Bureau de Recherche en Géologie Minière (Brgm)
58205614900120
ORLÉANS
45060
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1830121
HASUD260522
Lahalle
+33 633349160
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
2026-06-16T12:00:00
LAHALLE EMILIE, acheteuse en travaux et services
énoncé dans le Rc
TRAVAUX D'ENTRETIEN ANCIEN CARREAU DES OULES ET DIGUE DE L'HABITARELLE - DÉPARTEMENT DU GARD (30) ET ANCIENNES GALERIES MINIERES G8 ET G10 COMMUNE DE SOYONS (07)
90700000
Le présent marché fixe les conditions particulières d'exécution des prestations d'entretien des anciens sites miniers ainsi que les autres sites.
Les prestations ont pour objet de permettre au BRGM d'assurer sa mission de surveillance dans de bonnes conditions d'accès et de sécurité, tout en contribuant à la prévention des risques miniers.
À ce titre, le titulaire du marché devra mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer :
- le bon entretien des accès, des installations ainsi que des équipements de surveillance et de prévention des risques miniers ;
- le maintien en bon état, l'intégrité et l'entretien de l'ensemble des ouvrages et équipements associés (grillages, portails, caniveaux, etc.) ;
- la transmission des documents de suivi et l'établissement des rapports destinés au BRGM/DPSM dans les délais impartis
Ancien carreau des oules et Digue de l'Habitarelle et anciennes galeries minières G8 et G10 07130 - SOYONS
48
1 : Lot n°1 Ancien carreau des Oules et Digue de l'Habitarelle (Département du Gard). Ancien carreau des Oules et Digue de l'Habitarelle (Département du Gard)
71356000
ANCIEN CARREAU DES OULES ET DIGUE DE L'HABITARELLE - DÉPARTEMENT DU GARD (30) ET ANCIENNES GALERIES MINIERES G8 ET G10 COMMUNE DE SOYONS (07)
2 : Lot n°2 Anciennes galeries minières G8 et G10 - Commune de Soyons (07). Lot n°2 Anciennes galeries minières G8 et G10 - Commune de Soyons (07)
71356000
ANCIEN CARREAU DES OULES ET DIGUE DE L'HABITARELLE - DÉPARTEMENT DU GARD (30) ET ANCIENNES GALERIES MINIERES G8 ET G10 COMMUNE DE SOYONS (07)
26-54484
3.2.5
Bureau de Recherche en Géologie Minière (Brgm)
2026-06-03
2026-06-16T12:00:00
2026-06-16
274
Prestations de services
07
30
Travaux D'Entretien Ancien Carreau Des Oules Et Digue De L'Habitarelle - Département Du Gard (30) Et Anciennes Galeries Minieres G8 Et G10 Commune De Soyons (07)
Avis de marché - Avis n° 26-54484 du 03/06/2026
Département(s) de publication :
07, 30
Annonce n°
26-54484
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Bureau de Recherche en Géologie Minière (Brgm)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 58205614900120
Ville : ORLÉANS
Code postal : 45060
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 07, 30
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : HASUD260522
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Lahalle
Numéro de téléphone du contact : +33 633349160
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
LAHALLE EMILIE, acheteuse en travaux et services
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX D'ENTRETIEN ANCIEN CARREAU DES OULES ET DIGUE DE L'HABITARELLE - DÉPARTEMENT DU GARD (30) ET ANCIENNES GALERIES MINIERES G8 ET G10 COMMUNE DE SOYONS (07)
Code CPV principal - Descripteur principal : 90700000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché fixe les conditions particulières d'exécution des prestations d'entretien des anciens sites miniers ainsi que les autres sites.
Les prestations ont pour objet de permettre au BRGM d'assurer sa mission de surveillance dans de bonnes conditions d'accès et de sécurité, tout en contribuant à la prévention des risques miniers.
À ce titre, le titulaire du marché devra mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer :
- le bon entretien des accès, des installations ainsi que des équipements de surveillance et de prévention des risques miniers ;
- le maintien en bon état, l'intégrité et l'entretien de l'ensemble des ouvrages et équipements associés (grillages, portails, caniveaux, etc.) ;
- la transmission des documents de suivi et l'établissement des rapports destinés au BRGM/DPSM dans les délais impartis
Lieu principal d'exécution du marché : Ancien carreau des oules et Digue de l'Habitarelle et anciennes galeries minières G8 et G10 07130 - SOYONS
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Lot n°1 Ancien carreau des Oules et Digue de l'Habitarelle (Département du Gard). Ancien carreau des Oules et Digue de l'Habitarelle (Département du Gard)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71356000
Lieu d'exécution du lot : ANCIEN CARREAU DES OULES ET DIGUE DE L'HABITARELLE - DÉPARTEMENT DU GARD (30) ET ANCIENNES GALERIES MINIERES G8 ET G10 COMMUNE DE SOYONS (07)
-
Description du lot : 2 : Lot n°2 Anciennes galeries minières G8 et G10 - Commune de Soyons (07). Lot n°2 Anciennes galeries minières G8 et G10 - Commune de Soyons (07)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71356000
Lieu d'exécution du lot : ANCIEN CARREAU DES OULES ET DIGUE DE L'HABITARELLE - DÉPARTEMENT DU GARD (30) ET ANCIENNES GALERIES MINIERES G8 ET G10 COMMUNE DE SOYONS (07)
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Bureau de Recherche en Géologie Minière (Brgm)
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1830121
- Objet du marché : Le présent marché fixe les conditions particulières d'exécution des prestations d'entretien
des anciens sites miniers ainsi que les autres sites. Les prestations ont pour objet
de permettre au BRGM d'assurer sa mission de surveillance dans de bonnes conditions
d'accès et de sécurité, tout en contribuant à la prévention des risques miniers. À
ce titre, le titulaire du marché devra mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires
pour assurer : - le bon entretien des accès, des installations ainsi que des équipements
de surveillance et de prévention des risques miniers ; - le maintien en bon état,
l'intégrité et l'entretien de l'ensemble des ouvrages et équipements associés (grillages,
portails, caniveaux, etc.) ; - la transmission des documents de suivi et l'établissement
des rapports destinés au BRGM/DPSM dans les délais impartis
- Durée du marché : 48
- Renseignements relatifs aux lots :
- 1 : Lot n°1 Ancien carreau des Oules et Digue de l'Habitarelle (Département du Gard).
Ancien carreau des Oules et Digue de l'Habitarelle (Département du Gard)
- 2 : Lot n°2 Anciennes galeries minières G8 et G10 - Commune de Soyons (07). Lot n°2
Anciennes galeries minières G8 et G10 - Commune de Soyons (07)
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 16/06/2026 à 12:00
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