5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechapés, d'accessoires et prestations associées pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 T
Description
:
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechapés, d'accessoires et prestations associées pour véhicules légers et utilitaires de moins de 3,5 T
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque accord-cadre est reconduit tacitement. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint avant la fin d'une période, celui-ci pourra être reconduit pour la période suivante, par décision expresse du département de la Haute-Vienne. Ces reconductions seront possibles dans la limite de la durée totale de l'accord-cadre ainsi que du nombre de reconductions prévues.
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations jugé sur la base du dossier test
Description
:
Pondération 55 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique
Description
:
pondération 45 %
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1163128.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://cg87.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Informations complémentaires
:
Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental et social précisés aux articles 9 et 10 du CCAP.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechapés, d'accessoires et prestations associées, pour engins agricoles, engins de poids lourds TP et engins de travaux publics
Description
:
Fourniture et livraison de pneumatiques neufs, de pneumatiques rechapés, d'accessoires et prestations associées, pour engins agricoles, engins de poids lourds TP et engins de travaux publics
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34352300
Pneus pour véhicules agricoles
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Chaque accord-cadre est reconduit tacitement. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur, au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint avant la fin d'une période, celui-ci pourra être reconduit pour la période suivante, par décision expresse du département de la Haute-Vienne. Ces reconductions seront possibles dans la limite de la durée totale de l'accord-cadre ainsi que du nombre de reconductions prévues.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1163128.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://cg87.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Informations complémentaires
:
Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental et social précisés aux articles 9 et 10 du CCAP.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES