M GUYOD Stéphane Maire COMMUNE DE MEROUX-MOVAL 2 Place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL 0384560430 secretariat@meroux-moval.fr https://marches-grandbelfort.safetender.com https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 Transport scolaire 2 place de la mairie 90400 MEROUX-MOVAL - Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique applicable au 1er avril 2019. - Les prestations seront réglées mensuellement par mandat administratif. Marché de transport scolaire des enfants de Meroux-Moval scolarisés en école maternelle et élémentaire. L’exécution des prestations aura lieu LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI. 2026-09-01 Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures. 2026-07-15T12:00:00 90 202603 26-53610 3.2.5 COMMUNE DE MEROUX-MOVAL 2026-06-01 2026-07-15T12:00:00 2026-07-15 347 Transport 90 25 70 68 Transport scolaire Avis de marché - Avis n° 26-53610 du 01/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90, 25, 70, 68
Annonce n° 26-53610
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE MEROUX-MOVAL
Correspondant : M. GUYOD Stéphane, Maire
Adresse : 2 Place de la mairie, 90400 MEROUX-MOVAL
Coordonnées :
Téléphone : 0384560430
Courriel : secretariat@meroux-moval.fr
Adresse internet : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Transport scolaire
Lieu d'exécution et de livraison :2 place de la mairie, 90400 MEROUX-MOVAL
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : - Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique applicable au 1er avril 2019. - Les prestations seront réglées mensuellement par mandat administratif. Marché de transport scolaire des enfants de Meroux-Moval scolarisés en école maternelle et élémentaire.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : L’exécution des prestations aura lieu LUNDI MARDI JEUDI VENDREDI.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/09/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 202603
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/06/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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