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         <organisme>
            <correspondantPRM>
               <nom>OXIBAR</nom>
               <pren>Marc.</pren>
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            </coord>
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            <classificationOrganisme>6</classificationOrganisme>
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            </natureMarche>
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               <objet>MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION DE BLOCS SANITAIRES A L'AIRE D'ACCUEIL DE SOEIX</objet>
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               <principales>Conformément aux dispositions des articles L.2172-1, L.2432-1 et L.2432-2, et R.2172-1 à R.2172- 6, et R.2432-1 à R.2432-6 du CCP, le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre en vue d’entreprendre la phases 2 du programme, à savoir la création de 8 blocs sanitaires individuels (y compris le réseau de collecte et de traitement des eaux usées – Assainissement non collectif), et la régularisation administrative urbanistique de l’aire de SOEIX.

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant : 2700 Route des crêtes, 64400 Oloron Sainte-Marie.

Les prestations seront donc : ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR

Il est important de souligner que les prestations seront réalisées en lien étroit avec les occupants du terrain familial, et non seulement avec la maîtrise d’ouvrage.

Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.</principales>
            </caracteristiques>
            <duree>
               <txtLibre>La durée du marché est de 30 mois.</txtLibre>
            </duree>
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               <garanties>Néant</garanties>
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            </conditions>
            <justifications>
               <justificationAutre>Situation juridique: * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
* Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article R.2143-3 du Code de la Commande Publique ;
* Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
* Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 ;
* Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité économique et financière: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
2. Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité technique: 1. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l’entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate.
2. Maximum cinq certificats de capacité (qualifications professionnelles), pertinemment choisis, délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, témoignant de l'expertise du candidat pour des opérations comparables. S'il ne sont pas détaillés, ces certificats doivent être accompagnés d'une fiche descriptive explicitant la nature et l'envergure des missions confiées.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
3. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
4. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Le candidat doit également joindre les curriculum vitae des principaux intervenants dans chaque domaine de compétence.
5. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
6. Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;
7. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de pre...(voir DCE)</justificationAutre>
            </justifications>
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            <renseignements>
               <idMarche>2026-07-01</idMarche>
               <rensgComplt>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
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                        <pren>Nathalie</pren>
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                     </coord>
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            <infosSup>
               <conditionsModePaiement>Les personnes téléchargeant le DCE seront particulièrement attentives à bien renseigner leur adresse électronique dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la collectivité pour informer des éventuelles modifications du DCE. La validité de cette adresse électronique déclarée est de la responsabilité de l'entreprise. En cas de changement d'adresse (courriel ou postal), le candidat se doit de modifier ces informations sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. 
Si des inexactitudes existaient dans les documents graphiques ou écrits, l'entreprise doit, au plus tard à la remise de son offre, signaler ces éventuelles anomalies par écrit au Maître d'ouvrage. Passé cette date, l'entreprise ne pourra ni réclamer de supplément de travaux ni modifier le délai contractuel d'exécution au titre de ces inexactitudes.</conditionsModePaiement>
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         <IDWEB>26-55433</IDWEB>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-55433 du 05/06/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-55433 du 05/06/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>64</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-55433</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>OXIBAR Marc.<span>, Président</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>12 place de Jaca<span>,</span>
            <span> 64402 </span>
            <span>OLORON SAINTE-MARIE Cedex</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>+33 559103570</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>marches.publics@hautbearn.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                     <span>http://www.hautbearn.fr</span>
                  </a>
               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
         <a xmlns=""
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            target="_blank"
            title="Aller sur la page https://demat-ampa.fr/ - nouvelle fenêtre">
            <span>https://demat-ampa.fr/</span>
         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION DE BLOCS SANITAIRES A L'AIRE D'ACCUEIL DE SOEIX</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>2700 Route des crêtes<span>,</span>
            <span>64402 </span>
            <span>OLORON SAINTE-MARIE Cedex</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Conformément aux dispositions des articles L.2172-1, L.2432-1 et L.2432-2, et R.2172-1 à R.2172- 6, et R.2432-1 à R.2432-6 du CCP, le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre en vue d’entreprendre la phases 2 du programme, à savoir la création de 8 blocs sanitaires individuels (y compris le réseau de collecte et de traitement des eaux usées – Assainissement non collectif), et la régularisation administrative urbanistique de l’aire de SOEIX.

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant : 2700 Route des crêtes, 64400 Oloron Sainte-Marie.

Les prestations seront donc : ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR

Il est important de souligner que les prestations seront réalisées en lien étroit avec les occupants du terrain familial, et non seulement avec la maîtrise d’ouvrage.

Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>La durée du marché est de 30 mois.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Néant</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Situation juridique: * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
* Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article R.2143-3 du Code de la Commande Publique ;
* Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
* Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 ;
* Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
 Capacité économique et financière: 1. Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
2. Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Capacité technique: 1. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l’entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate.
2. Maximum cinq certificats de capacité (qualifications professionnelles), pertinemment choisis, délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, témoignant de l'expertise du candidat pour des opérations comparables. S'il ne sont pas détaillés, ces certificats doivent être accompagnés d'une fiche descriptive explicitant la nature et l'envergure des missions confiées.

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
3. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
4. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Le candidat doit également joindre les curriculum vitae des principaux intervenants dans chaque domaine de compétence.
5. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
6. Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;
7. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de pre...(voir DCE)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>Prix : 40%
                        </li>
            <li>Valeur technique : 60%
                        </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>29/06/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>120 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026-07-01</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>LASSEUBE-SARTHOU Nathalie<span>, Responsable Service Commun Commande Publique</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>12 place de Jaca<span>,</span>
                  <span> 64402 </span>
                  <span>OLORON SAINTE-MARIE Cedex</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 559103572</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marches.publics@hautbearn.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           <span>http://www.hautbearn.fr</span>
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                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif peuvent être obtenus :
                                    </span>COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>SIMON PIERRICK<span>, Technicien Bâtiments</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>12 place de Jaca<span>,</span>
                  <span> 64402 </span>
                  <span>OLORON SAINTE-MARIE Cedex</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 559103570</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>pierrick.simon@hautbearn.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>OXIBAR Marc.<span>, Président</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>12 place de Jaca<span>,</span>
                  <span> 64402 </span>
                  <span>OLORON SAINTE-MARIE Cedex</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 559103570</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marches.publics@hautbearn.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>OXIBAR Marc.<span>, Président</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>12 place de Jaca<span>,</span>
                  <span> 64402 </span>
                  <span>OLORON SAINTE-MARIE Cedex</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 559103570</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>marches.publics@hautbearn.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           title="Aller sur la page http://www.hautbearn.fr - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.hautbearn.fr</span>
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                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions et mode de paiement pour obtenir les
                                        documents :
                                    </span>Les personnes téléchargeant le DCE seront particulièrement attentives à bien renseigner leur adresse électronique dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la collectivité pour informer des éventuelles modifications du DCE. La validité de cette adresse électronique déclarée est de la responsabilité de l'entreprise. En cas de changement d'adresse (courriel ou postal), le candidat se doit de modifier ces informations sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. 
Si des inexactitudes existaient dans les documents graphiques ou écrits, l'entreprise doit, au plus tard à la remise de son offre, signaler ces éventuelles anomalies par écrit au Maître d'ouvrage. Passé cette date, l'entreprise ne pourra ni réclamer de supplément de travaux ni modifier le délai contractuel d'exécution au titre de ces inexactitudes.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>05/06/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Marc.&nbsp;OXIBAR&nbsp;Président</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>12 place de Jaca,&nbsp;64402,&nbsp;OLORON SAINTE-MARIE Cedex&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>+33 559103570</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>marches.publics@hautbearn.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.hautbearn.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.hautbearn.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://www.hautbearn.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://demat-ampa.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://demat-ampa.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://demat-ampa.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://demat-ampa.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://demat-ampa.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://demat-ampa.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="http://www.hautbearn.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.hautbearn.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://www.hautbearn.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CREATION DE BLOCS SANITAIRES A L'AIRE D'ACCUEIL DE SOEIX</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Conformément aux dispositions des articles L.2172-1, L.2432-1 et L.2432-2, et R.2172-1
            à R.2172- 6, et R.2432-1 à R.2432-6 du CCP, le présent marché est un marché de maîtrise
            d'oeuvre en vue d’entreprendre la phases 2 du programme, à savoir la création de 8
            blocs sanitaires individuels (y compris le réseau de collecte et de traitement des
            eaux usées – Assainissement non collectif), et la régularisation administrative urbanistique
            de l’aire de SOEIX. Le lieu d'exécution des prestations est le suivant : 2700 Route
            des crêtes, 64400 Oloron Sainte-Marie. Les prestations seront donc : ESQ, APS, APD,
            PRO, ACT, VISA, DET et AOR Il est important de souligner que les prestations seront
            réalisées en lien étroit avec les occupants du terrain familial, et non seulement
            avec la maîtrise d’ouvrage. Cette consultation fait suite à une précédente consultation
            déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>29/06/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>120 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            ci-dessous :
            <ul>
               <li>Prix : 40 %</li>
               <li>Valeur technique : 60 %</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
