16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2348B438-BCF0-AE75-2059F5A75912806C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 2348B476-F759-7E76-6F08A51ABFCB11E0 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 2348B489-FC2D-F4DB-63FE428ECFD6F657 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 53189e85-b8a8-4d3a-b97f-6d540940c019 a734971c-b792-42a4-be06-9e77ab9f4219 2026-06-01+02:00 16:12:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026930018 Assistance technique pour l'analyse des impacts des chantiers sur les mobilités et optimisation des flux de déplacement Le présent marché a pour objet la reprise et l'animation d'une démarche de coordination des chantiers dite « démarche circulation », mise en oeuvre en 2020, sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles avec un minimum de 500 000 euros HT et un maximum de 1 500 000 euros HT sur 4 ans services Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Lorsqu'un tel marché est passé par l'acheteur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial 1500000 71621000 71621000 Département de la Seine-Saint-Denis Bobigny 93000 FR106 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1828855 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828855 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828855 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 13:00:00+02:00 Saint-denis false 1 fa-wo-rc none S-PF-1828855 Assistance technique pour l'analyse des impacts des chantiers sur les mobilités et optimisation des flux de déplacement Le présent marché a pour objet la reprise et l'animation d'une démarche de coordination des chantiers dite « démarche circulation », mise en oeuvre en 2020, sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles avec un minimum de 500 000 euros HT et un maximum de 1 500 000 euros HT sur 4 ans services other 1500000 71621000 71621000 Département de la Seine-Saint-Denis Bobigny 93000 FR106 FRA 2026-10-01+02:00 48 26-53647 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis 2026-06-03 2026-07-06T12:00:00+02:00 2026-07-06 19 Assistance technique 274 Prestations de services 93 Assistance technique pour l'analyse des impacts des chantiers sur les mobilités et optimisation des flux de déplacement Avis de marché - Avis n° 26-53647 du 01/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-53647
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assistance technique pour l'analyse des impacts des chantiers sur les mobilités et optimisation des flux de déplacement
Description : Le présent marché a pour objet la reprise et l'animation d'une démarche de coordination des chantiers dite « démarche circulation », mise en oeuvre en 2020, sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles avec un minimum de 500 000 euros HT et un maximum de 1 500 000 euros HT sur 4 ans
Identifiant de la procédure : a734971c-b792-42a4-be06-9e77ab9f4219
Identifiant interne : 2026930018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Seine-Saint-Denis
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Lorsqu'un tel marché est passé par l'acheteur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Assistance technique pour l'analyse des impacts des chantiers sur les mobilités et optimisation des flux de déplacement
Description : Le présent marché a pour objet la reprise et l'animation d'une démarche de coordination des chantiers dite « démarche circulation », mise en oeuvre en 2020, sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles avec un minimum de 500 000 euros HT et un maximum de 1 500 000 euros HT sur 4 ans
Identifiant interne : S-PF-1828855
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Seine-Saint-Denis
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828855
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828855
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 13:00
Lieu : Saint-denis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2348B438-BCF0-AE75-2059F5A75912806C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 2348B476-F759-7E76-6F08A51ABFCB11E0
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 2348B489-FC2D-F4DB-63FE428ECFD6F657
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 53189e85-b8a8-4d3a-b97f-6d540940c019 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/06/2026 à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/06/2026
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L’essentiel du marché

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