677372 1800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1200000 461008 t-esubm 2 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 600000 216364 t-esubm 1 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 1 true false 461008 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE LOT 1 TEN-0002 1 true false 216364 no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE LOT 2 CON-0001 2026-02-19+01:00 2026-03-06+01:00 ORG-0001 CONTRAT LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-02-19+01:00 2026-03-06+01:00 ORG-0001 CONTRAT LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Université d'Aix-Marseille Marseille cedex 7 13284 FRL04 FRA 13001533200013 Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics 0413944497 0491313136 arkia.belhadi@univ-amu.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0003 Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret - CS 80001 Marseille cedex 06 13282 FRL04 FRA 17130000700019 Secrétariat du comité : Catherine PIETRI 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr true large ORG-0004 SPUR ENVIRONNEMENT Rognac Cedex 13655 FRL04 FRA 417 573 441 00025 true large ORG-0005 PROSERVE DASRI LE KREMLIN BICÊTRE 94270 FR107 FRA 83233607700637 2.3 eforms-sdk-1.13 ff5f90b2-3b30-4b93-9824-9f6c8857b557 084406e0-a928-44b6-a88c-e6f225b2b7cd 2026-06-03+02:00 13:07:49.687+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl education ORG-0001 open AMU147-2025 Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI) Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID); LOT 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Pour l'ensemble des lots, la consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). services La consultation comportant plusieurs lots, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. L'opérateur économique devra faire une offre pour chaque lot auquel il souhaite se présenter. Les offres seront examinées lot par lot. Communication des documents du marché : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : arkia.belhadi@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : ==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. ==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ". Autres informations : - A titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de mi-février/fin février 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC. 90520000 90524300 Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). FRL04 FRA FRL01 FRA LOT-0001 no-eu-funds Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 4 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). price Critère 1 : Prix des prestations Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 4 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). quality Critère 2 : Valeur technique de l’offre Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). ORG-0001 ORG-0001 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID) Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Il s'agit d'un marché reconductible - (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique). Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de 600 000 Euros HT sur la durée ferme du marché (soit 2 ans) ainsi qu'un seuil maximum de 600 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 2 ans). - Valeur estimée du lot 1 (information non contractuelle) : 118 000 Euros HT/par an (soit 472 000 Euros HT sur 4 ans). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). services La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale du marché (reconduction comprise). La durée renseignée dans la partie "durée estimée" comprend la durée totale du marché (reconduction comprise) conformément à ce qui est indiqué dans la partie relative à la description du lot. 1200000 472000 90520000 Marseille, Aix-en-Provence FRL04 FRA Dignes-les-bains FRL01 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). price Critère 1 : Prix des prestations Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). quality Critère 2 : Valeur technique de l’offre Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). ORG-0001 ORG-0001 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux). Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Il s'agit d'un marché reconductible - (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique). Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de 300 000 Euros HT sur la durée ferme du marché (soit 2 ans) ainsi qu'un seuil maximum de 300 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 2 ans). - Valeur estimée du lot 2 (information non contractuelle) : 46 000 Euros HT/par an (soit 184 000 Euros HT sur 4 ans). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive). services La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale du marché (reconduction comprise). La durée renseignée dans la partie "durée estimée" comprend la durée totale du marché (reconduction comprise) conformément à ce qui est indiqué dans la partie relative à la description du lot. 600000 184000 90520000 90524300 Marseille, Aix-en-Provence FRL04 FRA Dignes-les-bains FRL01 FRA 48 2000-01-01Z 26-54515 3.2.5 Université d'Aix-Marseille SPUR ENVIRONNEMENT PROSERVE DASRI 2026-06-04 2026-08-03 404 Déchets non ménagers (prestations) 04 05 13 84 Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-54515 du 03/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04, 05, 13, 84
Annonce n° 26-54515
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université d'Aix-Marseille
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI)
Description : Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID) et d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). La consultation comprend les lots suivants : LOT 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID); LOT 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Pour l'ensemble des lots, la consultation a été passée selon : Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).
