus. La valeur maximale de l’accord-cadre indiquée au 5.1.5 et au 6.1 correspond au montant maximum du lot considéré sur sa durée totale. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse suivante : Conseil départemental de l'Oise, DGA FM, Direction de l'achat public, Village Mykonos, Bâtiment A - Hervé Carlier - 36 avenue Salvador Allendé - 60000 Beauvais ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, 80011 Amiens Cedex 01 - tél : 03.22.33.61.70 - télécopieur : 03.22.33.61.71 - courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr - adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr. Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Jeux, jouets, matériels d’éveil et de motricité pour utilisation collective petite enfance
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du présent Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 92,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 55 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Jeux, jouets, matériels et équipements de loisirs pour utilisation collective enfance et adolescence
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 55 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Jeux, jouets pour utilisation individuelle tout âge
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 55 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Matériels pour loisirs créatifs tout public
Description : L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jeux, jouets, matériels de loisirs créatifs, et matériels de motricité favorisant les apprentissages fondamentaux sur le volet petite enfance, l’accueil des enfants confiés accueillis au centre départemental de l’enfance et de la famille et le lien social sur le volet tout public pour les besoins du Département de l’Oise. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans les clauses techniques du Cahier des Clauses Particulières commun à l’ensemble des lots (CCP) – Chapitre II.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 55 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix : 55 points, 2- Valeur technique : 40 points, 3- Développement durable : 5 points.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Peuvent être formés devant le Tribunal administratif d'Amiens : un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 41,577 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 144,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 92,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LACOSTE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30,269 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-260022-044
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 101365-2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LACOSTE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 5,771 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-260022-045
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 101365-2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACOSTE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LACOSTE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 5,537 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-260022-046
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 101365-2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Oise
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Oise
Numéro d’enregistrement : 226 000 016 00403
Adresse postale : Village Mykonos - 36 avenue Salvador Allende - Bâtiment A Hervé Carlier
Ville : Beauvais
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'Achat Public
Adresse électronique : LD-commandepublique-sao@oise.fr
Téléphone : +33 344066092
Adresse internet : https://www.oise.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 178 000 055 00016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Télécopieur : +33 322336171
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LACOSTE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 444 553 465 00014
Ville : BOURGES
Code postal : 18023 Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lacostedbe.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9ff26bd7-187d-423f-8982-d98bf9c9921f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/05/2026 à 14:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
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L’essentiel du marché

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