16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BB8EED02-A27C-32EA-FAF87FB63817B967 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.haute-saone.fr ORG-0002 Département de la Haute-Saône 23 rue de la Préfecture Cs 20349 Vesoul 70006 FRC23 FRA 78543 SEGUIN Laurent Président du Conseil départemental 0384957070 0384957101 commandepublique@haute-saone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA BB8EED49-F76D-D695-2903FE7C1C6FA18A 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA BB8EED83-0249-1AD5-811AF9EFF0D41B3B 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 03fd6a5f-84b1-4e52-b6e3-db1293544994 9b77fb79-88ef-4dff-9a88-c03926df9286 2026-06-04+02:00 15:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-026-DDACT Acquisition de produits de lavage et de vaisselle - relance lot n°2 Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies La présente consultation concerne la relance du lot n°2 « produits de lavage et vaisselle » du marché relatif à l'acquisition de produits, fournitures, matériels d'entretien et d'hygiène, déclaré sans suite pour motif d'intérêt général suite à la nécessité de redéfinir le besoin. Nous portons à l'attention des candidats que la certification certibiocide est un élément requis au titre de la candidature. Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. Pour tout renseignement complémentaire d'ordre administratif concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivant : https://www.marches-publics.info Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis 400000 39830000 39831210 39832000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. A titre indicatif, la date prévisionnelle de publication est fixé au deuxième semestre de l'année 2027 not-allowed 1828644 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828644 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de paiement et de facturation sont détaillées dans le CCAP. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 20 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828644 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-03+02:00 17:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 08:30:00+02:00 Hotel du Département Vesoul false 1 fa-wo-rc none 02 Produits de lavage et vaisselle Produits de lavage et vaisselle supplies Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum total toutes reconductions confondues. La valeur estimée pour période annuel est fixé à 80 000 euro(s) H.T. Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026, avec possibilité de reconduction tacite jusqu'au 31 décembre 2027 maximum. La date de début d'exécution du lot n°2 "produits de lavage et de vaisselle" est donné à titre indicatif other 400000 39830000 39830000 39831210 39832000 Département de la Haute-Saône Vesoul 70000 FRC23 FRA 2026-09-01+02:00 2026-12-31+01:00 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-55117 3.2.5 Département de la Haute-Saône 2026-06-06 2026-07-03T17:00:00+02:00 2026-07-03 274 Prestations de services 357 Vaisselle 70 Acquisition de produits de lavage et de vaisselle - relance lot n°2 Avis de marché - Avis n° 26-55117 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 70
Annonce n° 26-55117
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de produits de lavage et de vaisselle - relance lot n°2
Description : Consultation lancée par la centrale d'achat départementale. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande qui seront notifiés au titulaire par les différents pouvoirs adjudicateurs membres de la centrale d'achat, au fur et à mesure de leurs besoins. Les montants estimatifs H.T sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 9b77fb79-88ef-4dff-9a88-c03926df9286
Identifiant interne : 2026-026-DDACT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831210 Détergents pour lave-vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39832000 Produits pour lave-vaisselle
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation concerne la relance du lot n°2 « produits de lavage et vaisselle » du marché relatif à l'acquisition de produits, fournitures, matériels d'entretien et d'hygiène, déclaré sans suite pour motif d'intérêt général suite à la nécessité de redéfinir le besoin. Nous portons à l'attention des candidats que la certification certibiocide est un élément requis au titre de la candidature. Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. Pour tout renseignement complémentaire d'ordre administratif concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivant : https://www.marches-publics.info Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits de lavage et vaisselle
Description : Produits de lavage et vaisselle
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831210 Détergents pour lave-vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39832000 Produits pour lave-vaisselle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Saône
Ville : Vesoul
Code postal : 70000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. A titre indicatif, la date prévisionnelle de publication est fixé au deuxième semestre de l'année 2027
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif H.T correspond au montant maximum total toutes reconductions confondues. La valeur estimée pour période annuel est fixé à 80 000 euro(s) H.T. Le montant maximum annuel est fixé à 200 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026, avec possibilité de reconduction tacite jusqu'au 31 décembre 2027 maximum. La date de début d'exécution du lot n°2 "produits de lavage et de vaisselle" est donné à titre indicatif
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1828644
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1828644
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 08:30
Lieu : Hotel du Département Vesoul
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de paiement et de facturation sont détaillées dans le CCAP. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BB8EED02-A27C-32EA-FAF87FB63817B967
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Saône
Numéro d’enregistrement : 78543
Adresse postale : 23 rue de la Préfecture Cs 20349
Ville : Vesoul
Code postal : 70006
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : SEGUIN Laurent
Adresse électronique : commandepublique@haute-saone.fr
Téléphone : 0384957070
Télécopieur : 0384957101
Adresse internet : https://www.haute-saone.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : BB8EED49-F76D-D695-2903FE7C1C6FA18A
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : BB8EED83-0249-1AD5-811AF9EFF0D41B3B
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 03fd6a5f-84b1-4e52-b6e3-db1293544994 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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