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               <capaciteExercice>à ce stade il est demandé le formulaire DC1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>la déclaration concernant le Chiffre d'affaire global du candidat et la cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 deniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destina-taire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve relatifs à des prestations pertinentes fournies il y a plus de cinq ans seront pris en compte égale-ment. Les entreprises créées depuis moins de cinq ans communiqueront utilement leur référence depuis leur création</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>les critères d'attribution sont décrits dans le Règlement de la Consultation.</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>TRAVAUX DE CREATION D’ESPACES SPORTIFS AU PARC BRAUDEL DES SABLETTES</intitule>
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               <description>Le présent marché concerne les travaux d'aménagement d'un ensemble sportif au parc Braudel, les Sablettes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER. Il s'agit de réaliser un parcours santé ainsi qu'un street workout.
Le projet est pour partie financé par le Conseil Régional Région Sud pour un montant de 50 000EUR et par l'Agence Nationale du Sport (ANS) pour un montant de 14 380EUR. 
Le marché est alloti comme suit :
Lot n°1 : Création et aménagement d'un parcours santé
Lot n°2 : Création et installation d'un street workout</description>
               <lieuExecution>ville de la seyne sur mer</lieuExecution>
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                  <description>Lot n°1 : Création et aménagement d’un parcours santé</description>
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                  <lieuExecutionLivraison>parc Braudel, les Sablettes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
La prestation fait l'objet, pour chaque lot, d’un marché passé sous la forme d'un marché à prix global et forfaitaire s’exécutant sur la base de la Décompositions du Prix Globale et Forfaitaire (DPGF).</lieuExecutionLivraison>
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                  <description>Lot n°2 : Création et installation d’un street workout</description>
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                        <classPrincipale>45112720</classPrincipale>
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               <autresInformComplementaire>Le marché prendra effet à compter de la date fixée dans l’Ordre de Service de la période de préparation jusqu’à la fin de la réception des travaux de l’ensemble des lots. La durée du marché court de sa date de notification, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse).

Options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R
2122-7 du Code de la Commande Publique.

Précisions concernant les délai(s) d'introduction des recours:
-avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 et
suivants du code de justice administrative;
-à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et
suivants du code de justice administrative;
-le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de
Tarn et Garonne du 04 avril 2014 (no358994).</autresInformComplementaire>
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         <IDWEB>26-53591</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>Ville de la Seyne sur Mer</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-06-01</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>83</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>TRAVAUX DE CRÉATION D’ESPACES SPORTIFS AU PARC BRAUDEL DES SABLETTES  
LOT N°1 : CRÉATION ET AMÉNAGEMENT D’UN PARCOURS SANTÉ  
LOT N°2 : CRÉATION ET INSTALLATION D’UN STREET WORKOUT</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-53591 du 01/06/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-53591 du 01/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-53591</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de la Seyne sur Mer</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830126500011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>La Seyne sur Mer</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83500</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>90MAPA01-2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>ville de la seyne sur mer</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marches-publics@la-seyne.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 494069629</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>à ce stade il est demandé le formulaire DC1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>la déclaration concernant le Chiffre d'affaire global du candidat et la cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 deniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destina-taire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve relatifs à des prestations pertinentes fournies il y a plus de cinq ans seront pris en compte égale-ment. Les entreprises créées depuis moins de cinq ans communiqueront utilement leur référence depuis leur création</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>23/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>les critères d'attribution sont décrits dans le Règlement de la Consultation.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>TRAVAUX DE CREATION D’ESPACES SPORTIFS AU PARC BRAUDEL DES SABLETTES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112720</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché concerne les travaux d'aménagement d'un ensemble sportif au parc Braudel, les Sablettes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER. Il s'agit de réaliser un parcours santé ainsi qu'un street workout.
Le projet est pour partie financé par le Conseil Régional Région Sud pour un montant de 50 000EUR et par l'Agence Nationale du Sport (ANS) pour un montant de 14 380EUR. 
Le marché est alloti comme suit :
Lot n°1 : Création et aménagement d'un parcours santé
Lot n°2 : Création et installation d'un street workout</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>ville de la seyne sur mer</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>4</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>79200 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°1 : Création et aménagement d’un parcours santé</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112720</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>48000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>parc Braudel, les Sablettes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
La prestation fait l'objet, pour chaque lot, d’un marché passé sous la forme d'un marché à prix global et forfaitaire s’exécutant sur la base de la Décompositions du Prix Globale et Forfaitaire (DPGF).</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Lot n°2 : Création et installation d’un street workout</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45112720</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>31200 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>parc Braudel, les Sablettes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
La prestation fait l'objet, pour chaque lot, d’un marché passé sous la forme d'un marché à prix global et forfaitaire s’exécutant sur la base de la Décompositions du Prix Globale et Forfaitaire (DPGF).</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le marché prendra effet à compter de la date fixée dans l’Ordre de Service de la période de préparation jusqu’à la fin de la réception des travaux de l’ensemble des lots. La durée du marché court de sa date de notification, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse).

Options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L 2122-1, R 2122-4 et R
2122-7 du Code de la Commande Publique.

Précisions concernant les délai(s) d'introduction des recours:
-avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 et
suivants du code de justice administrative;
-à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et
suivants du code de justice administrative;
-le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de
Tarn et Garonne du 04 avril 2014 (no358994).</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>01/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de la Seyne sur Mer</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché concerne les travaux d'aménagement d'un ensemble sportif au parc
            Braudel, les Sablettes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER. Il s'agit de réaliser un parcours
            santé ainsi qu'un street workout. Le projet est pour partie financé par le Conseil
            Régional Région Sud pour un montant de 50 000EUR et par l'Agence Nationale du Sport
            (ANS) pour un montant de 14 380EUR. Le marché est alloti comme suit : Lot n°1 : Création
            et aménagement d'un parcours santé Lot n°2 : Création et installation d'un street
            workout</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>4</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot n°1 : Création et aménagement d’un parcours santé</li>
               <li>Lot n°2 : Création et installation d’un street workout</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>23/06/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
