16 ORG-0001 EPA HELEN KELLER 49 RUE SAINT JUST LE HAVRE CEDEX 76072 FRD22 FRA 26760284000019 +33 235488219 m.cazeaubon@epahk.fr ORG-0002 tribunal administratif de rouen 53 avenue gustave flaubert rouen 76000 FRD22 FRA 2676028400001 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 5fe240e2-9f51-4aa6-91f0-8e71d16b7d14 a3e8cc73-2542-465e-8429-0b17443f47c3 2026-06-03+02:00 12:00:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA org-sub-ra health ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 4 oth-single 2026-01 marche de transport d'enfants en situation de handicap Le présent marché porte : - sur le transport d'enfants en situation de handicap, de leur domicile à : - l'I.E.M. aller et retour sur 203 jours. - Au DASI aller et retour sur 203 jours. - Au DAME aller et retour, sur 210 jours - Le transport ponctuel et individuel d'enfant en situation de handicap depuis l'établissement vers des adresses extérieures. Ces transports concernent principalement des transports vers des unités d'enseignement externalisées, des rendez vus médicaux et plus généralement des rendez-vous liés au parcours d'accompagnement de l'enfant. services 60130000 1 rue denis cordonnier le havre 76620 FRD22 FRA 68 avenue maurice pimont le havre 76610 FRD22 FRA 32 rue ahnri dunant le havre 76620 FRD22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 none epo-procurement-document performance allowed no allowed ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 90 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed false 2026-07-03+02:00 14:00:00+02:00 false none none DIEM transport d'enfants en situation de handicap au DIEM Transports quotidien des enfants du DIEM de l'EPA HELEN KELLER services 60130000 1 rue denins cordonnier le havre 76620 FRD22 FRA 2026-08-18+02:00 1 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 none epo-procurement-document performance allowed no allowed ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 90 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed false 2026-07-03+02:00 14:00:00+02:00 false none none DASI transport d'enfants en situation de handicap au DASI Transports quotidien des enfants du DASI de l'EPA HELEN KELLER services 60130000 68 avenue maurice pimont le havre 76610 FRD22 FRA 2026-08-18+02:00 1 2 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 none epo-procurement-document performance allowed no allowed ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 90 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed false 2026-07-03+02:00 14:00:00+02:00 false none none DAME transport d'enfants en situation de handicap au DAME Transports quotidien des enfants du DAME de l'EPA HELEN KELLER services 60130000 132 rue henri dunant le havre 76620 FRD22 FRA 2026-08-18+02:00 1 2 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 none epo-procurement-document performance allowed no allowed ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626 90 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed false 2026-07-03+02:00 14:00:00+02:00 false none none Transports individuels transport individuel d'enfants en situation de handicap de l'EPA Helen KELLER Transports ponctuels des enfants l'EPA HELEN KELLER services 60130000 49 rue saint just le havre 76620 FRD22 FRA 2026-08-18+02:00 1 2 26-54463 3.2.5 EPA HELEN KELLER 2026-06-04 2026-07-03T14:00:00+02:00 2026-07-03 347 Transport 76 marche de transport d'enfants en situation de handicap Avis de marché - Avis n° 26-54463 du 03/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-54463
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPA HELEN KELLER
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : marche de transport d'enfants en situation de handicap
Description : Le présent marché porte : - sur le transport d'enfants en situation de handicap, de leur domicile à : - l'I.E.M. aller et retour sur 203 jours. - Au DASI aller et retour sur 203 jours. - Au DAME aller et retour, sur 210 jours - Le transport ponctuel et individuel d'enfant en situation de handicap depuis l'établissement vers des adresses extérieures. Ces transports concernent principalement des transports vers des unités d'enseignement externalisées, des rendez vus médicaux et plus généralement des rendez-vous liés au parcours d'accompagnement de l'enfant.
Identifiant de la procédure : a3e8cc73-2542-465e-8429-0b17443f47c3
Identifiant interne : 2026-01
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue denis cordonnier
Ville : le havre
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 68 avenue maurice pimont
Ville : le havre
Code postal : 76610
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue ahnri dunant
Ville : le havre
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : transport d'enfants en situation de handicap au DIEM
Description : Transports quotidien des enfants du DIEM de l'EPA HELEN KELLER
Identifiant interne : DIEM
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue denins cordonnier
Ville : le havre
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : transport d'enfants en situation de handicap au DASI
Description : Transports quotidien des enfants du DASI de l'EPA HELEN KELLER
Identifiant interne : DASI
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 68 avenue maurice pimont
Ville : le havre
Code postal : 76610
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : transport d'enfants en situation de handicap au DAME
Description : Transports quotidien des enfants du DAME de l'EPA HELEN KELLER
Identifiant interne : DAME
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 132 rue henri dunant
Ville : le havre
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : transport individuel d'enfants en situation de handicap de l'EPA Helen KELLER
Description : Transports ponctuels des enfants l'EPA HELEN KELLER
Identifiant interne : Transports individuels
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 rue saint just
Ville : le havre
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1164626
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de rouen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPA HELEN KELLER
Numéro d’enregistrement : 26760284000019
Adresse postale : 49 RUE SAINT JUST
Ville : LE HAVRE CEDEX
Code postal : 76072
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : m.cazeaubon@epahk.fr
Téléphone : +33 235488219
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de rouen
Numéro d’enregistrement : 2676028400001
Adresse postale : 53 avenue gustave flaubert
Ville : rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5fe240e2-9f51-4aa6-91f0-8e71d16b7d14 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2026 à 12:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
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L’essentiel du marché

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