16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B51ECD85-F81A-6BD0-14C16D06782E3077 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA B51ECDAA-DE32-377E-97509BEF94878E14 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA B51ECDBB-F388-7548-49B6E794CA5C2722 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d534b1c1-b00a-4afe-8bb0-2c45fb4eb246 f1323269-ec86-4e61-b1ef-a4fc02c51d4b 2026-06-04+02:00 12:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26M0121AOO 26M0121AOO - MISSIONS OPC AMENAGEMENT, SUIVI CONCESSIONNAIRES ET INTER-CHANTIER POUR LES OPÉRATIONS D'AMENAGEMENT D'ESPACES PUBLICS : VOIRIE, ESPACES VERTS, RESEAUX, OUVRAGES D'ART L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne l'exécution de missions d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) sur les Opérations d'Aménagement (OPC-Opération d'Aménagement), les Interventions Concessionnaires (OPC-Concessionnaires) et la Coordination Inter-Chantier (OPC-IC) dans le cadre de projets d'aménagement d'espaces publics situés sur le territoire de Toulouse Métropole pour les années 2026 à 2030. Les opérations faisant l'objet de bons de commande auront des périmètres et des niveaux de prestations très variées. Il s'agira d'intervenir sur des aménagements de voirie et d'espaces publics de nature variée, allant de la voirie courante à des opérations situées dans des secteurs à forte animation urbaine ou intégrées à de grands projets métropolitains. Les missions couvriront notamment : - La voirie et les espaces publics : aménagements de voirie, création ou requalification d'espaces verts, réalisation de réseaux et d'ouvrages d'art. - Les secteurs de centralité à forte fréquentation : Coeurs de quartier, Coeurs de ville, rues commerçantes, places et placettes. - Les périmètres des grands projets urbains : - opérations du Grand Parc Garonne (dont la coordination inter chantier sur l'Île du Ramier et les aménagements de Garonne Aval) ; - opérations du Grand Parc Canal (requalification des abords du canal de Brienne, du canal du Midi et du canal Latéral) ; - projets de Renouvellement Urbain ; - aménagements liés à la Jonction Est. A titre indicatif, ces opérations seront réalisées sur la période 2026-2030 services Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit Lot 1 5 200 000,00ht Maximum Lot 2 455 000,00ht Maximum 71335000 71335000 Territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1828875 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828875 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole per-exa 55 quality Qualité per-exa 5 quality Démarche environnementale liée à la prestation per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828875 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-07+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 3 fa-w-rc none 01 VOIRIE ET ESPACES PUBLICS VOIRIE ET ESPACES PUBLICS<br/> services other 5200000 71335000 71335000 Territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-09-01+02:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1828875 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828875 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole per-exa 55 quality Qualité per-exa 5 quality Démarche environnementale liée à la prestation per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828875 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-07+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 3 fa-w-rc none 02 JONCTION EST JONCTION EST<br/> services other 455000 71335000 71335000 Territoire de Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2026-09-01+02:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 26-54995 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-06-05 2026-07-06T12:00:00+02:00 2026-07-06 234 Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) 31 26M0121AOO - MISSIONS OPC AMENAGEMENT, SUIVI CONCESSIONNAIRES ET INTER-CHANTIER POUR LES OPÉRATIONS D'AMENAGEMENT D'ESPACES PUBLICS : VOIRIE, ESPACES VERTS, RESEAUX, OUVRAGES D'ART Avis de marché - Avis n° 26-54995 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-54995
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26M0121AOO - MISSIONS OPC AMENAGEMENT, SUIVI CONCESSIONNAIRES ET INTER-CHANTIER POUR LES OPÉRATIONS D'AMENAGEMENT D'ESPACES PUBLICS : VOIRIE, ESPACES VERTS, RESEAUX, OUVRAGES D'ART
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne l'exécution de missions d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) sur les Opérations d'Aménagement (OPC-Opération d'Aménagement), les Interventions Concessionnaires (OPC-Concessionnaires) et la Coordination Inter-Chantier (OPC-IC) dans le cadre de projets d'aménagement d'espaces publics situés sur le territoire de Toulouse Métropole pour les années 2026 à 2030. Les opérations faisant l'objet de bons de commande auront des périmètres et des niveaux de prestations très variées. Il s'agira d'intervenir sur des aménagements de voirie et d'espaces publics de nature variée, allant de la voirie courante à des opérations situées dans des secteurs à forte animation urbaine ou intégrées à de grands projets métropolitains. Les missions couvriront notamment : - La voirie et les espaces publics : aménagements de voirie, création ou requalification d'espaces verts, réalisation de réseaux et d'ouvrages d'art. - Les secteurs de centralité à forte fréquentation : Coeurs de quartier, Coeurs de ville, rues commerçantes, places et placettes. - Les périmètres des grands projets urbains : - opérations du Grand Parc Garonne (dont la coordination inter chantier sur l'Île du Ramier et les aménagements de Garonne Aval) ; - opérations du Grand Parc Canal (requalification des abords du canal de Brienne, du canal du Midi et du canal Latéral) ; - projets de Renouvellement Urbain ; - aménagements liés à la Jonction Est. A titre indicatif, ces opérations seront réalisées sur la période 2026-2030
Identifiant de la procédure : f1323269-ec86-4e61-b1ef-a4fc02c51d4b
Identifiant interne : 26M0121AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit Lot 1 5 200 000,00ht Maximum Lot 2 455 000,00ht Maximum
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Description : VOIRIE ET ESPACES PUBLICS<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale liée à la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828875
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828875
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2026 à 14:00
Lieu : Toulouse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : JONCTION EST
Description : JONCTION EST<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Toulouse Métropole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 455,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale liée à la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828875
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828875
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/07/2026 à 14:00
Lieu : Toulouse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B51ECD85-F81A-6BD0-14C16D06782E3077
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B51ECDAA-DE32-377E-97509BEF94878E14
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B51ECDBB-F388-7548-49B6E794CA5C2722
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d534b1c1-b00a-4afe-8bb0-2c45fb4eb246 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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