16 false false ORG-0001 BAN 75 Paris 75800 FR101 FRA 12001404800074 +33 1 80 15 35 00 clara.le-faucheur@interieur.gouv.fr ORG-0002 Tribunal admnistratif de Paris 7 rue Jouy Paris Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 greffe.taparis@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4664663c-93a9-4df2-94ca-4b6e7afb76f4 cacf6b64-52e8-468e-a6bb-918d013759a0 2026-06-03+02:00 14:05:01.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga pub-os ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 4 4 Appel d'offre ouvert open false CL20260601 Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la maintenance d’équipements de réseau étendu et la fourniture de prestations associées. Le marché est composé de 4 lots : - Lot 1 : Equipements d'accès réseau - Lot 2 : Pare - feux - Lot 3 : Equipements et outils d'analyse réseau et de supervision - Lot 4 : Equipements pour data center supplies 69765833.33 32400000 Paris FR101 FRA LOT-0001 false not-allowed no-eu-funds true allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed true fix-unit 1 price Prix : 400 points fix-unit 1 quality Valeur technique : 550 points fix-unit 1 quality Performance environnementale : 50 points ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel, dans les conditions prévues aux articles L. 551.1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA), référé contractuel, dans les conditions prévues aux articles L. 551.13 à L. 551.23 du CJA et dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. À compter de la signature de l'accord cadre, les tiers (dont les candidats évincés), pourront en outre introduire un recours de pleine juridiction dans les 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. ORG-0001 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-07-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-07-15+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none Lot 1 Equipements d'accès réseau Le réseau du MI est destiné à garantir les échanges d’information entre les différents sites nationaux du Ministère. Il répond à des besoins fonctionnels hétérogènes, intégrant à la fois les applications nationales et locales pour les services des préfectures et de la police, les moyens opérationnels de communication, la messagerie interpersonnelle, les flux « X-net » et le transit vers les réseaux externes. supplies true 27052500 32400000 anyw-cou FRA 2026-10-30+01:00 2031-10-29+01:00 L’ensemble des lots propose des prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Pour les PSE, le candidat devra présenter une proposition détaillée de modules et de licences supplémentaires. Cette proposition pourra être complétée, le cas échéant, par l’ajout de lignes et comprendra : Les composants modulaires supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat dressera une liste des composants modulaires pouvant être vendus séparément ; Les logiciels et licences supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat précisera la liste des licences pouvant être intégrées séparément à l’équipement. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) concernent les prestations que le titulaire peut proposer, à la demande de l’administration. Les PSE ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres. En conséquence, l’absence de présentation de PSE ne rend pas l’offre irrégulière. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance allowed allowed true fix-unit 1 price Prix : 400 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true false allowed false 2026-07-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-07-15+02:00 false buyer-categories none none Lot 2 Pare - feux Les sites du Ministère de l’Intérieur communiquent entre eux via un réseau WAN (wide area network) privatif, partagé par différents ministères : le Réseau Interministériel de l’Etat (RIE). Afin de protéger les sites sensibles du Ministère, l’utilisation de pare-feux en plusieurs points stratégiques du réseau s’avère nécessaire. supplies true 24689166.67 32400000 FR101 FRA 2026-10-30+01:00 2031-10-29+01:00 L’ensemble des lots propose des prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Pour les PSE, le candidat devra présenter une proposition détaillée de modules et de licences supplémentaires. Cette proposition pourra être complétée, le cas échéant, par l’ajout de lignes et comprendra : Les composants modulaires supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat dressera une liste des composants modulaires pouvant être vendus séparément ; Les logiciels et licences supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat précisera la liste des licences pouvant être intégrées séparément à l’équipement. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) concernent les prestations que le titulaire peut proposer, à la demande de l’administration. Les PSE ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres. En conséquence, l’absence de présentation de PSE ne rend pas l’offre irrégulière. LOT-0003 false not-allowed no-eu-funds true allowed false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance allowed allowed true fix-tot 1 price Prix : 550 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true false allowed false 2026-07-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-07-15+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none Lot 3 Equipements et outils d'analyse réseau et de supervision Les flux transitant par les centres de données sont dupliqués passivement via des Test Access Point (TAP), distribués via des matrices, puis pré analysés et stockés par des sondes pour des besoins de métrologie (analyse et performance réseau) et de traçabilité en cas d’incident. supplies true 9690416.67 32400000 anyw-cou FRA 2026-10-30+01:00 2031-10-29+01:00 L’ensemble des lots propose des prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Pour les PSE, le candidat devra présenter une proposition détaillée de modules et de licences supplémentaires. Cette proposition pourra être complétée, le cas échéant, par l’ajout de lignes et comprendra : Les composants modulaires supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat dressera une liste des composants modulaires pouvant être vendus séparément ; Les logiciels et licences supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat précisera la liste des licences pouvant être intégrées séparément à l’équipement. