RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 LOT-0002 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7D67CE91-FC16-5941-122398ADCA7B1EA7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.marches-publics.info/ ORG-0002 Société publique des écoles marseillaises 5, Boulevard de Dunkerque Marseille 13002 FRL04 FRA 77332 ANDREATTA Nicolas Directeur Général 0000000000 achats@splain-ecolesmarseillaises.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA 7D67CEC4-D4D0-4321-C231A1DA239723D6 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA 7D67CEDB-F4F7-BA54-B0C2CC64B64A62F6 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA 7D67CF0B-C818-8F1A-B3753A72A5D38564 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6a7a256a-9bb6-47a8-88dc-9ab94158c84c d78f74f4-a760-4aed-89eb-26c06217fd31 2026-06-03+02:00 10:12:19+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-0071 Réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction) l'accord cadre est multi attributaire à marché subséquent. Les prestations seront réalisées à la demande sur la durée du marché, selon les quantités et formats indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) services 2000000 71250000 71541000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Technique per-exa 70 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 357350-2026 false fa-w-rc none 1 Prestations de Géomètre-Expert étude, releves foncier services 71250000 71250000 71541000 2026-07-01+02:00 2030-07-01+02:00 3 Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Technique per-exa 70 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 357350-2026 false fa-w-rc none 2 Prestations de Géomètre-Topographe releves topographique services 71250000 71250000 71541000 2026-07-01+02:00 2030-07-01+02:00 3 Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat 2000-01-01Z 26-54341 26-50328 3.2.5 Société publique des écoles marseillaises 2026-06-04 2026-08-31 118 Etude 455 Ingénierie 274 Prestations de services 13 Réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-54341 du 03/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-54341
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société publique des écoles marseillaises
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations de géomètre sur les futures opérations immobilières qui seront confiées à la SPEM (opérations d'extension, de réhabilitation et/ou de construction)
Description : l'accord cadre est multi attributaire à marché subséquent. Les prestations seront réalisées à la demande sur la durée du marché, selon les quantités et formats indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU)
Identifiant de la procédure : d78f74f4-a760-4aed-89eb-26c06217fd31
Identifiant interne : 2026-0071
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71541000 Services de gestion de projets de construction
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de Géomètre-Expert
Description : étude, releves foncier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71541000 Services de gestion de projets de construction
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 01/07/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 357350-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de Géomètre-Topographe
Description : releves topographique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71541000 Services de gestion de projets de construction
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Date de fin de durée : 01/07/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est renouvelable au maximum une (3) fois pour douze (12) mois, par tacite reconduction. L'accord-cadre peut être dénoncé par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'envoi d'un courrier avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période initiale. La durée de l'accord cadre ne peut excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 357350-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7D67CE91-FC16-5941-122398ADCA7B1EA7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Société publique des écoles marseillaises
Numéro d’enregistrement : 77332
Adresse postale : 5, Boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : ANDREATTA Nicolas
Adresse électronique : achats@splain-ecolesmarseillaises.fr
Téléphone : 0000000000
Adresse internet : https://www.marches-publics.info/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7D67CEC4-D4D0-4321-C231A1DA239723D6
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7D67CEDB-F4F7-BA54-B0C2CC64B64A62F6
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 7D67CF0B-C818-8F1A-B3753A72A5D38564
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6a7a256a-9bb6-47a8-88dc-9ab94158c84c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2026 à 10:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>