16 https://www.monuments-nationaux.fr/ ORG-0001 Centre des monuments nationaux Hôtel de Sully 62 rue Saint-Antoine Paris 75004 FR101 FRA 18004601300017 DAJF - Pôle achat public +33144612167 marches-publics@monuments-nationaux.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 +33144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends ORG-0003 Direction des affaires juridiques 6 rue Louise Weiss Sous-direction de la commande publique Paris 75013 FR101 FRA 12000009600020 Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics +33144970422 ccra.daj@finances.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 084d4474-2d2b-41f3-82e7-e9ff6fe23d30 7beee471-aa1d-4b73-9217-1538d7463c5d 2026-05-29+02:00 16:58:09.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-cga rcr ORG-0001 Marché passé selon la procédure avec négociation en application des articles L.2124-3 et R.2124-3.3 du code de la commande publique LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 6 6 Procédure avec négociation neg-w-call false 26-190-118_123 Opération Palais de la cité Nord - Sous opération de liaison entre la Conciergerie et la Sainte-Chapelle - Lots n°1 à 6 - Phase candidatures Opération Palais de la cité Nord - Sous opération de liaison entre la Conciergerie et la Sainte-Chapelle - Lots n°1 à 6 - Phase candidatures works Phase Candidature - Pour la phase offres, les candidats admis à présenter une offre seront informés par la plateforme PLACE via l’adresse électronique mentionnée sur le registre des dépôts des candidatures. 26000000 45000000 Conciergerie Paris 75001 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées. epo-procurement-document none no performance Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution. not-allowed not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-30+02:00 12:00:00.000+02:00 true 6 3 false buyer-categories none none 26-190-118 TCE (macro-lot) TCE (macro-lot) works Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation. 14000000 45000000 anyw-cou FRA 123 Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3. LOT-0002 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées. epo-procurement-document none no performance Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution. not-allowed not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-30+02:00 12:00:00.000+02:00 true 6 3 false buyer-categories none none 26-190-119 Maçonnerie, pierre de taille et sculpture Maçonnerie, pierre de taille et sculpture works Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation. 6000000 45000000 anyw-cou FRA 123 Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3. LOT-0003 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées. epo-procurement-document none no performance Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution. not-allowed not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-30+02:00 12:00:00.000+02:00 true 6 3 false buyer-categories none none 26-190-120 Maçonnerie, pierre de taille et paysage Maçonnerie, pierre de taille et paysage works Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation. 3000000 45262512 anyw-cou FRA 123 Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3. LOT-0004 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées. epo-procurement-document none no performance Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution. not-allowed not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-30+02:00 12:00:00.000+02:00 true 6 3 false buyer-categories none none 26-190-121 Ferronnerie, serrurerie, lustrerie Ferronnerie, serrurerie, lustrerie works Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation. 500000 45450000 anyw-cou FRA 123 Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3. LOT-0005 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées. epo-procurement-document none no performance Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution. not-allowed not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-30+02:00 12:00:00.000+02:00 true 6 3 false buyer-categories none none 26-190-122 Menuiserie Menuiserie works Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation. 1300000 45421000 anyw-cou FRA 123 Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3. LOT-0006 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées. epo-procurement-document none none no performance Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution. not-allowed not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true true 2026-06-30+02:00 12:00:00.000+02:00 true 6 3 false buyer-categories none none 26-190-123 Décor Décor works -1 Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation. 700000 45451000 anyw-cou FRA 123 Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3. 26-53198 3.2.5 Centre des Monuments Nationaux 2026-05-31 2026-07-14 236 Monuments historiques 75 Opération Palais de la cité Nord - Sous opération de liaison entre la Conciergerie et la Sainte-Chapelle - Lots n°1 à 6 - Phase candidatures Avis de marché - Avis n° 26-53198 du 29/05/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-53198
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre des monuments nationaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Opération Palais de la cité Nord - Sous opération de liaison entre la Conciergerie et la Sainte-Chapelle - Lots n°1 à 6 - Phase candidatures
Description : Opération Palais de la cité Nord - Sous opération de liaison entre la Conciergerie et la Sainte-Chapelle - Lots n°1 à 6 - Phase candidatures
Identifiant de la procédure : 7beee471-aa1d-4b73-9217-1538d7463c5d
Identifiant interne : 26-190-118_123
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Conciergerie
Ville : Paris
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 26,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Phase Candidature - Pour la phase offres, les candidats admis à présenter une offre seront informés par la plateforme PLACE via l’adresse électronique mentionnée sur le registre des dépôts des candidatures.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Marché passé selon la procédure avec négociation en application des articles L.2124-3 et R.2124-3.3 du code de la commande publique -
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TCE (macro-lot)
Description : TCE (macro-lot)
Identifiant interne : 26-190-118
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 123 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maçonnerie, pierre de taille et sculpture
Description : Maçonnerie, pierre de taille et sculpture
Identifiant interne : 26-190-119
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 123 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maçonnerie, pierre de taille et paysage
Description : Maçonnerie, pierre de taille et paysage
Identifiant interne : 26-190-120
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
Options :
Description des options : Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 123 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ferronnerie, serrurerie, lustrerie
Description : Ferronnerie, serrurerie, lustrerie
Identifiant interne : 26-190-121
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
Options :
Description des options : Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 123 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre des monuments nationaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiserie
Description : Menuiserie
Identifiant interne : 26-190-122
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 123 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre des monuments nationaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Décor
Description : Décor
Identifiant interne : 26-190-123
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45451000 Travaux de décoration
Quantité : -1
Options :
Description des options : Le marché comporte une tranche ferme (TF) concernant le parcours médiéval. Le marché comporte également trois (3) tranches optionnelles concernant : - La tranche optionnelle n° 1 (TO 1), relative au parcours révolutionnaire ; - La tranche optionnelle n° 2 (TO 2) relative à l’achèvement du parcours médiéval ; - La tranche optionnelle n° 3 (TO 3) relative à l’achèvement des extérieurs et des bureaux. Les lots n° 1, n° 2 et n° 3 sont concernés par la totalité des tranches, tandis que les lots n° 4, n° 5 et n° 6 sont concernés par la TF, TO1 et TO3.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 123 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une visite du site facultative est prévue en phase candidature (elle sera cependant obligatoire en phase « offre). Les modalités de prise de rendez-vous sont indiquée dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3003754&orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du présent marché une clause d’insertion par l’activité économique constitutive d’une condition d’exécution.
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations exécutées au titre de chaque lot sont rémunérées, d’une part, par un prix global et forfaitaire, dont la décomposition figure dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire, et, d’autre part, par application des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires aux quantités réellement exécutées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L.551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l’article R.551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction (recours dit « Tarn et Garonne ») dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre des monuments nationaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre des monuments nationaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre des monuments nationaux
Numéro d’enregistrement : 18004601300017
Adresse postale : Hôtel de Sully 62 rue Saint-Antoine
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DAJF - Pôle achat public
Adresse électronique : marches-publics@monuments-nationaux.fr
Téléphone : +33144612167
Adresse internet : https://www.monuments-nationaux.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Direction des affaires juridiques
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Département : Sous-direction de la commande publique
Adresse postale : 6 rue Louise Weiss
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Adresse électronique : ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone : +33144970422
Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 084d4474-2d2b-41f3-82e7-e9ff6fe23d30 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/05/2026 à 16:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
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L’essentiel du marché

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