16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4BF8F017-E017-26C1-FD6534CB08A9D0F7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Mairie de Besançon 2, rue Megevand Besancon 25034 FRC21 FRA 65130 FAGAUT Ludovic Maire 0381615050 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4BF8F039-FEF9-5365-FFAE27AE95CCC5CD 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4BF8F05A-A22E-3CB6-7FCD3CA0C3D2B136 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4BF8F06C-E926-3FF6-4A6B96668726C84E 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false ORG-0006 Ville de Besançon Cam2 2 rue Mégevand Besancon 25034 FRC21 FRA 4BF8F0A5-B316-E663-3015649DD2174622 0381615050 0381615099 besancon@besancon.fr false ORG-0007 Grand Besançon Métropole Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 4BF8F0B6-AE65-0849-4A86CC94077EBECA 0381878889 contact.gbm@grandbesancon.fr false ORG-0008 CCAS Ccas 9 rue Pablo Picasso Besancon 25050 FRC21 FRA 4BF8F0D9-9FAE-E816-CCE85BF429E7CC8A 0381412121 ccas@besancon.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e430abda-0396-42b3-a769-928c76534004 315c1398-2bae-40cc-becb-c5af8792c912 2026-06-02+02:00 11:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0006 https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0007 https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0008 epo-procurement-document open false 2026-FCS-COMM-0050 Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits supplies 720000 39294100 39294100 Besançon Besançon 25000 FRC21 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1819359 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 30 quality Supports écologiques et/ou développement durable per-exa 30 price Prix des prestations https://www.marches.grandbesancon.fr 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-08+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none F-PF-1819359 Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits supplies other 720000 39294100 39294100 Besançon Besançon 25000 FRC21 FRA 2026-11-16+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-53849 3.2.5 Mairie de Besançon 2026-06-03 2026-07-06T12:00:00+02:00 2026-07-06 464 Objet publicitaire 25 Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon Avis de marché - Avis n° 26-53849 du 02/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-53849
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits
Identifiant de la procédure : 315c1398-2bae-40cc-becb-c5af8792c912
Identifiant interne : 2026-FCS-COMM-0050
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Besançon
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits
Identifiant interne : F-PF-1819359
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Besançon
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Supports écologiques et/ou développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches.grandbesancon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/07/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4BF8F017-E017-26C1-FD6534CB08A9D0F7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement : 65130
Adresse postale : 2, rue Megevand
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : FAGAUT Ludovic
Adresse électronique : commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381615050
Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 4BF8F039-FEF9-5365-FFAE27AE95CCC5CD
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 4BF8F05A-A22E-3CB6-7FCD3CA0C3D2B136
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 4BF8F06C-E926-3FF6-4A6B96668726C84E
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement : 4BF8F0A5-B316-E663-3015649DD2174622
Adresse postale : Cam2 2 rue Mégevand
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@besancon.fr
Téléphone : 0381615050
Télécopieur : 0381615099
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 4BF8F0B6-AE65-0849-4A86CC94077EBECA
Adresse postale : Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.gbm@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CCAS
Numéro d’enregistrement : 4BF8F0D9-9FAE-E816-CCE85BF429E7CC8A
Adresse postale : Ccas 9 rue Pablo Picasso
Ville : Besancon
Code postal : 25050
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : ccas@besancon.fr
Téléphone : 0381412121
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e430abda-0396-42b3-a769-928c76534004 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/06/2026
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L’essentiel du marché

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