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) concernent les prestations que le titulaire peut proposer, à la demande de l’administration. Les PSE ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres. En conséquence, l’absence de présentation de PSE ne rend pas l’offre irrégulière. LOT-0004 false not-allowed no-eu-funds true false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document none no performance allowed allowed true fix-unit 1 price Prix : 400 points fix-unit 1 quality Technique : 550 points fix-unit 1 quality Performance environnementale : 50 points https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-07-15+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-07-15+02:00 false buyer-categories none none Lot 4 Equipements pour data center Le Ministère de l’Intérieur dispose d’un parc d’équipements au sein de ses quatre (4) datacenters positionnés sur le territoire national. Au sein de ces structures, des équipements assurent des fonctions spécifiques dans la protection et la sécurité du réseau de l’Administration mais aussi des plateformes permettant une optimisation des performances. Cela regroupe des équipements de partage de charge (Load Balancer LB), de pare-feu application Web (WAF), de protection d’attaque par déni de service distribué (DDos). Le parc existant de ces équipements est indiqué dans le présent CCTP. supplies true 8333333.33 32400000 anyw-cou FRA 2026-10-30+01:00 2031-10-29+01:00 26-54536 3.2.5 Ministère de l'Intérieur 2026-06-04 2026-07-15T12:00:00.000+02:00 2027-10-30 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 75 ERE 7 Avis de marché - Avis n° 26-54536 du 03/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-54536
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : BAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la maintenance d’équipements de réseau étendu et la fourniture de prestations associées.
Description : Le marché est composé de 4 lots : - Lot 1 : Equipements d'accès réseau - Lot 2 : Pare - feux - Lot 3 : Equipements et outils d'analyse réseau et de supervision - Lot 4 : Equipements pour data center
Identifiant de la procédure : cacf6b64-52e8-468e-a6bb-918d013759a0
Identifiant interne : CL20260601
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offre ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32400000 Réseaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 69,765,833.33 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Equipements d'accès réseau
Description : Le réseau du MI est destiné à garantir les échanges d’information entre les différents sites nationaux du Ministère. Il répond à des besoins fonctionnels hétérogènes, intégrant à la fois les applications nationales et locales pour les services des préfectures et de la police, les moyens opérationnels de communication, la messagerie interpersonnelle, les flux « X-net » et le transit vers les réseaux externes.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32400000 Réseaux
Options :
Description des options : L’ensemble des lots propose des prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Pour les PSE, le candidat devra présenter une proposition détaillée de modules et de licences supplémentaires. Cette proposition pourra être complétée, le cas échéant, par l’ajout de lignes et comprendra : Les composants modulaires supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat dressera une liste des composants modulaires pouvant être vendus séparément ; Les logiciels et licences supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat précisera la liste des licences pouvant être intégrées séparément à l’équipement. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) concernent les prestations que le titulaire peut proposer, à la demande de l’administration. Les PSE ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres. En conséquence, l’absence de présentation de PSE ne rend pas l’offre irrégulière.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/10/2026
Date de fin de durée : 29/10/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,052,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 400 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 550 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admnistratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel, dans les conditions prévues aux articles L. 551.1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA), référé contractuel, dans les conditions prévues aux articles L. 551.13 à L. 551.23 du CJA et dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. À compter de la signature de l'accord cadre, les tiers (dont les candidats évincés), pourront en outre introduire un recours de pleine juridiction dans les 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : BAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : BAN
Organisation qui reçoit les demandes de participation : BAN
Organisation qui traite les offres : BAN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pare - feux
