16 http://www.cc-sudartois.fr ORG-0001 Communauté de Communes du Sud-Artois 5 rue Neuve BAPAUME 62450 FRE12 FRA 20003544200017 Marchés Publics +33 321591717 accueil@cc-sudartois.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 143 RUE JACQUEMARS GIELEE LILLE 59800 FRE11 FRA 17590003400018 2.3 eforms-sdk-1.13 a200077d-e5b4-4e63-9ac4-870e1313fa93 9bc9c3d5-f427-410d-826b-501eba437ee3 2026-06-04+02:00 11:07:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false CCSA-04062026-01 SÉJOURS DE VACANCES 2027 La présente consultation a pour objet l’organisation matérielle, technique et, selon le montage retenu, pédagogique de quatre séjours de vacances au bénéfice des enfants, préadolescents et adolescents du territoire de la Communauté de communes du Sud Artois pendant les vacances scolaires d’hiver et d’été 2027. services 55243000 FRE12 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Séjour hiver 7-13 ans. Séjour hiver 7-13 ans du samedi 20 février au dimanche 28 février 2027 Séjour neige / ski adapté aux enfants de 7 à 13 ans services true 55243000 FRE12 FRA 9 LOT-0002 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Séjour hiver 11-17 ans Séjour hiver 11-17 ans du samedi 27 février au dimanche 7 mars 2027 Séjour neige / ski ou snowboard adapté aux préadolescents et adolescents de 11 à 17 ans services true 55243000 FRE12 FRA 9 LOT-0003 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Séjour été 7-17 ans - juillet Séjour été 7-17 ans - juillet du lundi 5 juillet au lundi 19 juillet 2027 Séjour multi-activités d’été, avec organisation différenciée par tranches d’âge services true 55243000 FRE12 FRA 15 LOT-0004 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Séjour été 7-17 ans - août Séjour été 7-17 ans - août du dimanche 1er août au dimanche 15 août 2027 Séjour multi-activités d’été, avec organisation différenciée par tranches d’âge services true 55243000 FRE12 FRA 15 26-54947 3.2.5 Communauté de Communes du Sud-Artois 2026-06-05 2026-09-04T12:00:00+02:00 2026-09-04 367 Voyage 62 SÉJOURS DE VACANCES 2027 Avis de marché - Avis n° 26-54947 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-54947
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Sud-Artois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SÉJOURS DE VACANCES 2027
Description : La présente consultation a pour objet l’organisation matérielle, technique et, selon le montage retenu, pédagogique de quatre séjours de vacances au bénéfice des enfants, préadolescents et adolescents du territoire de la Communauté de communes du Sud Artois pendant les vacances scolaires d’hiver et d’été 2027.
Identifiant de la procédure : 9bc9c3d5-f427-410d-826b-501eba437ee3
Identifiant interne : CCSA-04062026-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Séjour hiver 7-13 ans.
Description : Séjour hiver 7-13 ans du samedi 20 février au dimanche 28 février 2027 Séjour neige / ski adapté aux enfants de 7 à 13 ans
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Sud-Artois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Séjour hiver 11-17 ans
Description : Séjour hiver 11-17 ans du samedi 27 février au dimanche 7 mars 2027 Séjour neige / ski ou snowboard adapté aux préadolescents et adolescents de 11 à 17 ans
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Sud-Artois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Séjour été 7-17 ans - juillet
Description : Séjour été 7-17 ans - juillet du lundi 5 juillet au lundi 19 juillet 2027 Séjour multi-activités d’été, avec organisation différenciée par tranches d’âge
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 15 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Sud-Artois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Séjour été 7-17 ans - août
Description : Séjour été 7-17 ans - août du dimanche 1er août au dimanche 15 août 2027 Séjour multi-activités d’été, avec organisation différenciée par tranches d’âge
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 15 Jour
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/585451?orgAcronyme=62-0487
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes du Sud-Artois
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes du Sud-Artois
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes du Sud-Artois
Numéro d’enregistrement : 20003544200017
Adresse postale : 5 rue Neuve
Ville : BAPAUME
Code postal : 62450
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Marchés Publics
Adresse électronique : accueil@cc-sudartois.fr
Téléphone : +33 321591717
Adresse internet : http://www.cc-sudartois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 143 RUE JACQUEMARS GIELEE
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a200077d-e5b4-4e63-9ac4-870e1313fa93 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 11:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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