16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 277E09B0-D6DA-9CB9-41043A459073F87E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lechambon.fr ORG-0002 MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES Place Jean Jaurès Le Chambon-Feugerolles 42500 FRK25 FRA 685 Le Maire 0477403020 mairie@lechambon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 277E09DC-0E91-9DDD-702B15608181D6B6 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 277E09F0-C762-8877-95F7362CCE352161 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c1c18094-49b7-48a8-bff3-ba6a423aa57e 329bb8fa-b357-4b47-ae1f-4be0fef735e7 2026-06-01+02:00 18:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false VL2603 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX - RELANCE LOT 4 VITRERIE La présente consultation a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux de la Ville du Chambon-Feugerolles. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir la propreté visuelle des espaces concernés, tout en assurant un confort optimal pour les utilisateurs des locaux municipaux. La consultation concerne uniquement le lot n°4 - Vitrerie qui fait l'objet d'une relance de procédure. La procédure initiale est toujours en cours d'exécution pour les autres lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif services La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format xades, Cades ou Pades. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Une visite sur site est préconisée, les modalités se trouvent à l'article 5.2 du règlement de la consultation 90911300 90911300 Place Jean Jaurès Le Chambon-Feugerolles 42500 FRK25 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 61680 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61680 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61680 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Vitrerie Vitrerie services Le montant estimé correspond au montant maximum annuel pour la période initiale. Il est identique pour chaque période de reconduction. La durée totale en mois comprend les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure 20000 90911300 90911300 Place Jean Jaurès Le Chambon-Feugerolles 42500 FRK25 FRA 2026-09-01+02:00 36 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible deux fois un an 26-53744 3.2.5 MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES 2026-06-03 2026-07-07T12:00:00+02:00 2026-07-07 363 Vitrerie 42 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX - RELANCE LOT 4 VITRERIE Avis de marché - Avis n° 26-53744 du 01/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-53744
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX - RELANCE LOT 4 VITRERIE
Description : La présente consultation a pour objet de définir les prestations nécessaires au nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux de la Ville du Chambon-Feugerolles. Les opérations de nettoyage ont pour but de maintenir la propreté visuelle des espaces concernés, tout en assurant un confort optimal pour les utilisateurs des locaux municipaux. La consultation concerne uniquement le lot n°4 - Vitrerie qui fait l'objet d'une relance de procédure. La procédure initiale est toujours en cours d'exécution pour les autres lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif
Identifiant de la procédure : 329bb8fa-b357-4b47-ae1f-4be0fef735e7
Identifiant interne : VL2603
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Jean Jaurès
Ville : Le Chambon-Feugerolles
Code postal : 42500
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format xades, Cades ou Pades. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Une visite sur site est préconisée, les modalités se trouvent à l'article 5.2 du règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vitrerie
Description : Vitrerie
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Jean Jaurès
Ville : Le Chambon-Feugerolles
Code postal : 42500
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible deux fois un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimé correspond au montant maximum annuel pour la période initiale. Il est identique pour chaque période de reconduction. La durée totale en mois comprend les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=61680
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=61680
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 277E09B0-D6DA-9CB9-41043A459073F87E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES
Numéro d’enregistrement : 685
Adresse postale : Place Jean Jaurès
Ville : Le Chambon-Feugerolles
Code postal : 42500
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : mairie@lechambon.fr
Téléphone : 0477403020
Adresse internet : http://www.lechambon.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 277E09DC-0E91-9DDD-702B15608181D6B6
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 277E09F0-C762-8877-95F7362CCE352161
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c1c18094-49b7-48a8-bff3-ba6a423aa57e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/06/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/06/2026
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L’essentiel du marché

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