Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Description
:
ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN
Identifiant de la procédure
:
1ff05a63-27d0-41a1-a52f-6b70c08f34d3
Avis précédent
:
0d916840-0df7-4d62-add6-e237c119d981-01
Identifiant interne
:
SM/LOG/PRODUITSENTRETIEN
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33760000
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39220000
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Alencon
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
288,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
576,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
PAPIERS ET DERIVES
Description
:
PAPIERS ET DERIVES
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33760000
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Alencon
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
22/05/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
45,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
90,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre a été signé le 22 mai 2026. Il est valide du 22 mai 2026 (date de notification) au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes : sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel : + 33266816184 Courriel :achats.marches@orne.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité environnementale des articles proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
- référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
PRODUITS D'ENTRETIEN
Description
:
PRODUITS D'ENTRETIEN
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Alençon
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
22/05/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
13,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
26,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre a été signé le 22 mai 2026. Il est valide du 22 mai 2026 (date de notification) au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes : sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel : + 33266816184 Courriel :achats.marches@orne.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3) Qualité environnementale des articles proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
- référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui exécute le paiement
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
FOURNITURES DIVERSES
Description
:
FOURNITURES DIVERSES
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39220000
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Alencon
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
22/05/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
10,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
20,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre a été signé le 22 mai 2026. Il est valide du 22 mai 2026 (date de notification) au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes : sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel : + 33266816184 Courriel :achats.marches@orne.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité environnementale des articles proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
- référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
FOURNITURES POUR RECEPTION
Description
:
FOURNITURES POUR RECEPTION
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39220000
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Alencon
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
27/05/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre a été signé le 22 mai 2026. Il est valide du 27 mai 2026 (date de notification) au 31 décembre 2026 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2029. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Les modalités de consultation sont les suivantes : sur RDV au Conseil départemental, 27 boulevard de Strasbourg, 61000 Alençon, France. Tel : + 33266816184 Courriel :achats.marches@orne.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique appréciée au regard de la qualité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
35
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité environnementale des articles proposés
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours
:
- référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L551-13 et suivants du code de justice administrative, - recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
576,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
360,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SODIPREN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026 26057
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
29/04/2026
Date de conclusion du marché
:
22/05/2026
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
104,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SODIPREN
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026 26058
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
29/04/2026
Date de conclusion du marché
:
22/05/2026
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SANOGIA IDF
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026 26059
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
29/04/2026
Date de conclusion du marché
:
22/05/2026
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
32,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
VOUSSERT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026 26060
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
29/04/2026
Date de conclusion du marché
:
27/05/2026
Organisation qui signe le marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d’enregistrement
:
22610001400134
Département
:
Secrétariat général Direction des Achats et de la Logistique
Adresse postale
:
27 Bd de Strasbourg CS 30528
Ville
:
Alençon
Code postal
:
61017
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
achats.marches@orne.fr
Téléphone
:
0233816000
Adresse internet
:
www.orne.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CY_nbu5e-i
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement
:
1714000540010
Adresse postale
:
3 rue Arthur Leduc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone
:
0231707272
Adresse internet
:
https://caen.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SODIPREN
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
30366358700036
Adresse postale
:
13 Parc Activités Les Gaillons
Ville
:
SAINT HILAIRE LE CHATEL
Code postal
:
61400
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SANOGIA IDF
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
53326478400026
Adresse postale
:
29-31 Boulevard de la Muette
Ville
:
GARGES LES GONESSE
Code postal
:
95140
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
VOUSSERT
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
32153966000084
Adresse postale
:
266 Chemin de la Bayette
Ville
:
LE PRADET
Code postal
:
83220
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d7954555-c744-4c6f-a245-191b4cb5a2f8
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
04/06/2026
à 15:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français