16 https://www.vnf.fr/vnf/ ORG-0001 Voies navigables de France 175 rue Ludovic Boutleux 62 BETHUNE 62408 FRE12 FRA 13001779100018 Unité achats et commande publique +33 3 21 63 24 24 division-achats@vnf.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille LILLE 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 3 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 12bd90d2-5603-420b-8997-20635a506529 f3034121-c2e8-4525-aafc-ad1744913681 2026-06-02+02:00 11:41:36.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2611F026 Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France supplies La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur offres par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Pour toute difficulté relative à l'utilisation de la plateforme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE après avoir adressé une demande d'assistance en ligne sur la plateforme PLACE. Les critères de sélection des offres sont précisés au sein du règlement de la consultation. La consultation est ouverte aux variantes facultatives : les détails se trouvent au règlement de la consultation. La consultation prévoit une clause sociale d'insertion : les modalités sont décrites au cahier des clauses administratives particulières 840600 34992200 Les livraisons des fournitures faisant l'objet du présent accord-cadre s'effectueront sur les différentes directions territoriales de VNF situées en France métropolitaine. 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 BETHUNE 62408 FRE12 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds 2611F026-Signalisation-temporaire_Stratégie-achat non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-07-02+02:00 17:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France supplies true 1000000 840600 34992200 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 BETHUNE 62408 FRE12 FRA 1 3 L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d’un (1) an. 26-53893 3.2.5 Voies Navigables de France 2026-06-03 2026-07-02T17:00:00.000+02:00 2026-07-06 261 Panneaux 62 75 Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France Avis de marché - Avis n° 26-53893 du 02/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 75
Annonce n° 26-53893
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Voies navigables de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France
Description : Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France
Identifiant de la procédure : f3034121-c2e8-4525-aafc-ad1744913681
Identifiant interne : 2611F026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
Ville : BETHUNE
Code postal : 62408
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les livraisons des fournitures faisant l'objet du présent accord-cadre s'effectueront sur les différentes directions territoriales de VNF situées en France métropolitaine.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 840,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur offres par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Pour toute difficulté relative à l'utilisation de la plateforme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE après avoir adressé une demande d'assistance en ligne sur la plateforme PLACE. Les critères de sélection des offres sont précisés au sein du règlement de la consultation. La consultation est ouverte aux variantes facultatives : les détails se trouvent au règlement de la consultation. La consultation prévoit une clause sociale d'insertion : les modalités sont décrites au cahier des clauses administratives particulières
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France
Description : Fourniture et livraison de matériel de signalisation temporaire pour le compte de Voies Navigables de France
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
Ville : BETHUNE
Code postal : 62408
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d’un (1) an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 840,600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Voies navigables de France
Numéro d’enregistrement : 13001779100018
Département : 62
Adresse postale : 175 rue Ludovic Boutleux
Ville : BETHUNE
Code postal : 62408
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Unité achats et commande publique
Adresse électronique : division-achats@vnf.fr
Téléphone : +33 3 21 63 24 24
Adresse internet : https://www.vnf.fr/vnf/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 12bd90d2-5603-420b-8997-20635a506529 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2026 à 11:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/06/2026
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L’essentiel du marché

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