16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BB900419-D022-B789-54344C8BF06F511C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-gardanne.fr ORG-0002 Ville de Gardanne Hôtel de Ville Cours de la république Gardanne 13120 FRL04 FRA 51600 GRANIER Hervé Maire 0442517892 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA BB900467-91C6-AED7-F5BE79003D930C5E 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 bf748949-de74-4dac-9e43-fd3b9c85f1b3 56e5a947-3ca2-4245-ba30-293accaf4905 2026-06-04+02:00 15:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26035CT ACQUISITION DE FOURNITURES DE QUINCAILLERIE Acquisition de fournitures de quincaillerie pour les besoins des Services Techniques supplies L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) Ht. Les prix sont révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance pourra être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance. Les délais maximums d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre dans l'article 11 du Ccp 400000 44316400 44316400 Gardanne 13120 FRL04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1830410 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830410 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830410 6 cf. adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-07-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-07-06+02:00 14:00:00+02:00 Gardanne false 1 fa-wo-rc none F-PF-1830410 ACQUISITION DE FOURNITURES DE QUINCAILLERIE Acquisition de fournitures de quincaillerie pour les besoins des Services Techniques supplies other 400000 44316400 44316400 Gardanne 13120 FRL04 FRA 2026-08-31+02:00 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 26-55121 3.2.5 Ville de Gardanne 2026-06-06 2026-07-06T12:00:00+02:00 2026-07-06 291 Quincaillerie (articles) 13 ACQUISITION DE FOURNITURES DE QUINCAILLERIE Avis de marché - Avis n° 26-55121 du 04/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-55121
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Gardanne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE FOURNITURES DE QUINCAILLERIE
Description : Acquisition de fournitures de quincaillerie pour les besoins des Services Techniques
Identifiant de la procédure : 56e5a947-3ca2-4245-ba30-293accaf4905
Identifiant interne : 26035CT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) Ht. Les prix sont révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance pourra être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance. Les délais maximums d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre dans l'article 11 du Ccp
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACQUISITION DE FOURNITURES DE QUINCAILLERIE
Description : Acquisition de fournitures de quincaillerie pour les besoins des Services Techniques
Identifiant interne : F-PF-1830410
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat, reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830410
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830410
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/07/2026 à 14:00
Lieu : Gardanne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : cf. adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BB900419-D022-B789-54344C8BF06F511C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Gardanne
Numéro d’enregistrement : 51600
Adresse postale : Hôtel de Ville Cours de la république
Ville : Gardanne
Code postal : 13120
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : GRANIER Hervé
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0442517892
Adresse internet : http://www.ville-gardanne.fr
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : BB900467-91C6-AED7-F5BE79003D930C5E
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bf748949-de74-4dac-9e43-fd3b9c85f1b3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/06/2026
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L’essentiel du marché

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