7 https://www.marches-securises.fr https://www.ville-basseterre.fr ORG-0001 Ville de Basse Terre (971) Hôtel de Ville Basse Terre 97100 FRY10 FRA 21971105800012 +33 590805656 servicemarches@ville-basseterre.fr https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Guadeloupe Cité GUILLARD BASSE TERRE 97100 FRY10 FRA 17971000900038 +33 590384900 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fb2911b4-4fc1-46b2-b12c-5cf06b8c8790 2026-06-01Z 08:44:54Z 01 2026-06-30-04:00 32014L0024 pin-rtl FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ÉCOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ÉCOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES supplies 39222000 BASSE TERRE 97100 FRY10 FRA LOT-0001 ERDF_2021 eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 TA de Guadeloupe ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-07-10-04:00 12:00:00-04:00 false 5 fa-wo-rc none FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES supplies 39222000 BASSE TERRE 97100 FRY10 FRA 48 26-53499 3.2.5 Ville de Basse Terre (971) 2026-06-02 2026-07-10T12:00:00-04:00 2026-06-19 304 Repas, traiteur 971 ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ÉCOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES Avis informatif de réduction des délais - Avis n° 26-53499 du 01/06/2026
Avis informatif de réduction des délais
Département(s) de publication : 971
Annonce n° 26-53499
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Basse Terre (971)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ÉCOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES
Description : ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ÉCOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BASSE TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES DE LA VILLE DE BASSE TERRE ET AUTRES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BASSE TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Informations relatives aux délais de recours : TA de Guadeloupe
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Basse Terre (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Basse Terre (971)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Basse Terre (971)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Basse Terre (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Basse Terre (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Organisation qui traite les offres : Ville de Basse Terre (971)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Basse Terre (971)
Numéro d’enregistrement : 21971105800012
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Basse Terre
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : servicemarches@ville-basseterre.fr
Téléphone : +33 590805656
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ville-basseterre.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Guadeloupe
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Adresse postale : Cité GUILLARD
Ville : BASSE TERRE
Code postal : 97100
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590384900
Adresse internet : https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb2911b4-4fc1-46b2-b12c-5cf06b8c8790 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé pour raccourcir les délais de réception des offres
Date d’envoi de l’avis : 01/06/2026 à 08:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 30/06/2026
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/06/2026
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L’essentiel du marché

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