16 https://metropole.nantes.fr/ ORG-0001 Nantes Métropole 2 COURS DU CHAMP DE MARS Nantes 44923 FRG01 FRA 24440040400129 Service des marchés publics +33 240994848 contact.marches@nantesmetropole.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 2.3 eforms-sdk-1.13 bdc53455-da48-4d31-990c-a7b0917d157a 11ec4fa6-f513-4a3a-98a2-4865c7180028 2026-06-03+02:00 17:08:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026NM000236 Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement services 71317210 OBJET DE LA CONSULTATION: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande DÉCOMPOSITION:Les prestations sont réparties en 2 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. De ce fait, il devra remplir l’annexe au présent Règlement de Consultation : «Annexe_Preferentielle». DUREE DU MARCHE: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 01/11/2026 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-09+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l’Eau Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l’Eau services OBJET DE LA CONSULTATION: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande DÉCOMPOSITION:Les prestations sont réparties en 2 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. De ce fait, il devra remplir l’annexe au présent Règlement de Consultation : «Annexe_Preferentielle». DUREE DU MARCHE: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 01/11/2026 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. true 71317210 FRG01 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-09+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l’Espace Public Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l’Espace Public services OBJET DE LA CONSULTATION: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande DÉCOMPOSITION:Les prestations sont réparties en 2 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. De ce fait, il devra remplir l’annexe au présent Règlement de Consultation : «Annexe_Preferentielle». DUREE DU MARCHE: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 01/11/2026 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. true 71317210 FRG01 FRA 48 26-54727 3.2.5 Nantes Métropole 2026-06-05 2026-07-09T12:00:00+02:00 2026-07-09 234 Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) 44 Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement Avis de marché - Avis n° 26-54727 du 03/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-54727
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement
Description : Missions de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveaux II et III dans les domaines VRD, infrastructures et environnement
Identifiant de la procédure : 11ec4fa6-f513-4a3a-98a2-4865c7180028
Identifiant interne : 2026NM000236
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : OBJET DE LA CONSULTATION: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande DÉCOMPOSITION:Les prestations sont réparties en 2 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. De ce fait, il devra remplir l’annexe au présent Règlement de Consultation : «Annexe_Preferentielle». DUREE DU MARCHE: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 01/11/2026 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l’Eau
Description : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Loire Chézine, Erdre et Cens, Erdre et Loire et la Direction du Cycle de l’Eau
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : OBJET DE LA CONSULTATION: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande DÉCOMPOSITION:Les prestations sont réparties en 2 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. De ce fait, il devra remplir l’annexe au présent Règlement de Consultation : «Annexe_Preferentielle». DUREE DU MARCHE: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 01/11/2026 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l’Espace Public
Description : Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé de niveau II et III dans les domaines VRD, insfrastructures et environnement pour les pôles Sud Ouest, Loire Sèvre et Vignoble, Nantes Centralité et pour la Direction de l’Espace Public
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : OBJET DE LA CONSULTATION: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande DÉCOMPOSITION:Les prestations sont réparties en 2 lots.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Néanmoins, un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. De ce fait, il devra remplir l’annexe au présent Règlement de Consultation : «Annexe_Preferentielle». DUREE DU MARCHE: La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 01/11/2026 ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532042?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Ville : Nantes
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240994848
Adresse internet : https://metropole.nantes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bdc53455-da48-4d31-990c-a7b0917d157a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2026 à 17:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/06/2026
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L’essentiel du marché

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