16 ORG-0001 Brest métropole 24 rue coat-ar-gueven, CS, 73826 Brest cedex 02 29238 FRH02 FRA 24290031400012 Division de la commande publique +33 298335411 marches@brest-metropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte - CS 44416, F Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes +33 299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 11fac032-5659-4815-89f0-cbd984b0a67d 1718df05-a24a-44d7-bbd7-038cffd88001 2026-06-02+02:00 11:18:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/ body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false Brest-M-DCP-2026-5075 Fournitures de ressources numériques pour les médiathèques du réseau PASS MEDIA - Lots n° 1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (cinéma en ligne / VOD) A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d'intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD) supplies 113080.57 119634.25 22113000 Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire de l’accord-cadre. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 9.2 du Règlement de Consultation. Territoire de Brest métropole Brest 29200 FRH02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix des prestations per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e 3 Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-03+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 fa-wo-rc none 2026-0328 Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt. A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d'intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD) supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 24 000€ HT et un montant maximum sur 4 ans de 56 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans. 56000 22113000 Brest 29200 FRH02 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix des prestations per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e 3 Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-03+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 fa-wo-rc none 2026-0329 Cinéma en ligne/VOD A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d'intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD) supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 50 000 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 60 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans. 60000 22113000 Brest 29200 FRH02 FRA 4 26-53875 3.2.5 Brest métropole 2026-06-03 2026-07-03T12:00:00+02:00 2026-07-01 184 Livres 29 Fournitures de ressources numériques pour les médiathèques du réseau PASS MEDIA - Lots n° 1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (cinéma en ligne / VOD) Avis de marché - Avis n° 26-53875 du 02/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-53875
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Brest métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de ressources numériques pour les médiathèques du réseau PASS MEDIA - Lots n° 1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (cinéma en ligne / VOD)
Description : A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d'intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD)
Identifiant de la procédure : 1718df05-a24a-44d7-bbd7-038cffd88001
Identifiant interne : Brest-M-DCP-2026-5075
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Brest métropole
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire de l’accord-cadre. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 9.2 du Règlement de Consultation.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 119,634.25 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 113,080.57 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt.
Description : A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d'intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD)
Identifiant interne : 2026-0328
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 24 000€ HT et un montant maximum sur 4 ans de 56 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/07/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Cinéma en ligne/VOD
Description : A la suite de la déclaration sans suite pour le lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) au motif d'intérêt général et le lot n°3 (Cinéma en ligne / VOD) pour irrégularité affectant la procédure de la consultation n°BM-2025-5065, les lots sont relancés. La consultation a ainsi pour objet la Fourniture de ressources numérique pour les médiathèques du réseau pass media lot n°1 (Fourniture de livres numériques avec les droits de prêt) et 3 (Cinéma en ligne / VOD)
Identifiant interne : 2026-0329
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 50 000 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 60 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023 et 2024, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=233872&orgAcronyme=a1e
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/07/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Brest métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Brest métropole
Numéro d’enregistrement : 24290031400012
Adresse postale : 24 rue coat-ar-gueven, CS, 73826
Ville : Brest cedex 02
Code postal : 29238
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Division de la commande publique
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 298335411
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 11fac032-5659-4815-89f0-cbd984b0a67d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2026 à 11:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/06/2026
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L’essentiel du marché

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