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               <capaciteExercice>•	Inscription sur un registre professionnel : 
Le candidat prouve son inscription sur le registre professionnel suivant : RPPS ou être en possession de la fiche extraite dans l’annuaire santé (selon le cas) avec un numéro valide.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Cf. Article 8.1 du RC</capaciteEcoFin>
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               <categorieAcheteur>Aix-Marseille Université (AMU), à travers un projet porté par la DVEC avec l’appui technique du Service de Santé Étudiante (SSE), met en œuvre une politique active de prévention et de promotion de la santé mentale des étudiants. Dans un contexte de vulnérabilité psychologique accrue des publics étudiants, AMU souhaite compléter l’accès à des consultations psychologiques gratuites, confidentielles et de proximité. Les prestations prévues dans le cadre de cet accord – cadre visent à accompagner psychologiquement les étudiants d’AMU, de centrale Méditerranée et Sciences Po Aix-en-Provence pour rompre l’isolement et favoriser l’intégration de tous.
A cet effet, le présent accord – cadre prévoit : 
-	La mise en place d’une plateforme de prise de rendez-vous en téléconsultation avec des psychologues pour les étudiants en fin de journée/début de soirée et le samedi qui permettront aux étudiants qui en ressentent le besoin de consulter un(e) psychologue gratuitement et en toute confidentialité après leurs cours.
-	La réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel sur Marseille et Aix – en –Provence</categorieAcheteur>
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               <intitule>AMU21-2026-Mise en place de séances d’accompagnement psychologique à destination des étudiants d’Aix-Marseille Université et établissements publics adhérents au dispositif</intitule>
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               <description>Aix-Marseille Université (AMU), à travers un projet porté par la DVEC avec l’appui technique du Service de Santé Étudiante (SSE), met en œuvre une politique active de prévention et de promotion de la santé mentale des étudiants. Dans un contexte de vulnérabilité psychologique accrue des publics étudiants, AMU souhaite compléter l’accès à des consultations psychologiques gratuites, confidentielles et de proximité. Les prestations prévues dans le cadre de cet accord – cadre visent à accompagner psychologiquement les étudiants d’AMU, de centrale Méditerranée et Sciences Po Aix-en-Provence pour rompre l’isolement et favoriser l’intégration de tous.
A cet effet, le présent accord – cadre prévoit : 
-	La mise en place d’une plateforme de prise de rendez-vous en téléconsultation avec des psychologues pour les étudiants en fin de journée/début de soirée et le samedi qui permettront aux étudiants qui en ressentent le besoin de consulter un(e) psychologue gratuitement et en toute confidentialité après leurs cours.
-	La réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel sur Marseille et Aix – en –Provence

CLAUSE SOCIALE : Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de promotion de l’emploi, de lutte contre le chômage et l’exclusion socio-professionnelle.
En application de l’article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d’exécution du marché, détaillée à l’article « clause sociale » du CCAP.
Afin de faciliter sa mise en œuvre, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique identifié à ce même article.</description>
               <lieuExecution>Marseille et Aix en Provence</lieuExecution>
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                  <description>lot 1 : Mise à disposition d’une plateforme de prise de rendez-vous et de téléconsultation avec des psychologues
Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande  en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
Le lot n° 1 revêt une forme mixte, comprenant :
•	Une part forfaitaire, exécutée selon un prix global et forfaitaire ;
•	Une part exécutée par l’émission de bons de commande, en fonction des besoins de l’acheteur.
 L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :   
Seuil maximum : 68 000 € HT / par an
Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Par dérogation à l’article 16.1 du CCAG-FCS l’entreprise titulaire (pour chaque lot) devra réaliser une ou plusieurs action(s) sociale(s) permettant la mobilisation vers l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières. 
Le titulaire du présent marché devra réaliser 1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</description>
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               <lot>
                  <description>lot 2 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Marseille
Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :
Seuil maximum :  40 000 € HT/ par an
Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Le titulaire du présent marché devra réaliser 1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</description>
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                  <description>le lot 3 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Aix en Provence
Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande  en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :
Seuil maximum :  40 000 € HT/an
Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Le titulaire du présent marché devra réaliser 1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</description>
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               <autresInformComplementaire>CLAUSE SOCIALE : Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de promotion de l’emploi, de lutte contre le chômage et l’exclusion socio-professionnelle.
