1497828.73 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 1497828.73 no TPA-0001 LOT-0001 AXA France CON-0001 2025-10-23+02:00 2025-12-15+02:00 ORG-0001 2025-ASSURANCE-00 TEN-0001 TPA-0001 AXA France en co-traitance avec DIOT Méditerranée ORG-0003 30 ORG-0001 SPL M TAG CS70258 Grenoble 38044 FRK24 FRA 30150323100039 +33 0476206610 achatpublic@m-tag.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de Lyon 67 rue Servient Lyon cedex 3 69433 FRK26 FRA 17690111400403 +33 0472607012 tj-lyon@justice.fr large ORG-0003 AXA France Compagnie d'assurance en co-traitance avec DIOT Méditerranée Courtier NANTERRE 92727 FR105 FRA 72205746001971 2.3 eforms-sdk-1.13 b6d4684f-5f3c-4550-af1d-274deb3dfb8b b79426d6-6927-4a5a-9cc5-a48cf98c2777 2026-06-03+02:00 16:02:11+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6jFMBYAem7 urttb ORG-0001 neg-w-call 6aea7d8e-7d05-4c43-828f-563592ddcca3-02 false ASSURANCE TPV ASSURANCE TPV Le marché porte sur la souscription du programme d'assurance Auto flotte TPV et Auto-mission de M TAG Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) additionnelles à l'offre de base et/ou à la variante. Si M TAG retient la PSE, elle sera souscrite lors de la notification du marché. - La PSE n°1 a pour objet l'assistance technique du Titulaire dans le pilotage du plan PARI dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue telle que prévue à l'article 3.14 du CCAT Les variantes sont autorisées et peuvent concerner les garanties, le montant des franchises, une participation aux bénéfices ainsi que le montage avec ou sans conservation et avec ou sans franchise. L'exigence minimale imposée correspond au niveau des garanties présenté dans la solution de base (CCAT). services 66514110 FRK24 FRA LOT-0001 per-exa 40 price Critère n°1 : Coût global (jugée au regard des réponses apportées à l'acte d'engagement et permettant d'apprécier le coût du montage proposé et des franchises) Les offres sont notées sur le montant TTC. per-exa 20 quality Critère n°2 : Les offres seront notées selon les réserves, observations et précisions émises par l'appréciation de leur occurrence et de leur impact ou de leur importance dans le cadre des exigences de la consultation. per-exa 40 quality Critère n°3 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. La qualité de gestion est jugée compte tenu des réponses aux éléments demandés à l'annexe 1 à l'acte d'engagement et dans le mémoire justificatif ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none ASSURANCE TPV ASSURANCE TPV Le marché porte sur la souscription du programme d'assurance Auto flotte TPV et Auto-mission de M TAG services 66514110 anyw-cou FRA 5 0 2000-01-01Z 26-54654 25-65426 3.2.5 SPL M TAG AXA France Compagnie d'assurance en co-traitance avec DIOT Méditerranée Courtier 2026-06-05 2026-07-31 20 Assurance 38 01 74 73 ASSURANCE TPV Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-54654 du 03/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38, 01, 74, 73
Annonce n° 26-54654
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL M TAG
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ASSURANCE TPV
Description : ASSURANCE TPV Le marché porte sur la souscription du programme d'assurance Auto flotte TPV et Auto-mission de M TAG Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) additionnelles à l'offre de base et/ou à la variante. Si M TAG retient la PSE, elle sera souscrite lors de la notification du marché. - La PSE n°1 a pour objet l'assistance technique du Titulaire dans le pilotage du plan PARI dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue telle que prévue à l'article 3.14 du CCAT Les variantes sont autorisées et peuvent concerner les garanties, le montant des franchises, une participation aux bénéfices ainsi que le montage avec ou sans conservation et avec ou sans franchise. L'exigence minimale imposée correspond au niveau des garanties présenté dans la solution de base (CCAT).
Identifiant de la procédure : b79426d6-6927-4a5a-9cc5-a48cf98c2777
Avis précédent : 6aea7d8e-7d05-4c43-828f-563592ddcca3-02
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ASSURANCE TPV
Description : ASSURANCE TPV Le marché porte sur la souscription du programme d'assurance Auto flotte TPV et Auto-mission de M TAG
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Coût global (jugée au regard des réponses apportées à l'acte d'engagement et permettant d'apprécier le coût du montage proposé et des franchises) Les offres sont notées sur le montant TTC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Les offres seront notées selon les réserves, observations et précisions émises par l'appréciation de leur occurrence et de leur impact ou de leur importance dans le cadre des exigences de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire. La qualité de gestion est jugée compte tenu des réponses aux éléments demandés à l'annexe 1 à l'acte d'engagement et dans le mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le marché : SPL M TAG
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,497,828.73 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AXA France Compagnie d'assurance en co-traitance avec DIOT Méditerranée Courtier
Offre :
Identifiant de l’offre : AXA France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,497,828.73 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-ASSURANCE-00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/10/2025
Date de conclusion du marché : 15/12/2025
Organisation qui signe le marché : SPL M TAG
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL M TAG
Numéro d’enregistrement : 30150323100039
Adresse postale : CS70258
Ville : Grenoble
Code postal : 38044
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : achatpublic@m-tag.fr
Téléphone : +33 0476206610
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6jFMBYAem7
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon cedex 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : +33 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AXA France Compagnie d'assurance en co-traitance avec DIOT Méditerranée Courtier
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72205746001971
Ville : NANTERRE
Code postal : 92727
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b6d4684f-5f3c-4550-af1d-274deb3dfb8b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2026 à 16:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
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L’essentiel du marché

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