2800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2800000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2800000 tenders 6 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 2800000 tenders 4 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 2800000 tenders 4 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 2800000 tenders 4 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 2800000 tenders 5 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 2800000 tenders 5 CON-0007 LOT-0007 TEN-0001 false 359719 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 349199 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 400268.54 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 396117.15 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 404200.5 not-known TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 false 347603.88 not-known TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 TEN-0007 false 380896 not-known TPA-0007 LOT-0007 TEN-0007 CON-0001 2026-05-07+02:00 Lot n°1 - Territoire de l'Arrageois false 202562a014000100 TEN-0001 CON-0002 2026-05-07+02:00 Lot n°2 - Territoire de l'Artois false 202562a014000200 TEN-0002 CON-0003 2026-05-07+02:00 Lot n°3 - Territoire de l'Audomarois false 202562a014000300 TEN-0003 CON-0004 2026-05-07+02:00 Lot n°4 - Territoire du Boulonnais false 202562a014000400 TEN-0004 CON-0005 2026-05-07+02:00 Lot n°5 - Territoire du Calaisis false 202562a014000500 TEN-0005 CON-0006 2026-05-07+02:00 Lot n°6 - Territoire de Lens-Hénin false 202562a014000600 TEN-0006 CON-0007 2026-05-11+02:00 Lot n°7 - Territoire du Montreuillois-Ternois false 202562a014000700 TEN-0007 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 TPA-0005 ORG-0010 TPA-0006 ORG-0011 TPA-0007 ORG-0012 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 88BF4CB0-9586-61EA-7A9E4BA30B34723F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 63128 Département du Pas de Calais 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr ORG-0003 CONSEIL DEPARTEMENTAL Rue Ferdinand Buisson Arras 62000 FRE12 FRA 2018995 0329216731 d2aj.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 88BF4CE2-D0CA-14BC-02ACBF993AA7FF19 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 88BF4CF5-0EB9-7DA1-EC510C0F373C8936 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 EUROVIA PAS DE CALAIS 4 rue Montaigne Mazingarbe 62670 FRE12 FRA 1725997-1-1-1 false UBO-0007 large ORG-0007 EUROVIA PAS DE CALAIS 4 rue Montaigne Mazingarbe 62670 FRE12 FRA 1725997-1-2-1 false UBO-0008 large ORG-0008 S.A.S. COLAS France 15 rue René Cassin Outreau 62230 FRE12 FRA 1725997-1-3-1 false UBO-0009 large ORG-0009 S.A.S. COLAS France 15 rue René Cassin Outreau 62230 FRE12 FRA 1725997-1-4-1 false UBO-0010 large ORG-0010 S.A.S. COLAS France 15 rue René Cassin Outreau 62230 FRE12 FRA 1725997-1-5-1 false UBO-0011 large ORG-0011 RAMERY TRAVAUX PUBLICS 2, rue de l'Europe Lens 62300 FRE12 FRA 1725997-1-6-1 false UBO-0012 large ORG-0012 Société SNPC 23, Rue Jehan Bodel Beaurains 62217 FRE12 FRA 1725997-1-7-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 7cebb994-1f00-4b03-96fc-9566d1b1d7e7 e1ebd47b-9366-4b69-8f9d-122262daa787 2026-05-29+02:00 16:11:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202562A0140 Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works 11200000 45233220 45233220 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 18 quality Valeur technique per-exa 12 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 801635-2025 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Territoire de l'Arrageois Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works other 45233220 45233220 3 Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle LOT-0002 no-eu-funds per-exa 18 quality Valeur technique per-exa 12 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 801635-2025 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Territoire de l'Artois Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works other 45233220 45233220 3 Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle LOT-0003 no-eu-funds per-exa 18 quality Valeur technique per-exa 12 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 801635-2025 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3 - Territoire de l'Audomarois Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works other 45233220 45233220 3 Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle LOT-0004 no-eu-funds per-exa 18 quality Valeur technique per-exa 12 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 801635-2025 false fa-wo-rc none 4 Lot n°4 - Territoire du Boulonnais Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works other 45233220 45233220 3 Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle LOT-0005 no-eu-funds per-exa 18 quality Valeur technique per-exa 12 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 801635-2025 false fa-wo-rc none 5 Lot n°5 - Territoire du Calaisis Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works other 45233220 45233220 3 Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle LOT-0006 no-eu-funds per-exa 18 quality Valeur technique per-exa 12 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 801635-2025 false fa-wo-rc none 6 Lot n°6 - Territoire de Lens-Hénin Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works other 45233220 45233220 3 Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle LOT-0007 no-eu-funds per-exa 18 quality Valeur technique per-exa 12 quality Valeur environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 801635-2025 false fa-wo-rc none 7 Lot n°7 - Territoire du Montreuillois-Ternois Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés works other 45233220 45233220 3 Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle 2000-01-01Z 26-53165 25-132669 25-134912 26-1877 3.2.5 Conseil Départemental du Pas-de-Calais EUROVIA PAS DE CALAIS EUROVIA PAS DE CALAIS S.A.S. COLAS France S.A.S. COLAS France S.A.S. COLAS France RAMERY TRAVAUX PUBLICS Société SNPC 2026-05-31 2026-08-26 365 Voirie 62 Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-53165 du 29/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-53165
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant de la procédure : e1ebd47b-9366-4b69-8f9d-122262daa787