En application de l’article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d’exécution du marché, détaillée à l’article « clause sociale » du CCAP.
Afin de faciliter sa mise en œuvre, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique identifié à ce même article.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots 1,2&amp;3) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
il comprend 3 lots : 
-Pour le lot 1 : Mise à disposition d’une plateforme de prise de rendez-vous et de téléconsultation avec des psychologues
L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 68 000 € HT / par an
-Pour le lot 2 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Marseille.L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de  40 000 € HT/ par an
-Pour le lot 3 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Aix en Provence.L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 40 000 € HT/an
Procédure de passation : Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un marché reconductible (Pour les lots : 1, 2 et 3).Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Les prestations afférentes au lot n°1 seront réalisées à distance, en mode dématérialisé, par l’intermédiaire d’une plateforme en ligne accessible aux bénéficiaires.
Les prestations relevant des lots n°2 et n°3 seront réalisées en présentiel, soit dans les cabinets des psychologues titulaires du marché, soit dans des locaux dédiés à cet effet. Ces locaux devront être situés :
•	À Marseille pour le lot N°2 ;
•	À Aix – en Provence pour le lot n°3.
Le descriptif des prestations à réaliser sont indiquées à l'article 6 du CCP.
Il n'est pas prévu de variantes et de PSE. 
Conformément à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
Dans le cadre de l’exécution du présent contrat, les parties (les co-contractants, etc) s’engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel et, en premier lieu, le Règlement général sur la protection des données 2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés »).
Modalité de financement : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées au regard de la lettre d’engagement pour le cofinancement par AMIDEX N° AMX-25-VIE-ETU-02</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-53468 du 01/06/2026</title>
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    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>13</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-53468</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Université d'Aix - Marseille</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>13001533200013</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Marseille</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>13008</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>13</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
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            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>AMU21-2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction de la Commande Publique - Responsable du Pôle des Marchés Publics du Campus Centre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>roxane.nourine@univ-amu.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>0413942761</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>•	Inscription sur un registre professionnel : 
Le candidat prouve son inscription sur le registre professionnel suivant : RPPS ou être en possession de la fiche extraite dans l’annuaire santé (selon le cas) avec un numéro valide.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Cf. Article 8.1 du RC</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Cf. Article 8.1 du RC</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>06/07/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Aix-Marseille Université (AMU), à travers un projet porté par la DVEC avec l’appui technique du Service de Santé Étudiante (SSE), met en œuvre une politique active de prévention et de promotion de la santé mentale des étudiants. Dans un contexte de vulnérabilité psychologique accrue des publics étudiants, AMU souhaite compléter l’accès à des consultations psychologiques gratuites, confidentielles et de proximité. Les prestations prévues dans le cadre de cet accord – cadre visent à accompagner psychologiquement les étudiants d’AMU, de centrale Méditerranée et Sciences Po Aix-en-Provence pour rompre l’isolement et favoriser l’intégration de tous.
A cet effet, le présent accord – cadre prévoit : 
-	La mise en place d’une plateforme de prise de rendez-vous en téléconsultation avec des psychologues pour les étudiants en fin de journée/début de soirée et le samedi qui permettront aux étudiants qui en ressentent le besoin de consulter un(e) psychologue gratuitement et en toute confidentialité après leurs cours.
-	La réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel sur Marseille et Aix – en –Provence</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Cf. Article 10 du RC</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>AMU21-2026-Mise en place de séances d’accompagnement psychologique à destination des étudiants d’Aix-Marseille Université et établissements publics adhérents au dispositif</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>85121270</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Aix-Marseille Université (AMU), à travers un projet porté par la DVEC avec l’appui technique du Service de Santé Étudiante (SSE), met en œuvre une politique active de prévention et de promotion de la santé mentale des étudiants. Dans un contexte de vulnérabilité psychologique accrue des publics étudiants, AMU souhaite compléter l’accès à des consultations psychologiques gratuites, confidentielles et de proximité. Les prestations prévues dans le cadre de cet accord – cadre visent à accompagner psychologiquement les étudiants d’AMU, de centrale Méditerranée et Sciences Po Aix-en-Provence pour rompre l’isolement et favoriser l’intégration de tous.
