400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE PAYBYPHONE CON-0001 2026-02-25+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0002 26-25015 TEN-0001 TPA-0001 PAYBYPHONE ORG-0004 29 ORG-0002 VILLE DE CLERMONT FERRAND CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 21630113500010 +33 0473146100 +33 0473146100 service-commande-publique@clermontmetropole.eu ORG-0001 Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 10 rue Philippe Marcombes Clermont-ferrand 63033 FRK14 FRA 17630005100024 0473983400 greffe.taclermontferrand@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 12000009600020 0186904140 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr medium ORG-0004 PAYBYPHONE BOULOGNE BILLANCOURT 92100 FR101 FRA 51257310600022 2.3 eforms-sdk-1.13 ec05a60f-b869-4f6d-8b27-0520bbfacdd8 9fcae668-ed5b-492a-9e7c-acf51fcd7c3a 2026-06-04+02:00 09:03:41+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0002 open cc4b94a3-3511-453c-90c4-c6f50706bc11-11 false 2025CF-TIC56 PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE services La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera éventuellement reconduit jusqu'à 3 fois par période successive de 12 mois. Accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 20 000 Euros et un montant maximum annuel de 100 000 000 Euros. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les modalités relatives à la démonstration sont prévues à l'article 5 du R.C. Les modalités relatives aux renseignements complémentaires sont prévues à l'article 7 du R.C. 63712400 30211300 Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA LOT-0001 no-eu-funds . price Le prix n’est pas le seul critère d’attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché Les délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter. ORG-0003 ORG-0001 true false buyer-categories none fa-wo-rc 26-25015 PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE services 63712400 30211300 Clermont Ferrand FRK14 FRA 12 3 2000-01-01Z 26-54820 25-107950 3.2.5 VILLE DE CLERMONT FERRAND PAYBYPHONE 2026-06-05 2026-09-04 163 Informatique (prestations de services) 63 PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-54820 du 04/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-54820
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE CLERMONT FERRAND
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE
Description : PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE
Identifiant de la procédure : 9fcae668-ed5b-492a-9e7c-acf51fcd7c3a
Avis précédent : cc4b94a3-3511-453c-90c4-c6f50706bc11-11
Identifiant interne : 2025CF-TIC56
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63712400 Services de parc de stationnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30211300 Plates-formes informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera éventuellement reconduit jusqu'à 3 fois par période successive de 12 mois. Accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, avec un montant annuel minimum de 20 000 Euros et un montant maximum annuel de 100 000 000 Euros. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les modalités relatives à la démonstration sont prévues à l'article 5 du R.C. Les modalités relatives aux renseignements complémentaires sont prévues à l'article 7 du R.C.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE
Description : PAIEMENT DEMATERIALISE DU STATIONNEMENT EN VOIRIE
Identifiant interne : 26-25015
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63712400 Services de parc de stationnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30211300 Plates-formes informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n’est pas le seul critère d’attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : .
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CLERMONT FERRAND
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAYBYPHONE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PAYBYPHONE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-25015
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CLERMONT FERRAND
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement : 21630113500010
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : +33 0473146100
Télécopieur : +33 0473146100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 10 rue Philippe Marcombes
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0186904140
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PAYBYPHONE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 51257310600022
Ville : BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ec05a60f-b869-4f6d-8b27-0520bbfacdd8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 09:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>