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            <nomOfficiel>COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE</nomOfficiel>
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            <ville>NOGENT-SUR-SEINE</ville>
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               <nomContact>Service commande publique</nomContact>
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               <telContact>0325216994</telContact>
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               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ;</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>•	Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années ;
•	Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
•	Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années ;
•	Les certificats de qualification en cours de validité ou leur équivalent :
	Certification NF Service et APSAD NF 367-I82 Service d’installation et de maintenance de systèmes électroniques de sécurité Vidéosurveillance – Cybersécurité ;
	Certification Qualifelec CF3 ou CF2 Domaine TC mention FO ou Qualifelec CF3 ou CF2 Domaine ST mention FO ou équivalent.</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Organisme de droit public</categorieAcheteur>
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            <natureMarche>
               <intitule>Modernisation, extension et maintenance du système de vidéoprotection urbaine, déploiement d'un réseau fibre optique et intégration d'applicatifs IP pour le territoire intelligent et évolutif</intitule>
               <codeCPV>
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               </natureMarche>
               <description>Le présent accord-cadre a pour objet les prestations, fournitures et travaux relatifs à la modernisation, à l’extension et à la maintenance du système de vidéoprotection urbaine, au déploiement d’un réseau de fibre optique et à l’intégration de solutions IP en lien avec les objectifs de territoire intelligent de la commune de Nogent-sur-Seine</description>
               <lieuExecution>Ville de Nogent-sur-Seine</lieuExecution>
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            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite de sites, préalablement à la remise de leur offre, en prenant rendez-vous par mail aux deux adresses suivantes : arnaud.ferrier@nogentsurseine.fr ; rcamboulin@tpfi.fr; La visite se déroulera le 17 juin à 10h00.</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Négociation : 
La Ville de Nogent-sur-Seine se réserve le droit de négocier. 
Le soumissionnaire a bien noté qu'il s'agit ici d'une simple faculté pour le Pouvoir adjudicateur, et non d'une obligation. 
Les candidats sont donc invités à présenter leur meilleure proposition dès le départ.
La négociation, si elle a lieu, sera conduite dans le respect du principe d'égalité de traitement de tous les candidats. Elle pourra alors porter sur tout ou partie des éléments de l'offre. 

Durée du marché : Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de sa notification, il est renouvelable trois (3) fois par période de 12 mois par reconduction expresse. 
La non-reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité. 


Marché à procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum exécuté avec émission de bons de commande selon les articles R2162-2 et suivants du code de la Commande Publique. 

Le montant maximum des dépenses est fixé à 2 000 000EurosHT pour la première année, 1 000 000Euros HT par an pour les éventuelles reconductions.

Critères de jugement des offres : 
-	Prix (30/100 points)  
-	Valeur technique (70/100 points) appréciée selon les sous-critères suivants :
	Appréciation des performances fonctionnelles, techniques et interopérabilités des solutions proposées (systèmes, matériels, infrastructure réseau et aménagements du futur CSU) /25 points
	La pertinence de l’organisation, certifications, méthodologie, moyens humains et matériels mise en œuvre afin de réaliser les travaux, les prestations de maintenance préventive, évolutive et curative ainsi que la durée de garantie maximale des équipements proposés /25 points
	La gestion de l’obsolescence et des évolutions technologiques et règlementaires /10 points
	Pertinence de la méthodologie de basculement du réseau de transmission /10 points</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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   </DONNEES>
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         <IDWEB>26-54074</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-06-02</DATE_PUBLICATION>
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               <LIBELLE>Télésurveillance</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>10</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Modernisation, extension et maintenance du système de vidéoprotection urbaine, déploiement d'un réseau fibre optique et intégration d'applicatifs IP pour le territoire intelligent et évolutif</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-54074 du 02/06/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>10</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-54074</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21100260500015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>NOGENT-SUR-SEINE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>10400</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>10</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>202666300B</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>commande.publique@nogentsurseine.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>0325216994</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ;</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>•	Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années ;
•	Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
•	Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années ;
•	Les certificats de qualification en cours de validité ou leur équivalent :
	Certification NF Service et APSAD NF 367-I82 Service d’installation et de maintenance de systèmes électroniques de sécurité Vidéosurveillance – Cybersécurité ;
	Certification Qualifelec CF3 ou CF2 Domaine TC mention FO ou Qualifelec CF3 ou CF2 Domaine ST mention FO ou équivalent.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>30/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Autorisée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Organisme de droit public</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Modernisation, extension et maintenance du système de vidéoprotection urbaine, déploiement d'un réseau fibre optique et intégration d'applicatifs IP pour le territoire intelligent et évolutif</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>50332000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet les prestations, fournitures et travaux relatifs à la modernisation, à l’extension et à la maintenance du système de vidéoprotection urbaine, au déploiement d’un réseau de fibre optique et à l’intégration de solutions IP en lien avec les objectifs de territoire intelligent de la commune de Nogent-sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Ville de Nogent-sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>5000000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite de sites, préalablement à la remise de leur offre, en prenant rendez-vous par mail aux deux adresses suivantes : arnaud.ferrier@nogentsurseine.fr ; rcamboulin@tpfi.fr; La visite se déroulera le 17 juin à 10h00.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Négociation : 
La Ville de Nogent-sur-Seine se réserve le droit de négocier. 
Le soumissionnaire a bien noté qu'il s'agit ici d'une simple faculté pour le Pouvoir adjudicateur, et non d'une obligation. 
Les candidats sont donc invités à présenter leur meilleure proposition dès le départ.
La négociation, si elle a lieu, sera conduite dans le respect du principe d'égalité de traitement de tous les candidats. Elle pourra alors porter sur tout ou partie des éléments de l'offre. 

Durée du marché : Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de sa notification, il est renouvelable trois (3) fois par période de 12 mois par reconduction expresse. 
La non-reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité. 


Marché à procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum exécuté avec émission de bons de commande selon les articles R2162-2 et suivants du code de la Commande Publique. 

Le montant maximum des dépenses est fixé à 2 000 000EurosHT pour la première année, 1 000 000Euros HT par an pour les éventuelles reconductions.

Critères de jugement des offres : 
-	Prix (30/100 points)  
-	Valeur technique (70/100 points) appréciée selon les sous-critères suivants :
	Appréciation des performances fonctionnelles, techniques et interopérabilités des solutions proposées (systèmes, matériels, infrastructure réseau et aménagements du futur CSU) /25 points
	La pertinence de l’organisation, certifications, méthodologie, moyens humains et matériels mise en œuvre afin de réaliser les travaux, les prestations de maintenance préventive, évolutive et curative ainsi que la durée de garantie maximale des équipements proposés /25 points
	La gestion de l’obsolescence et des évolutions technologiques et règlementaires /10 points
	Pertinence de la méthodologie de basculement du réseau de transmission /10 points</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>02/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.xmarches.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.xmarches.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.xmarches.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent accord-cadre a pour objet les prestations, fournitures et travaux relatifs
            à la modernisation, à l’extension et à la maintenance du système de vidéoprotection
            urbaine, au déploiement d’un réseau de fibre optique et à l’intégration de solutions
            IP en lien avec les objectifs de territoire intelligent de la commune de Nogent-sur-Seine</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>30/06/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
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