A cet effet, le présent accord – cadre prévoit : 
-	La mise en place d’une plateforme de prise de rendez-vous en téléconsultation avec des psychologues pour les étudiants en fin de journée/début de soirée et le samedi qui permettront aux étudiants qui en ressentent le besoin de consulter un(e) psychologue gratuitement et en toute confidentialité après leurs cours.
-	La réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel sur Marseille et Aix – en –Provence

CLAUSE SOCIALE : Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de promotion de l’emploi, de lutte contre le chômage et l’exclusion socio-professionnelle.
En application de l’article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d’exécution du marché, détaillée à l’article « clause sociale » du CCAP.
Afin de faciliter sa mise en œuvre, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique identifié à ce même article.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Marseille et Aix en Provence</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>330000.0 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>lot 1 : Mise à disposition d’une plateforme de prise de rendez-vous et de téléconsultation avec des psychologues
Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande  en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
Le lot n° 1 revêt une forme mixte, comprenant :
•	Une part forfaitaire, exécutée selon un prix global et forfaitaire ;
•	Une part exécutée par l’émission de bons de commande, en fonction des besoins de l’acheteur.
 L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :   
Seuil maximum : 68 000 € HT / par an
Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Par dérogation à l’article 16.1 du CCAG-FCS l’entreprise titulaire (pour chaque lot) devra réaliser une ou plusieurs action(s) sociale(s) permettant la mobilisation vers l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières. 
Le titulaire du présent marché devra réaliser 1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>85121270</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>tous sites des établissements adhérents</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>lot 2 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Marseille
Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :
Seuil maximum :  40 000 € HT/ par an
Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Le titulaire du présent marché devra réaliser 1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>85121270</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Marseille</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>le lot 3 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Aix en Provence
Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande  en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum :
Seuil maximum :  40 000 € HT/an
Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Le titulaire du présent marché devra réaliser 1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>85121270</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Aix en Provence</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>CLAUSE SOCIALE : Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de promotion de l’emploi, de lutte contre le chômage et l’exclusion socio-professionnelle.
En application de l’article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des charges inclut une clause sociale comme condition d’exécution du marché, détaillée à l’article « clause sociale » du CCAP.
Afin de faciliter sa mise en œuvre, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique identifié à ce même article.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots 1,2&amp;3) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »).
il comprend 3 lots : 
-Pour le lot 1 : Mise à disposition d’une plateforme de prise de rendez-vous et de téléconsultation avec des psychologues
L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 68 000 € HT / par an
-Pour le lot 2 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Marseille.L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de  40 000 € HT/ par an
-Pour le lot 3 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à Aix en Provence.L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 40 000 € HT/an
Procédure de passation : Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique.
Il s’agit d’un marché reconductible (Pour les lots : 1, 2 et 3).Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12) mois.
À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029.
Par conséquent, la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance maximale.
Les prestations afférentes au lot n°1 seront réalisées à distance, en mode dématérialisé, par l’intermédiaire d’une plateforme en ligne accessible aux bénéficiaires.
Les prestations relevant des lots n°2 et n°3 seront réalisées en présentiel, soit dans les cabinets des psychologues titulaires du marché, soit dans des locaux dédiés à cet effet. Ces locaux devront être situés :
•	À Marseille pour le lot N°2 ;
•	À Aix – en Provence pour le lot n°3.
Le descriptif des prestations à réaliser sont indiquées à l'article 6 du CCP.
Il n'est pas prévu de variantes et de PSE. 
Conformément à l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
Dans le cadre de l’exécution du présent contrat, les parties (les co-contractants, etc) s’engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel et, en premier lieu, le Règlement général sur la protection des données 2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi Informatique et Libertés »).