Identifiant de la procédure : 084406e0-a928-44b6-a88c-e6f225b2b7cd
Identifiant interne : AMU147-2025
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation comportant plusieurs lots, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. L'opérateur économique devra faire une offre pour chaque lot auquel il souhaite se présenter. Les offres seront examinées lot par lot. Communication des documents du marché : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : arkia.belhadi@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au Dossier de Consultation des Entreprises - DCE - concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : ==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. ==> Pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet, comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre telles que mentionnées à l'article 8 du règlement de la consultation (RC), voir " Présentation et contenu des propositions ". Autres informations : - A titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de mi-février/fin février 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (DID)
Description : Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (DID). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Il s'agit d'un marché reconductible - (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique). Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de 600 000 Euros HT sur la durée ferme du marché (soit 2 ans) ainsi qu'un seuil maximum de 600 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 2 ans). - Valeur estimée du lot 1 (information non contractuelle) : 118 000 Euros HT/par an (soit 472 000 Euros HT sur 4 ans). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Marseille, Aix-en-Provence
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Dignes-les-bains
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 472,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale du marché (reconduction comprise). La durée renseignée dans la partie "durée estimée" comprend la durée totale du marché (reconduction comprise) conformément à ce qui est indiqué dans la partie relative à la description du lot.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1 : Prix des prestations
Description : Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 4 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 : Valeur technique de l’offre
Description : Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 4 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université d'Aix-Marseille
Organisation qui signe le marché : Université d'Aix-Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'Activité de Soin à Risque Infectieux).
Description : Le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets d'Activité de Soin à Risques Infectieux (DASRI). Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). Il s'agit d'un marché reconductible - (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique). Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum et comporte un seuil maximum de 300 000 Euros HT sur la durée ferme du marché (soit 2 ans) ainsi qu'un seuil maximum de 300 000 Euros HT pour la période reconduite (période de 2 ans). - Valeur estimée du lot 2 (information non contractuelle) : 46 000 Euros HT/par an (soit 184 000 Euros HT sur 4 ans). La description des prestations est décrite dans le CCTP. Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP (liste non exhaustive).
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90524300 Services d'enlèvement de déchets biologiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Marseille, Aix-en-Provence
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Dignes-les-bains
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 184,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La "Valeur estimée hors TVA" et la "Valeur maximale de l'accord-cadre" susmentionnées tiennent compte de la durée totale du marché (reconduction comprise). La durée renseignée dans la partie "durée estimée" comprend la durée totale du marché (reconduction comprise) conformément à ce qui est indiqué dans la partie relative à la description du lot.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 1 : Prix des prestations
Description : Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 : Valeur technique de l’offre
Description : Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère 1 : Prix des prestations (sur 70 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC). Critère 2 : Valeur technique de l’offre (sur 30 points) Ce critère contient 3 sous-critères. Pour plus amples informations : cf. article 10 du Règlement de la Consultation (RC).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université d'Aix-Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université d'Aix-Marseille
Organisation qui signe le marché : Université d'Aix-Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,800,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 677,372 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 461,008 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPUR ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 461,008 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/02/2026
Date de conclusion du marché : 06/03/2026
Organisation qui signe le marché : Université d'Aix-Marseille
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 216,364 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROSERVE DASRI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 216,364 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/02/2026
Date de conclusion du marché : 06/03/2026
Organisation qui signe le marché : Université d'Aix-Marseille
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université d'Aix-Marseille
Numéro d’enregistrement : 13001533200013
Ville : Marseille cedex 7
Code postal : 13284
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse électronique : arkia.belhadi@univ-amu.fr
Téléphone : 0413944497
Télécopieur : 0491313136
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret - CS 80001
Ville : Marseille cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat du comité : Catherine PIETRI
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SPUR ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 417 573 441 00025
Ville : Rognac Cedex
Code postal : 13655
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PROSERVE DASRI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83233607700637
Ville : LE KREMLIN BICÊTRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff5f90b2-3b30-4b93-9824-9f6c8857b557 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2026 à 13:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
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L’essentiel du marché

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