16 https://www.marches-securises.fr http://www.portfrejus.fr ORG-0001 SPL Ports de Fréjus (83) Place Formigé Var Fréjus 83600 FRL05 FRA 42087788800016 +33 494826300 directeur@portfrejus.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon Toulon 83000 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0497f341-2b5f-494c-8303-e5b20472796b 6590a5e7-a5ab-4355-83a8-1c94acd96d65 2026-06-04Z 10:49:55Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror 2 2 open false Fourniture et livraison de carburant pour la station d’avitaillement du Port et des navires à quai Fourniture et livraison de carburant pour la station d'avitaillement du Port et des navires à quai supplies 09132100 09134000 LOT-0001 no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed false per-exa 65 price Prix des prestations per-exa 30 quality Valeur technique Sous-critère 1: Organisation logistique et moyens dédiés à l’exécution du marché /10 Sous-critère 2: Dispositions prises pour assurer la sécurité des opérations et la prévention des risques spécifiques au milieu portuaire /10 Sous-critère 3: Dispositions prises pour assurer le continuité d’approvisionnement /5 Sous-critère 4: Traçabilité et suivi des livraisons /5 per-exa 5 quality Disposition prises en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 180 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 FRA false true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Approvisionnement des cuves de la station-service portuaire Approvisionnement des cuves de la station-service portuaire supplies 2200000 1100000 09132100 09134000 Port de Fréjus 83600 Fréjus FRL05 FRA 48 Accord-cadre sans volume minimum pour le Gasoil et le SP 98 et avec un volume maximum de 300 m3 pour le Gasoil et de 250 m3 pour le SP 98 pour une période initial d'un an, reconductible 3 fois par période d'un an, pour les mêmes volumes, soit une durée maximale de 4 ans. LOT-0002 no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed false per-exa 65 price Prix des prestations per-exa 30 quality Valeur technique Sous-critère 1: Organisation logistique et moyens dédiés à l’exécution du marché /10 Sous-critère 2: Dispositions prises pour assurer la sécurité des opérations et la prévention des risques spécifiques au milieu portuaire /10 Sous-critère 3: Dispositions prises pour assurer le continuité d’approvisionnement /5 Sous-critère 4: Traçabilité et suivi des livraisons /5 per-exa 5 quality Disposition prises en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 180 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 FRA false true required true 2026-07-10+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-10+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Avitaillement en carburants en vracs des navires accostés aux quais Avitaillement en carburants en vracs des navires accostés aux quais supplies 640000 150000 09132100 09134000 Port de Fréjus 83600 Fréjus FRL05 FRA 48 Accord-cadre sans volume minimum pour le Gasoil et le SP 98 et avec un volume maximum de 300 m3 pour le Gasoil et de 250 m3 pour le SP 98 pour une période initial d'un an, reconductible 3 fois par période d'un an, pour les mêmes volumes, soit une durée maximale de 4 ans. 26-54913 3.2.5 SPL Ports de Fréjus (83) 2026-06-05 2026-07-10T12:00:00+02:00 2026-06-25 52 Carburant, hydrocarbure 83 Fourniture et livraison de carburant pour la station d’avitaillement du Port et des navires à quai Avis de marché - Avis n° 26-54913 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-54913
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Ports de Fréjus (83)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de carburant pour la station d’avitaillement du Port et des navires à quai
Description : Fourniture et livraison de carburant pour la station d'avitaillement du Port et des navires à quai
Identifiant de la procédure : 6590a5e7-a5ab-4355-83a8-1c94acd96d65
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Approvisionnement des cuves de la station-service portuaire
Description : Approvisionnement des cuves de la station-service portuaire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Quantité : 2,200,000 litre
Options :
Description des options : Accord-cadre sans volume minimum pour le Gasoil et le SP 98 et avec un volume maximum de 300 m3 pour le Gasoil et de 250 m3 pour le SP 98 pour une période initial d'un an, reconductible 3 fois par période d'un an, pour les mêmes volumes, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Port de Fréjus
Ville : 83600
Code postal : Fréjus
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère 1: Organisation logistique et moyens dédiés à l’exécution du marché /10 Sous-critère 2: Dispositions prises pour assurer la sécurité des opérations et la prévention des risques spécifiques au milieu portuaire /10 Sous-critère 3: Dispositions prises pour assurer le continuité d’approvisionnement /5 Sous-critère 4: Traçabilité et suivi des livraisons /5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Disposition prises en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Ports de Fréjus (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL Ports de Fréjus (83)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL Ports de Fréjus (83)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Avitaillement en carburants en vracs des navires accostés aux quais
Description : Avitaillement en carburants en vracs des navires accostés aux quais
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Quantité : 640,000 litre
Options :
Description des options : Accord-cadre sans volume minimum pour le Gasoil et le SP 98 et avec un volume maximum de 300 m3 pour le Gasoil et de 250 m3 pour le SP 98 pour une période initial d'un an, reconductible 3 fois par période d'un an, pour les mêmes volumes, soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Port de Fréjus
Ville : 83600
Code postal : Fréjus
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère 1: Organisation logistique et moyens dédiés à l’exécution du marché /10 Sous-critère 2: Dispositions prises pour assurer la sécurité des opérations et la prévention des risques spécifiques au milieu portuaire /10 Sous-critère 3: Dispositions prises pour assurer le continuité d’approvisionnement /5 Sous-critère 4: Traçabilité et suivi des livraisons /5
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Disposition prises en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/07/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Ports de Fréjus (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL Ports de Fréjus (83)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL Ports de Fréjus (83)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Ports de Fréjus (83)
Numéro d’enregistrement : 42087788800016
Département : Var
Adresse postale : Place Formigé
Ville : Fréjus
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : directeur@portfrejus.fr
Téléphone : +33 494826300
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.portfrejus.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0497f341-2b5f-494c-8303-e5b20472796b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 10:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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