Description : Les sites du Ministère de l’Intérieur communiquent entre eux via un réseau WAN (wide area network) privatif, partagé par différents ministères : le Réseau Interministériel de l’Etat (RIE). Afin de protéger les sites sensibles du Ministère, l’utilisation de pare-feux en plusieurs points stratégiques du réseau s’avère nécessaire.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32400000 Réseaux
Options :
Description des options : L’ensemble des lots propose des prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Pour les PSE, le candidat devra présenter une proposition détaillée de modules et de licences supplémentaires. Cette proposition pourra être complétée, le cas échéant, par l’ajout de lignes et comprendra : Les composants modulaires supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat dressera une liste des composants modulaires pouvant être vendus séparément ; Les logiciels et licences supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat précisera la liste des licences pouvant être intégrées séparément à l’équipement. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) concernent les prestations que le titulaire peut proposer, à la demande de l’administration. Les PSE ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres. En conséquence, l’absence de présentation de PSE ne rend pas l’offre irrégulière.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/10/2026
Date de fin de durée : 29/10/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,689,166.67 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 400
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admnistratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admnistratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Equipements et outils d'analyse réseau et de supervision
Description : Les flux transitant par les centres de données sont dupliqués passivement via des Test Access Point (TAP), distribués via des matrices, puis pré analysés et stockés par des sondes pour des besoins de métrologie (analyse et performance réseau) et de traçabilité en cas d’incident.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32400000 Réseaux
Options :
Description des options : L’ensemble des lots propose des prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Pour les PSE, le candidat devra présenter une proposition détaillée de modules et de licences supplémentaires. Cette proposition pourra être complétée, le cas échéant, par l’ajout de lignes et comprendra : Les composants modulaires supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat dressera une liste des composants modulaires pouvant être vendus séparément ; Les logiciels et licences supplémentaires permettant de faire évoluer l’équipement. Le candidat précisera la liste des licences pouvant être intégrées séparément à l’équipement. Les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) concernent les prestations que le titulaire peut proposer, à la demande de l’administration. Les PSE ne sont pas prises en compte dans l’analyse des offres. En conséquence, l’absence de présentation de PSE ne rend pas l’offre irrégulière.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/10/2026
Date de fin de durée : 29/10/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,690,416.67 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 550 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admnistratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admnistratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Equipements pour data center
Description : Le Ministère de l’Intérieur dispose d’un parc d’équipements au sein de ses quatre (4) datacenters positionnés sur le territoire national. Au sein de ces structures, des équipements assurent des fonctions spécifiques dans la protection et la sécurité du réseau de l’Administration mais aussi des plateformes permettant une optimisation des performances. Cela regroupe des équipements de partage de charge (Load Balancer LB), de pare-feu application Web (WAF), de protection d’attaque par déni de service distribué (DDos). Le parc existant de ces équipements est indiqué dans le présent CCTP.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32400000 Réseaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/10/2026
Date de fin de durée : 29/10/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,333,333.33 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 400 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique : 550 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale : 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/07/2026
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal admnistratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal admnistratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : BAN
Organisation qui traite les offres : BAN
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : BAN
Numéro d’enregistrement : 12001404800074
Département : 75
Ville : Paris
Code postal : 75800
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : clara.le-faucheur@interieur.gouv.fr
Téléphone : +33 1 80 15 35 00
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal admnistratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Département : Paris
Adresse postale : 7 rue Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4664663c-93a9-4df2-94ca-4b6e7afb76f4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2026 à 14:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
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L’essentiel du marché

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