Avis de marché - Avis n° 26-54580 du 03/06/2026

Commune de La Bresse 21880075300012 LA BRESSE 88250 Commune de La Bresse https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40386 MP2026_06 Sophie MIELLE Se reporter au règlement de consultation Se reporter au règlement de consultation Se reporter au règlement de consultation 2026-07-02T12:00:00 Collectivités territoriales FOURNITURE DE PLAQUETTES FORESTIERES DE BOIS DECHIQUETE // SAISON DE CHAUFFE 2026 - 2027-. Les communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil et Cornimont, d'une part, la Régie Municipale d’Electricité de La Bresse et le Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales d'autre part, se sont associées dans un groupement de commande « Bois-énergie » organisé sur le Pays, dont la commune de La Bresse a été désignée comme « coordonnateur ». Ce groupement a pour objet de permettre à chacun de ses adhérents, pour ce qui le concerne, de passer avec le ou le(s) titulaire(s) retenu(s) à l'issue d’une procédure groupée, un contrat d'approvisionnement de sa chaufferie en combustible bois-. Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol 210000 INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA BRESSE ET FRESSE-SUR-MOSELLE 09111400 Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol INSTALLATION COMMUNALE DE CHAUFFAGE AU BOIS DE CORNIMONT 09111400 Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol INSTALLATION DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA RESIDENCE DU VAL DE JOYE AU VAL D'AJOL 09111400 Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DU MENIL 09111400 Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol 26-54580 3.2.5 Commune de La Bresse 2026-06-03 2026-07-02T12:00:00 2026-07-02 438 Combustible 88 FOURNITURE DE PLAQUETTES FORESTIERES DE BOIS DECHIQUETE // SAISON DE CHAUFFE 2026 - 2027-. Avis de marché - Avis n° 26-54580 du 03/06/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 88

Annonce n° 26-54580

Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune de La Bresse

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 21880075300012

Ville : LA BRESSE

Code postal : 88250

Groupement de commandes : Oui

Nom du coordinateur du groupement : Commune de La Bresse

Département(s) de publication : 88

Section 2 - Communication

Lien vers le profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40386

Identifiant interne de la consultation : MP2026_06

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Sophie MIELLE

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se reporter au règlement de consultation

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 02/07/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivités territoriales

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : FOURNITURE DE PLAQUETTES FORESTIERES DE BOIS DECHIQUETE // SAISON DE CHAUFFE 2026 - 2027-.

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : Les communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil et Cornimont, d'une part, la Régie Municipale d’Electricité de La Bresse et le Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales d'autre part, se sont associées dans un groupement de commande « Bois-énergie » organisé sur le Pays, dont la commune de La Bresse a été désignée comme « coordonnateur ». Ce groupement a pour objet de permettre à chacun de ses adhérents, pour ce qui le concerne, de passer avec le ou le(s) titulaire(s) retenu(s) à l'issue d’une procédure groupée, un contrat d'approvisionnement de sa chaufferie en combustible bois-.

Lieu principal d'exécution du marché : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol

Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 210000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

Section 5 - Lots

Description du lot : INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA BRESSE ET FRESSE-SUR-MOSELLE

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400

Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
Description du lot : INSTALLATION COMMUNALE DE CHAUFFAGE AU BOIS DE CORNIMONT

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400

Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
Description du lot : INSTALLATION DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA RESIDENCE DU VAL DE JOYE AU VAL D'AJOL

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400

Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol
Description du lot : INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DU MENIL

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 09111400

Lieu d'exécution du lot : Communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil, Cornimont et Le Val d'Ajol

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026

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L’essentiel du marché

Nom de l'organisme acheteur : Commune de La Bresse
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40386
Objet du marché : Les communes de La Bresse, Fresse-sur-Moselle, Le Ménil et Cornimont, d'une part, la Régie Municipale d’Electricité de La Bresse et le Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales d'autre part, se sont associées dans un groupement de commande « Bois-énergie » organisé sur le Pays, dont la commune de La Bresse a été désignée comme « coordonnateur ». Ce groupement a pour objet de permettre à chacun de ses adhérents, pour ce qui le concerne, de passer avec le ou le(s) titulaire(s) retenu(s) à l'issue d’une procédure groupée, un contrat d'approvisionnement de sa chaufferie en combustible bois-.
Renseignements relatifs aux lots :
- INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA BRESSE ET FRESSE-SUR-MOSELLE
- INSTALLATION COMMUNALE DE CHAUFFAGE AU BOIS DE CORNIMONT
- INSTALLATION DE CHAUFFAGE AU BOIS DE LA RESIDENCE DU VAL DE JOYE AU VAL D'AJOL
- INSTALLATIONS COMMUNALES DE CHAUFFAGE AU BOIS DU MENIL
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres : 02/07/2026 à 12:00

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