388000 RES-0001 selec-w TEN-0001 388000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 388000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 388000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 388000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 388000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 388000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 388000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 388000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0008 LOT-0008 TEN-0001 false 168000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 32000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 80000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 24000 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 24000 not-known TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 false 12000 not-known TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 TEN-0007 false 36000 not-known TPA-0007 LOT-0007 TEN-0007 TEN-0008 false 12000 not-known TPA-0008 LOT-0008 TEN-0008 CON-0001 2026-05-18+02:00 Abonnement Et Accès à Une Ressource De Videos A La Demande false M2600551 TEN-0001 CON-0002 2026-05-18+02:00 Abonnement Et Accès à Une Ressource Numerique D'Autoformation En Loisirs, Soutien Scolaire, Code De La Route, Langues Etrangeres Dont Fle, Vie Professionnelle Et Développement Personnel false M2600553 TEN-0002 CON-0003 2026-05-18+02:00 Abonnement Et Accès à La Presse En Ligne false M2600554 TEN-0003 CON-0004 2026-05-18+02:00 Abonnement Et Accès à Une Plateforme De Contenus Jeunesse false M2600555 TEN-0004 CON-0005 2026-05-19+02:00 Abonnement Et Accès à Une Plateforme De Contenus Musicaux false M2600556 TEN-0005 CON-0006 2026-05-19+02:00 Abonnement Et Accès à Une Ressource De Livres Numériques Et Livres Audio Numériques false M2600557 TEN-0006 CON-0007 2026-05-19+02:00 Abonnement Et Accès à Une Ressource De Lecture De Bandes Dessinées En Ligne false M2600558 TEN-0007 CON-0008 2026-05-18+02:00 Abonnement Et Accès A Une Ressource De Lecture De Littérature De Jeunesse Adaptée à Un Public Dys false M2600559 TEN-0008 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 TPA-0006 ORG-0010 TPA-0007 ORG-0011 TPA-0008 ORG-0012 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8AE112F8-E9D0-FDC1-FB4928B844122C91 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ledepartement66.fr/ ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 906 24 quai Sadi Carnot Perpignan 66906 FRJ15 FRA 49963 MALHERBE Hermeline Madame la Présidente du Département 0468858585 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 8AE11321-CD7C-A0A7-CE97E2394F9037AC 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 8AE11333-D64E-787B-5E90B840DFB260EE 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT 8 Rue Marceau Issy-Les-Moulineaux 92130 FR105 FRA 1744215-1-1-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 LEARNORAMA 91 Rue Du Faubourg Saint Honore Paris 8 75008 FR101 FRA 1744215-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 LEKIOSQUE FR 26 Rue Laffitte Paris 9 75009 FR101 FRA 1744215-1-3-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT 8 Rue Marceau Issy-Les-Moulineaux 92130 FR105 FRA 1744215-1-4-1 false UBO-0009 sme ORG-0009 COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S) 6 Rue Gaston Lauriau Montreuil 93100 FR106 FRA 1744215-1-5-1 false UBO-0010 sme ORG-0010 COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S) 6 Rue Gaston Lauriau Montreuil 93100 FR106 FRA 1744215-1-6-1 false UBO-0011 sme ORG-0011 COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S) 6 Rue Gaston Lauriau Montreuil 93100 FR106 FRA 1744215-1-7-1 false UBO-0012 sme ORG-0012 STORYPLAYR 8 Rue Martin Bernard Paris 13 75013 FR101 FRA 1744215-1-8-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 0d096d9c-9910-43ab-bafe-1cb541778e5b bc2ef558-757c-4388-b1de-cf05e5da1006 2026-05-29+02:00 17:10:48+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false EZA-2025-TIC-SADF-0214 ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU DEPARTEMENTAL La Médiathèque Départementale a vocation à offrir le service de ressources numériques à l'ensemble des médiathèques du département, à l'exception de celles faisant partie du réseau de la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole pour lesquelles il existe déjà un service de ressources numériques proposé par la métropole. Les usagers inscrits dans une médiathèque du réseau départemental doivent pouvoir bénéficier d'un accès gratuit aux ressources inclus dans leur abonnement de bibliothèque. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seuil minimum de 40 000,00 euro(s) HT et un seuil maximum de 388 000,00 euro(s) HT , qui sera exécuté par l'émission de bons de commande services La durée totale du marché est de 48 mois avec une période initiale de 1 an reconductible 3 fois ; la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum pour la durée totale, qui est exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 1 : montant minimum : 5 000,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 42 000,00 euro(s) Ht/an Lot 2 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 8 000,00 euro(s) Ht/an Lot 3 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht/an Lot 4 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 6 000,00 euro(s) Ht/an Lot 5 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 6 000,00 euro(s) Ht/an Lot 6 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 3 000,00 euro(s) Ht/an Lot 7 : montant minimum : 500,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 3 000,00 euro(s) Ht/an Pour la totalité du marché : montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht/an soit 40 000,00 euro(s) Ht/ pour 4 ans et montant maximum : 97 000,00 euro(s) Ht/an soit 388 000,00 euro(s) Ht/ pour 4 ans. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi 79980000 79980000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 01 ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 02 ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE NUMERIQUE D'AUTOFORMATION EN LOISIRS, SOUTIEN SCOLAIRE, CODE DE LA ROUTE, LANGUES ETRANGERES DONT FLE, VIE PROFESSIONNELLE ET DÉVELOPPEMENT PERSONNEL ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE NUMERIQUE D'AUTOFORMATION EN LOISIRS, SOUTIEN SCOLAIRE, CODE DE LA ROUTE, LANGUES ETRANGERES DONT FLE, VIE PROFESSIONNELLE ET DÉVELOPPEMENT PERSONNEL services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 03 ABONNEMENT ET ACCÈS À LA PRESSE EN LIGNE ABONNEMENT ET ACCÈS À LA PRESSE EN LIGNE services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 04 ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS JEUNESSE ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS JEUNESSE services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 05 ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS MUSICAUX ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS MUSICAUX services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0006 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 06 ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LIVRES NUMÉRIQUES ET LIVRES AUDIO NUMÉRIQUES ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LIVRES NUMÉRIQUES ET LIVRES AUDIO NUMÉRIQUES services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0007 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 07 ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LECTURE DE BANDES DESSINÉES EN LIGNE ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LECTURE DE BANDES DESSINÉES EN LIGNE services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0008 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 816626-2025 false fa-wo-rc none 08 ABONNEMENT ET ACCÈS A UNE RESSOURCE DE LECTURE DE LITTÉRATURE DE JEUNESSE ADAPTÉE À UN PUBLIC DYS ABONNEMENT ET ACCÈS A UNE RESSOURCE DE LECTURE DE LITTÉRATURE DE JEUNESSE ADAPTÉE À UN PUBLIC DYS services 79980000 79980000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 2000-01-01Z 26-53225 25-134503 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT LEARNORAMA LEKIOSQUE FR ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S) COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S) COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S) STORYPLAYR 2026-05-31 2026-08-26 2 Abonnement 274 Prestations de services 66 ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU DEPARTEMENTAL Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-53225 du 29/05/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 26-53225
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU DEPARTEMENTAL
Description : La Médiathèque Départementale a vocation à offrir le service de ressources numériques à l'ensemble des médiathèques du département, à l'exception de celles faisant partie du réseau de la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole pour lesquelles il existe déjà un service de ressources numériques proposé par la métropole. Les usagers inscrits dans une médiathèque du réseau départemental doivent pouvoir bénéficier d'un accès gratuit aux ressources inclus dans leur abonnement de bibliothèque. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seuil minimum de 40 000,00 euro(s) HT et un seuil maximum de 388 000,00 euro(s) HT , qui sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : bc2ef558-757c-4388-b1de-cf05e5da1006
Identifiant interne : EZA-2025-TIC-SADF-0214
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée totale du marché est de 48 mois avec une période initiale de 1 an reconductible 3 fois ; la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum pour la durée totale, qui est exécuté par l'émission de bons de commande. Lot 1 : montant minimum : 5 000,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 42 000,00 euro(s) Ht/an Lot 2 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 8 000,00 euro(s) Ht/an Lot 3 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 20 000,00 euro(s) Ht/an Lot 4 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 6 000,00 euro(s) Ht/an Lot 5 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 6 000,00 euro(s) Ht/an Lot 6 : montant minimum : 750,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 3 000,00 euro(s) Ht/an Lot 7 : montant minimum : 500,00 euro(s) Ht/an et montant maximum : 3 000,00 euro(s) Ht/an Pour la totalité du marché : montant minimum : 10 000,00 euro(s) Ht/an soit 40 000,00 euro(s) Ht/ pour 4 ans et montant maximum : 97 000,00 euro(s) Ht/an soit 388 000,00 euro(s) Ht/ pour 4 ans. La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE NUMERIQUE D'AUTOFORMATION EN LOISIRS, SOUTIEN SCOLAIRE, CODE DE LA ROUTE, LANGUES ETRANGERES DONT FLE, VIE PROFESSIONNELLE ET DÉVELOPPEMENT PERSONNEL
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE NUMERIQUE D'AUTOFORMATION EN LOISIRS, SOUTIEN SCOLAIRE, CODE DE LA ROUTE, LANGUES ETRANGERES DONT FLE, VIE PROFESSIONNELLE ET DÉVELOPPEMENT PERSONNEL
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS À LA PRESSE EN LIGNE
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS À LA PRESSE EN LIGNE
