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               <nomContact>Direction de la Commande et des Achats Publics</nomContact>
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               <capaciteExercice>Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019, fourni dans le DCE, à compléter
Le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 21/11/2023, fourni dans le DCE, à compléter</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>L'acheteur intervient en temps de pouvoir adjudicateur. </categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Lot 1 - Prix - Montant total HT du DQE  : 60%, Valeur technique de l'offre  : 40% - Lot 2 - Prix - Montant total HT du DQE : 50%, Valeur technique de l'offre  : 50%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>26-027a26-028 - Fourniture et livraison de jeux vidéo et de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne </intitule>
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               <description>La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de jeux-vidéo et de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne, tel que décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).</description>
               <lieuExecution>(77) Seine-et-Marne</lieuExecution>
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                  <description>26-027  - Acquisition de jeux-vidéo pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne </description>
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                  <description>26-028  - Acquisition de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne </description>
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               <autresInformComplementaire>Forme et montant du marché : Chacun des marchés sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. 

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté :
- par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code.
Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.
Les estimations sont données uniquement à titre indicatif : lot 1 : estimation annuelle HT 20 000.00 € ; estimation HT sur la durée totale 80 000.00 €. Pour le lot 2, estimation annuelle HT 10 000.00 € ; estimation HT sur la durée totale 40 000.00 €
L'accord cadre est passé avec les montants minimum et maximum par période de 12 mois tel que défini : 
Lot 1 : Sans minimum ; montant maximum annuel HT 37 000.00 €
Lot 2 : Sans minimum : montant maximum annuel HT 16 800.00 €

Durée du marché : Le marché est passé pour une durée ferme d'un (1) an. 
Le marché prend effet à compter de la date de notification.  
Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. 
La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. 
Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions.
A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
La décision de ne pas reconduire l’accord-cadre interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé soixante (60) jours calendaires au moins avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. 
Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-06-03</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>26-027a26-028 - Fourniture et livraison de jeux vidéo et de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne </RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-54447 du 03/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-54447 du 03/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>77</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-54447</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Communauté d&amp;#039;Agglomération Paris-Vallée de la Marne</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20005795800015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Marne-La-Vallee Cedex</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>77207</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>77</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2600023</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction de la Commande et des Achats Publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>contact@agglo-pvm.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 160372424</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019, fourni dans le DCE, à compléter
Le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 21/11/2023, fourni dans le DCE, à compléter</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>25/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>L'acheteur intervient en temps de pouvoir adjudicateur. </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Lot 1 - Prix - Montant total HT du DQE  : 60%, Valeur technique de l'offre  : 40% - Lot 2 - Prix - Montant total HT du DQE : 50%, Valeur technique de l'offre  : 50%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>26-027a26-028 - Fourniture et livraison de jeux vidéo et de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>37532000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de jeux-vidéo et de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne, tel que décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>(77) Seine-et-Marne</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>26-027  - Acquisition de jeux-vidéo pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne </div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37532000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(77) Seine-et-Marne</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>26-028  - Acquisition de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne </div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(77) Seine-et-Marne</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Forme et montant du marché : Chacun des marchés sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. 

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté :
- par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du même Code.
Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.
Les estimations sont données uniquement à titre indicatif : lot 1 : estimation annuelle HT 20 000.00 € ; estimation HT sur la durée totale 80 000.00 €. Pour le lot 2, estimation annuelle HT 10 000.00 € ; estimation HT sur la durée totale 40 000.00 €
L'accord cadre est passé avec les montants minimum et maximum par période de 12 mois tel que défini : 
Lot 1 : Sans minimum ; montant maximum annuel HT 37 000.00 €
Lot 2 : Sans minimum : montant maximum annuel HT 16 800.00 €

Durée du marché : Le marché est passé pour une durée ferme d'un (1) an. 
Le marché prend effet à compter de la date de notification.  
Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. 
La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. 
Conformément à l’article R.2112-4 du Code, le titulaire ne pourra refuser ces reconductions.
A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
La décision de ne pas reconduire l’accord-cadre interviendra par courrier recommandé avec accusé de réception adressé soixante (60) jours calendaires au moins avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. 
Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>03/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Communauté d&amp;#039;Agglomération Paris-Vallée de la Marne</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938124?orgAcronyme=a8a" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938124?orgAcronyme=a8a - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938124?orgAcronyme=a8a</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de jeux-vidéo et
            de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération
            Paris – Vallée de la Marne, tel que décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
            (CCTP).</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>26-027 - Acquisition de jeux-vidéo pour le réseau des médiathèques de la Communauté
                  d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne</li>
               <li>26-028 - Acquisition de jeux de société pour le réseau des médiathèques de la Communauté
                  d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>25/06/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
      
      
      
</jo:ann>