Modalité de financement : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées au regard de la lettre d’engagement pour le cofinancement par AMIDEX N° AMX-25-VIE-ETU-02</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>01/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Université d'Aix - Marseille</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=3007514&amp;orgAcronyme=f2h" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=3007514&amp;orgAcronyme=f2h - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;id=3007514&amp;orgAcronyme=f2h</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Aix-Marseille Université (AMU), à travers un projet porté par la DVEC avec l’appui
            technique du Service de Santé Étudiante (SSE), met en œuvre une politique active de
            prévention et de promotion de la santé mentale des étudiants. Dans un contexte de
            vulnérabilité psychologique accrue des publics étudiants, AMU souhaite compléter l’accès
            à des consultations psychologiques gratuites, confidentielles et de proximité. Les
            prestations prévues dans le cadre de cet accord – cadre visent à accompagner psychologiquement
            les étudiants d’AMU, de centrale Méditerranée et Sciences Po Aix-en-Provence pour
            rompre l’isolement et favoriser l’intégration de tous. A cet effet, le présent accord
            – cadre prévoit : - La mise en place d’une plateforme de prise de rendez-vous en téléconsultation
            avec des psychologues pour les étudiants en fin de journée/début de soirée et le samedi
            qui permettront aux étudiants qui en ressentent le besoin de consulter un(e) psychologue
            gratuitement et en toute confidentialité après leurs cours. - La réalisation de consultations
            psychologiques individuelles en présentiel sur Marseille et Aix – en –Provence CLAUSE
            SOCIALE : Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un
            outil de promotion de l’emploi, de lutte contre le chômage et l’exclusion socio-professionnelle.
            En application de l’article L2112-2 du Code de la commande publique, le cahier des
            charges inclut une clause sociale comme condition d’exécution du marché, détaillée
            à l’article « clause sociale » du CCAP. Afin de faciliter sa mise en œuvre, Aix-Marseille
            Université a prévu un appui technique identifié à ce même article.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>lot 1 : Mise à disposition d’une plateforme de prise de rendez-vous et de téléconsultation
                  avec des psychologues Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées
                  au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant
                  pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles
                  R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono
                  attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application
                  des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du
                  Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à
                  bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Le lot n° 1 revêt une forme
                  mixte, comprenant : • Une part forfaitaire, exécutée selon un prix global et forfaitaire
                  ; • Une part exécutée par l’émission de bons de commande, en fonction des besoins
                  de l’acheteur. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil
                  maximum : Seuil maximum : 68 000 € HT / par an Le marché prend effet le 1er novembre
                  2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date, à compter de
                  sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme de douze (12)
                  mois. À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit tacitement
                  par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale
                  ne puisse excéder le 31 octobre 2029. Par conséquent, la dernière période de reconduction
                  sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de respecter cette échéance
                  maximale. Par dérogation à l’article 16.1 du CCAG-FCS l’entreprise titulaire (pour
                  chaque lot) devra réaliser une ou plusieurs action(s) sociale(s) permettant la mobilisation
                  vers l’emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières. Le titulaire
                  du présent marché devra réaliser 1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4
                  du CCP.</li>
               <li>lot 2 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel à
                  Marseille Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3°
                  de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour
                  objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles R2123-4
                  à R2123-7 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire
                  exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions
                  des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande
                  Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu
                  avec un opérateur économique »). L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais
                  comporte un seuil maximum : Seuil maximum : 40 000 € HT/ par an Le marché prend effet
                  le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement à cette date,
                  à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale ferme
                  de douze (12) mois. À l’issue de cette période initiale, le marché pourra être reconduit
                  tacitement par l’université, par périodes successives de douze (12) mois, sans que
                  sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029. Par conséquent, la dernière
                  période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis afin de
                  respecter cette échéance maximale. Le titulaire du présent marché devra réaliser 1
                  action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</li>
               <li>le lot 3 : Réalisation de consultations psychologiques individuelles en présentiel
                  à Aix en Provence Une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées
                  au 3° de l’article R. 2123-1 du code de la commande publique relatif aux marchés ayant
                  pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques » et des articles
                  R2123-4 à R2123-7 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono
                  attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application
                  des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du
                  Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à
                  bon de commande conclu avec un opérateur économique »). L’accord cadre ne comporte
                  pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : 40 000 € HT/an
                  Le marché prend effet le 1er novembre 2026 ou, si la notification intervient postérieurement
                  à cette date, à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période
                  initiale ferme de douze (12) mois. À l’issue de cette période initiale, le marché
                  pourra être reconduit tacitement par l’université, par périodes successives de douze
                  (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 octobre 2029. Par conséquent,
                  la dernière période de reconduction sera, le cas échéant, ajustée au prorata temporis
                  afin de respecter cette échéance maximale. Le titulaire du présent marché devra réaliser
                  1 action(s) sociale(s) parmi celles prévues Art.7.4 du CCP.</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>06/07/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