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS JEUNESSE
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS JEUNESSE
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS MUSICAUX
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE PLATEFORME DE CONTENUS MUSICAUX
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LIVRES NUMÉRIQUES ET LIVRES AUDIO NUMÉRIQUES
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LIVRES NUMÉRIQUES ET LIVRES AUDIO NUMÉRIQUES
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LECTURE DE BANDES DESSINÉES EN LIGNE
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE LECTURE DE BANDES DESSINÉES EN LIGNE
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : ABONNEMENT ET ACCÈS A UNE RESSOURCE DE LECTURE DE LITTÉRATURE DE JEUNESSE ADAPTÉE À UN PUBLIC DYS
Description : ABONNEMENT ET ACCÈS A UNE RESSOURCE DE LECTURE DE LITTÉRATURE DE JEUNESSE ADAPTÉE À UN PUBLIC DYS
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79980000 Services d'abonnement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 816626-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire technique justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 388,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 168,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600551
Titre : Abonnement Et Accès à Une Ressource De Videos A La Demande
Date de conclusion du marché : 18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LEARNORAMA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 32,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600553
Titre : Abonnement Et Accès à Une Ressource Numerique D'Autoformation En Loisirs, Soutien Scolaire, Code De La Route, Langues Etrangeres Dont Fle, Vie Professionnelle Et Développement Personnel
Date de conclusion du marché : 18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LEKIOSQUE FR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 80,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600554
Titre : Abonnement Et Accès à La Presse En Ligne
Date de conclusion du marché : 18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 24,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600555
Titre : Abonnement Et Accès à Une Plateforme De Contenus Jeunesse
Date de conclusion du marché : 18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 24,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600556
Titre : Abonnement Et Accès à Une Plateforme De Contenus Musicaux
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 12,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600557
Titre : Abonnement Et Accès à Une Ressource De Livres Numériques Et Livres Audio Numériques
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 36,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600558
Titre : Abonnement Et Accès à Une Ressource De Lecture De Bandes Dessinées En Ligne
Date de conclusion du marché : 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 388,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : STORYPLAYR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 12,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2600559
Titre : Abonnement Et Accès A Une Ressource De Lecture De Littérature De Jeunesse Adaptée à Un Public Dys
Date de conclusion du marché : 18/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8AE112F8-E9D0-FDC1-FB4928B844122C91
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Numéro d’enregistrement : 49963
Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot
Ville : Perpignan
Code postal : 66906
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Point de contact : MALHERBE Hermeline
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0468858585
Adresse internet : http://www.ledepartement66.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 8AE11321-CD7C-A0A7-CE97E2394F9037AC
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 8AE11333-D64E-787B-5E90B840DFB260EE
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-1-1
Adresse postale : 8 Rue Marceau
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : LEARNORAMA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-2-1
Adresse postale : 91 Rue Du Faubourg Saint Honore
Ville : Paris 8
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : LEKIOSQUE FR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-3-1
Adresse postale : 26 Rue Laffitte
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-4-1
Adresse postale : 8 Rue Marceau
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel : COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-5-1
Adresse postale : 6 Rue Gaston Lauriau
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0010
Nom officiel : COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-6-1
Adresse postale : 6 Rue Gaston Lauriau
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0011
Nom officiel : COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-7-1
Adresse postale : 6 Rue Gaston Lauriau
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0012
Nom officiel : STORYPLAYR
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1744215-1-8-1
Adresse postale : 8 Rue Martin Bernard
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0d096d9c-9910-43ab-bafe-1cb541778e5b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/05/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/05/2026
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L’essentiel du marché

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