Roannais Agglomeration 20003573100013 ROANNE 42311 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=61519 2601018 Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du Rc Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-08-17T10:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande énoncé dans le Rc TRAVAUX DE CREATION, DE RESTAURATION ET D'AMENAGEMENT DE ZONES HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION 45112700 Le présent marché à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux de création, de restauration et d'aménagement de mares sur le territoire de Roannais Agglomération, pour la période 2026 - 2029. Déployées sur des sites aux caractéristiques écologiques variées, ces interventions pourront inclure des prestations complémentaires (imperméabilisation, végétalisation, mise en défens) adaptées aux enjeux locaux. Ce marché s'inscrit dans la mise en oeuvre de la Stratégie Biodiversité de la collectivité, et contribue au maintien et au renforcement des continuités écologiques, ainsi qu'à la préservation des habitats favorables à la biodiversité. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Territoire de Roannais Agglomération 42300 12 150000 Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC. Tribunal compétent : Tribunal Administratif de Lyon : 184 rue Duguesclin, 69433 LYON CEDEX 03 Tél : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.21-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique 26-54241 3.2.5 Roannais Agglomeration 2026-06-02 2026-08-17T10:00:00 2026-08-17 116 Espaces verts 42 Travaux De Creation, De Restauration Et D'Amenagement De Zones Humides Sur Le Territoire De Roannais Agglomeration Avis de marché - Avis n° 26-54241 du 02/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-54241
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Roannais Agglomeration
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003573100013
Ville : ROANNE
Code postal : 42311
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=61519
Identifiant interne de la consultation : 2601018
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du Rc
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/08/2026 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX DE CREATION, DE RESTAURATION ET D'AMENAGEMENT DE ZONES HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112700
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux de création, de restauration et d'aménagement de mares sur le territoire de Roannais Agglomération, pour la période 2026 - 2029. Déployées sur des sites aux caractéristiques écologiques variées, ces interventions pourront inclure des prestations complémentaires (imperméabilisation, végétalisation, mise en défens) adaptées aux enjeux locaux. Ce marché s'inscrit dans la mise en oeuvre de la Stratégie Biodiversité de la collectivité, et contribue au maintien et au renforcement des continuités écologiques, ainsi qu'à la préservation des habitats favorables à la biodiversité. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Roannais Agglomération 42300
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 150000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC. Tribunal compétent : Tribunal Administratif de Lyon : 184 rue Duguesclin, 69433 LYON CEDEX 03 Tél : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux art. R.421-1 à R.21-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/06/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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