16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Angers Loire Metropole (49) 83 rue du Mail - BP 80011 ANGERS cedex 02 49020 FRG02 FRA 24490001500011 +33 241055000 marches.dag@angersloiremetropole.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr/ http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette CS 24111 Nantes CEDEX 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c28c487b-f57e-4c57-a48f-df8b1cb0b924 890fcf6d-5be7-48ef-b76a-7cbea49f95bb 2026-06-01Z 17:58:51Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 false open true Procédure 100 % accélérée G26BATMDNETTOYAGELOCAUX Prestation de nettoyage de divers locaux La réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole (ALM) et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) services 4489200 90910000 LOT-0001 false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP epo-procurement-document no allowed not-allowed per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Qualité ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Locaux Ville d’Angers les sites à nettoyer sont des bâtiments tertiaires des bureaux, des locaux administratifs, des établissements recevant du public, des locaux techniques et des établissements médicaux sociaux, dont les EHPAD services 2280000 1140000 90910000 48 LOT-0002 false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP epo-procurement-document no allowed not-allowed per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Qualité ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Locaux d’Angers Loire Métropole les sites à nettoyer sont des bâtiments tertiaires des bureaux, des locaux administratifs, des établissements recevant du public, des locaux techniques et des établissements médicaux sociaux, dont les EHPAD services 2492000 1246000 90910000 48 LOT-0003 false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP epo-procurement-document no allowed not-allowed per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Qualité ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Locaux du Centre Communale d’Action sociale les sites à nettoyer sont des bâtiments tertiaires des bureaux, des locaux administratifs, des établissements recevant du public, des locaux techniques et des établissements médicaux sociaux, dont les EHPAD services 920000 460000 90910000 48 LOT-0004 false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP epo-procurement-document no allowed not-allowed per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Qualité ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Nettoyage des vitres Le lot 4 concerne l’ensemble des bâtiments du groupement pour des opérations particulières de nettoyage des vitres services 640000 320000 90910000 48 LOT-0005 false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP epo-procurement-document yes allowed not-allowed per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Qualité ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Groupement scolaire et Espace Frédéric Mistral (Réservé EI) Pour les lots, une partie des bâtiments est constituée de groupes scolaires, d’écoles maternelles et primaires, d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et d’accueils de loisirs services 1784000 892000 90910000 48 LOT-0006 false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP epo-procurement-document yes allowed not-allowed per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Qualité ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA false false false required true 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Groupes scolaires (réservé EA) une partie des bâtiments est constituée de groupes scolaires, d’écoles maternelles et primaires, d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et d’accueils de loisirs maternels. Ces prestations font l’objet de lots réservés services 862400 431200 90910000 48 26-53740 3.2.5 Angers Loire Metropole (49) 2026-06-03 2026-07-06T14:00:00+02:00 2026-07-06 239 Nettoyage de locaux 49 Prestation de nettoyage de divers locaux Avis de marché - Avis n° 26-53740 du 01/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 26-53740
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Angers Loire Metropole (49)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de nettoyage de divers locaux
Description : La réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole (ALM) et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Identifiant de la procédure : 890fcf6d-5be7-48ef-b76a-7cbea49f95bb
Identifiant interne : G26BATMDNETTOYAGELOCAUX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Procédure 100 % accélérée
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,489,200 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Locaux Ville d’Angers
Description : les sites à nettoyer sont des bâtiments tertiaires des bureaux, des locaux administratifs, des établissements recevant du public, des locaux techniques et des établissements médicaux sociaux, dont les EHPAD
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,140,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera renouvelé dans 4 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Locaux d’Angers Loire Métropole
Description : les sites à nettoyer sont des bâtiments tertiaires des bureaux, des locaux administratifs, des établissements recevant du public, des locaux techniques et des établissements médicaux sociaux, dont les EHPAD
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,246,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,492,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera renouvelé dans 4 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Locaux du Centre Communale d’Action sociale
Description : les sites à nettoyer sont des bâtiments tertiaires des bureaux, des locaux administratifs, des établissements recevant du public, des locaux techniques et des établissements médicaux sociaux, dont les EHPAD
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 460,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera renouvelé dans 4 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Nettoyage des vitres
Description : Le lot 4 concerne l’ensemble des bâtiments du groupement pour des opérations particulières de nettoyage des vitres
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera renouvelé dans 4 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Groupement scolaire et Espace Frédéric Mistral (Réservé EI)
Description : Pour les lots, une partie des bâtiments est constituée de groupes scolaires, d’écoles maternelles et primaires, d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et d’accueils de loisirs
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 892,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,784,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera renouvelé dans 4 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Groupes scolaires (réservé EA)
Description : une partie des bâtiments est constituée de groupes scolaires, d’écoles maternelles et primaires, d’accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et d’accueils de loisirs maternels. Ces prestations font l’objet de lots réservés
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 431,200 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 862,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché sera renouvelé dans 4 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alm.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations récurrentes et/ou périodiques sont rémunérées sous forme de forfaits mensuels ou annuels, établis sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Les prestations particulières ou occasionnelles sont rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées, appliquées aux prix unitaires du BPU. Les prestations non prévues au BPU peuvent faire l’objet d’un devis préalable, soumis à l’accord du pouvoir adjudicateur. Elles doivent conserver un caractère exceptionnel Les prix du bordereau des prix unitaires pourront être ajustés annuellement à la date anniversaire de démarrage du marché en fonction des propositions d’évolution de tarifs par le titulaire Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement Les prestations sont financées par autofinancement des membres du groupement Une avancée sera versée dans les conditions prévues au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation chargée des procédures de recours : Angers Loire Metropole (49)
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres : Angers Loire Metropole (49)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement : 24490001500011
Adresse postale : 83 rue du Mail - BP 80011
Ville : ANGERS cedex 02
Code postal : 49020
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone : +33 241055000
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile Gloriette CS 24111
Ville : Nantes CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c28c487b-f57e-4c57-a48f-df8b1cb0b924 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/06/2026 à 17:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/06/2026
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L’essentiel du marché

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