400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 400000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-04-29+02:00 Lutte contre la Jussie dans l'étang des Grandes Iles de l'Espace Naturel Sensible du Bois de la Bâtie (relance suite infructueux) false 2026-Dat0091 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 58E55532-B853-CD6C-65DA0A85A3073A7D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr ORG-0003 Conseil départemental de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2116809 0476003838 samy.ataya@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 58E5559A-906A-8264-630D49AFF03D066D 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 58E555B5-F81D-0292-44E08DC4C33E1BE6 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 ARBRE HAIE FORET (VERIDIS) 468 rue des Martyrs Voreppe 38340 FRK24 FRA 1792661-1-0-1 04 76 53 03 93 ahf@arbre-haie-foret.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 62d06fc5-2a25-4196-a3f9-ad86a7698776 507afd50-8169-49ce-a67e-7df2a5859db7 2026-06-02+02:00 17:11:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call unsuitable Aucune offre n'ayant été déposée pour la consultation n°F26datt-Sa001, celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique. Face à la nécessité de poursuivre les actions engagées et donc de ne pas compromettre les résultats obtenus depuis plusieurs années concernant les prestations de lutte contre la jussie au sein de l'Ens du Bois de la Bâtie, il a été décidé de relancer la consultation selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article R2122-2 du code de la commande publique. Cette disposition permet, en cas d'absence d'offres lors d'une consultation, de passer un marché directement avec un opérateur économique, sous réserve que les conditions initiales ne soient pas substantiellement modifiées F26DATT-SA002 Lutte contre la Jussie dans l'étang des Grandes Iles de l'Espace Naturel Sensible du Bois de la Bâtie (relance suite infructueux) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services 77312000 77312000 Ens Bois de la Bâtie - Etang des Grandes Iles Montbonnot-Saint-Martin 38330 FRK24 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 15 quality Pertinence de la méthodologie d'identification des espèces pour identifier et limiter la dissémination de la jussie per-exa 15 quality Pertinence de la méthodologie d'exécution pour les prestations d'arrachages manuels et mécaniques per-exa 10 quality Pertinence de la méthodologie d'exécution pour les prestations connexes (clôtures, bâchages et petit terrassement) per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true false fa-wo-rc none S-PF-1792661 Lutte contre la Jussie dans l'étang des Grandes Iles de l'Espace Naturel Sensible du Bois de la Bâtie (relance suite infructueux) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services other 77312000 77312000 Ens Bois de la Bâtie - Etang des Grandes Iles Montbonnot-Saint-Martin 38330 FRK24 FRA 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-54219 3.2.5 Département de l'Isère ARBRE HAIE FORET (VERIDIS) 2026-06-04 2026-08-30 116 Espaces verts 38 Lutte contre la Jussie dans l'étang des Grandes Iles de l'Espace Naturel Sensible du Bois de la Bâtie (relance suite infructueux) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-54219 du 02/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-54219
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Lutte contre la Jussie dans l'étang des Grandes Iles de l'Espace Naturel Sensible du Bois de la Bâtie (relance suite infructueux)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 507afd50-8169-49ce-a67e-7df2a5859db7
Identifiant interne : F26DATT-SA002
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ens Bois de la Bâtie - Etang des Grandes Iles
Ville : Montbonnot-Saint-Martin
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Lutte contre la Jussie dans l'étang des Grandes Iles de l'Espace Naturel Sensible du Bois de la Bâtie (relance suite infructueux)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : S-PF-1792661
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ens Bois de la Bâtie - Etang des Grandes Iles
Ville : Montbonnot-Saint-Martin
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la méthodologie d'identification des espèces pour identifier et limiter la dissémination de la jussie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la méthodologie d'exécution pour les prestations d'arrachages manuels et mécaniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la méthodologie d'exécution pour les prestations connexes (clôtures, bâchages et petit terrassement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental de l'Isère
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification : Aucune offre n'ayant été déposée pour la consultation n°F26datt-Sa001, celle-ci a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique. Face à la nécessité de poursuivre les actions engagées et donc de ne pas compromettre les résultats obtenus depuis plusieurs années concernant les prestations de lutte contre la jussie au sein de l'Ens du Bois de la Bâtie, il a été décidé de relancer la consultation selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence, en application de l'article R2122-2 du code de la commande publique. Cette disposition permet, en cas d'absence d'offres lors d'une consultation, de passer un marché directement avec un opérateur économique, sous réserve que les conditions initiales ne soient pas substantiellement modifiées
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARBRE HAIE FORET (VERIDIS)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-Dat0091
Titre : Lutte contre la Jussie dans l'étang des Grandes Iles de l'Espace Naturel Sensible du Bois de la Bâtie (relance suite infructueux)
Date de conclusion du marché : 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 58E55532-B853-CD6C-65DA0A85A3073A7D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement : 52232
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-publics@isere.fr
Téléphone : 0476003838
Télécopieur : 0476003835
Adresse internet : https://www.isere.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil départemental de l'Isère
Numéro d’enregistrement : 2116809
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : samy.ataya@isere.fr
Téléphone : 0476003838
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 58E5559A-906A-8264-630D49AFF03D066D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 58E555B5-F81D-0292-44E08DC4C33E1BE6
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ARBRE HAIE FORET (VERIDIS)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1792661-1-0-1
Adresse postale : 468 rue des Martyrs
Ville : Voreppe
Code postal : 38340
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : ahf@arbre-haie-foret.fr
Téléphone : 04 76 53 03 93
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 62d06fc5-2a25-4196-a3f9-ad86a7698776 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/06/2026
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L’essentiel du marché

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