Identifiant interne : 202562A0140
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Territoire de l'Arrageois
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 801635-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Territoire de l'Artois
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 801635-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - Territoire de l'Audomarois
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 801635-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 - Territoire du Boulonnais
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 801635-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 - Territoire du Calaisis
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 801635-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 - Territoire de Lens-Hénin
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 801635-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 - Territoire du Montreuillois-Ternois
Description : Travaux d'enrobés bitumineux sur routes départementales, pistes cyclables et patrimoine départementale - Travaux non programmés
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot, les travaux donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum 400 000 euro(s) Ht annuel par lot. Pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an et le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantitatifs fournis dans les détails estimatifs quantitatifs de la présente consultation représente une moyenne annuelle des consommations qui pourraient être réalisées dans les années d'exécution du présent accord-cadre. Il est également précisé, que ces travaux, de par leur nature (travaux imprévus et urgents) sont difficilement quantifiables. Les commandes qui seront passées pourront représenter des montants très hétérogènes, de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d'euros, voire plus de façon très ponctuelle
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 801635-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA PAS DE CALAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 359,719 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a014000100
Titre : Lot n°1 - Territoire de l'Arrageois
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA PAS DE CALAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 349,199 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a014000200
Titre : Lot n°2 - Territoire de l'Artois
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : S.A.S. COLAS France
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 400,268.54 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a014000300
Titre : Lot n°3 - Territoire de l'Audomarois
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : S.A.S. COLAS France
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 396,117.15 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a014000400
Titre : Lot n°4 - Territoire du Boulonnais
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : S.A.S. COLAS France
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 404,200.5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a014000500
Titre : Lot n°5 - Territoire du Calaisis
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 347,603.88 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a014000600
Titre : Lot n°6 - Territoire de Lens-Hénin
Date de conclusion du marché : 07/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société SNPC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 380,896 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a014000700
Titre : Lot n°7 - Territoire du Montreuillois-Ternois
Date de conclusion du marché : 11/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 88BF4CB0-9586-61EA-7A9E4BA30B34723F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 63128
Adresse postale : Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Département du Pas de Calais
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Adresse internet : https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Numéro d’enregistrement : 2018995
Adresse postale : Rue Ferdinand Buisson
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : d2aj.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0329216731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 88BF4CE2-D0CA-14BC-02ACBF993AA7FF19
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 88BF4CF5-0EB9-7DA1-EC510C0F373C8936
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : EUROVIA PAS DE CALAIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725997-1-1-1
Adresse postale : 4 rue Montaigne
Ville : Mazingarbe
Code postal : 62670
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : EUROVIA PAS DE CALAIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725997-1-2-1
Adresse postale : 4 rue Montaigne
Ville : Mazingarbe
Code postal : 62670
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : S.A.S. COLAS France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725997-1-3-1
Adresse postale : 15 rue René Cassin
Ville : Outreau
Code postal : 62230
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel : S.A.S. COLAS France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725997-1-4-1
Adresse postale : 15 rue René Cassin
Ville : Outreau
Code postal : 62230
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0010
Nom officiel : S.A.S. COLAS France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725997-1-5-1
Adresse postale : 15 rue René Cassin
Ville : Outreau
Code postal : 62230
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0011
Nom officiel : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725997-1-6-1
Adresse postale : 2, rue de l'Europe
Ville : Lens
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0012
Nom officiel : Société SNPC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1725997-1-7-1
Adresse postale : 23, Rue Jehan Bodel
Ville : Beaurains
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7cebb994-1f00-4b03-96fc-9566d1b1d7e7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/05/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
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L’essentiel du marché

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